agricole qui a pris fin depuis plus de 30 ans, que l’utilisation qu’elle en fait depuis est la même que les autres voisins, que si l’assaisinissement de sa maison est sous la parcelle [Cadastre 3], les canalisations

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

le 15 décembre 2023, par des écritures aux termes desquelles elle sollicite une expertise des lieux loués, qu’il soit ordonné à la SAS BORDEAUX COEUR COMMERCE d’effectuer la vidange régulière des canalisations

Il précise les dimensions des 4 canaux après mise en forme et avoir réalisé une obturation verticale à chaud. Ledit compte-rendu précise être à l’attention du Dr [I] [O].

[K] [L] a reconnu avoir creusé cette dépression en contrebas de la source à l’emplacement où se trouvait une zone humide et avoir, ce faisant, arraché la canalisation. Ce faisant, M.

responsabilité civile du syndicat des copropriétaires et de son assureur sont susceptibles d’être recherchées, l’origine des infiltrations, ayant endommagé l’appartement, résidant dans la fuite d’une canalisation

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

à l'état du véhicule, l'expert ayant ensuite demandé le factures dont il est question ci-dessus, - aux lieux du vol déclaré, l'expert ayant relevé qu'il est quasi impossible de se garer le long du canal

syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 2] produit le procès-verbal de constat qu’il a fait établir le 18 janvier 2019, qui montre dans le couloir du sous-sol desservant les caves des canalisations

Il indique qu’il n’avait nullement à remplacer les canalisations en fonte contrairement à ce que prétend NEGEV Academy, et qu’il appartenait au bailleur et au preneur d’effectuer une isolation phonique

prendre à leur charge tous les frais, même collatéraux, liés à ce problème de chauffage (frais de recherche de l’origine et de la nature du problème, coût des réparations des radiateurs et/ou des canalisations

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

Il fait valoir avoir notamment entrepris la réfection de la descente de l’évacuation des eaux pluviales selon facture du 13 décembre 2018, le remplacement de la canalisation enterrée avec la pose d’un

à reprocher à sa locataire de ne pas l'avoir avisée immédiatement d'une fuite au niveau des tuyaux d'alimentation en cuivre sortant du sol, au fond du placard de la cuisine, c'est-à-dire sur une canalisation

En l’espèce, la société ROC fait valoir l’attitude non équivoque des défenderesses au motif que celles-ci n’ont pas contesté l’absence de mention de la canalisation dégradée lors de l’incident du 13 septembre

[A] [U] est l’auteur de trois recels successoraux : - le recel d’un don manuel rapportable correspondant au produit de la vente des actions de la société Cerito à la société Le studio canal+ intervenue

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

appartements ; – un bâtiment existant réhabilité ; – 38 parkings automobiles attachés à l’usage de chacun des bâtiments, dont 20 souterrains et 18 aériens ; – les espaces verts, la voirie, l’éclairage, les canalisations

dispositif intra-utérin par matériel intra-utérin de préhension par voie vaginale, - colposcopie, - échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d’aménorrhée, - mesure de la longueur du canal

ablation d’un dispositif intra-utérin par matériel intra-utérin de préhension par voie vaginale, - échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d’aménorrhée, - mesure de la longueur du canal