Cette attestation ne peut être considérée comme probante, eu égard en premier lieu au dépôt de plainte effectué le 12 juin 2019 par Madame [M] à l'encontre de Monsieur [T] pour faux témoignage, dont les

En l’espèce, il résulte des pièces versées aux débats (avis d’imposition 2022 de l’époux, avis d’imposition 2021, 2022 et 2023 de l’épouse, bail d’habitation de l’épouse du 1er novembre 2022, témoignage

Enfin, s'agissant des témoignages produits par l'employeur, établis par Mme [Y] [C], Mme [Z] [U] et M. [T] [E] (pièces n°20 à 22 de l'employeur) faisant notamment état du fait que M.

charge en psychiatrie à la suite d'une tentative de suicide ; que l’accident est intervenu dans les suites immédiates et que le message « sms » adressé à sa compagne la veille de l'accident et le témoignage

Ce témoignage n’est accompagné d’aucune pièce justificative, notamment du contrat et de la rémunération de ces cours, et surtout, il vient en contradiction avec les éléments précités du rapport d’expertise

Si les titres de propriété sont insuffisants ou contradictoires, il peut notamment tenir compte de la possession trentenaire des parties, de témoignages, de la topographie des lieux, de l’existence de

Il est notable que, malgré une prescription d'arrêt de travail en cours, l'état de santé était déclaré consolidée d'autorité par le médecin-conseil, avec un très faible taux d'incapacité, témoignant du

répété contre le sol, des chocs et des impacts”, - une attestation de Mme [R] relatant que Mme [I] [K] n’est l’auteur d’aucun troubles ni sonores, ni de voisinage, - deux attestations de Mme [T] témoignant

Elle dispose notamment de la faculté d'obtenir auprès de sa banque - la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE - qui a la qualité de banque présentatrice -, le relevé de compte témoignant de l'inscription

transfixiante, ce qui est contredit par les examens, relevant notamment que le signe pathognomonique d’une atteinte du supra-épineux (test de Jobe) est négatif à la date de l’examen du médecin-conseil, témoignant

ongle irrégulière et dilatation de l’isthme aortique avec une rupture et une nette infiltration péri-aortique avec hématome circonférentiel de la crosse aortique jusqu’au défilé thoraco-abdominal témoignant

évoque une aggravation et diverses répercussions, fait toutefois globalement mention d’un périmètre de marche de 30 minutes (sans aide technique) et d’une très grande majorité de « cases A » cochées témoignant

ordonnance de référé du 14 octobre 2016 puisqu’ils stationnaient en permanence sur son trottoir et qu’ils s’étaient accaparés l’emplacement devant leur portail pour y stationner leurs voitures comme en témoignait

Les parties produisent ainsi des plaintes déposées de part et d’autre, témoignant là encore de ce litige.

Cependant, le médecin conseil, lors d'un examen non daté, indique qu'il n'y avait pas d'anomalies clinique imputable à l'accident du travail, témoignant ainsi que les séquelles mentionnées par le médecin

devaient être rénovées étaient dans un état de délabrement avancé comme le soutient la société défenderesse, les photographies produites aux débats par l’indivision [B], non utilement critiquées, témoignant

transmission à la caisse de l’information relative à la perception de son allocation veuvage, pour autant il s’évince de son dossier un faisceau d’indices de nature à corroborer ses déclarations témoignant

l’espèce qu’il convient de constater que l’arrêté querellé expose les éléments susceptibles de fonder un risque de soustraction à la mesure d’éloignement en visant notamment des éléments factuels témoignant

Monsieur [X] [I] [P] [J] vient réclamer une somme plus de quatre fois supérieure à la somme réellement due alors qu'il ne peut sérieusement ignorer ce qui a été réellement payé par le preneur à bail, témoignant

constat d’huissier de justice dressé à la demande de Mme [X] [G] dans son appartement le 17 août 2020, dont il ressort qu’il existe « des infiltrations d’eau actives éparses sur l’ensemble du séjour, témoignant