notification de l’ordonnance à intervenir, les documents suivants : les plans d’exécution, l’étude structure, le rapport de l’expert de la société HEXAOM et l’attestation d’assurance valable du sous-traitant

Cependant, son médecin traitant, le docteur [I] qui a rempli le certificat médical produit à l’appui de la demande d’AAH indique dans son dernier certificat du 16 janvier 2024 que Monsieur [Y] peut exercer

générale, engage sa responsabilité décennale vis-à-vis des époux [T] en sa qualité de constructeur ;constater que Monsieur [J] est intervenu au titre du lot plomberie-sanitaire en qualité de sous-traitant

Le mercredi 21 avril 2021 Mr [E] nous a fait part de son impossibilité de travail les jours à venir au vu de ses douleurs, nous lui avons conseillé de voir son médecin traitant et modifier son planning

Si le rôle du médecin traitant se limite à la constatation des lésions, la reconnaissance du caractère professionnel d’une pathologie relève de la seule compétence de la caisse suite à l’examen de son

de travail et de son état de santé à la suite d’importantes difficultés relationnelles avec son employeur à l'origine de son burn-out et produit à cet effet des certificats médicaux de son médecin traitant

Monsieur [H] [Y] indique d’ailleurs à l’audience « un sous-traitant de Free a mal fait son travail ».

majeure : La marche se fait normalement, la préhension également, sauf quelques difficultés pour la motricité fine, la communication est de difficulté moyenne ; concernant la cognition, le médecin traitant

nombreux nodules rhumatoïdes, une arthrite du poignet probablement, il est finalement noté sinon des synivites. » (Courrier du Dr [Y] en date du 13 février 2023)Monsieur [T] a été adressé par son médecin traitant

judiciaire au contradictoire des différents intervenants au chantier afin de déterminer l’origine des désordres affectant l’ouvrage construit par la SARL [P] et la SARL GEO BTP, en sa qualité de sous-traitant

Concernant les éléments contenus sur le site CARVERTICAL, Monsieur [A] [D] précise qu’il s’agit d’une société privée lituanienne, traitant de données à caractère personnel sans information au titre du

[C] produit notamment : le protocole de soin du 29/08/2018 établi par son médecin traitant le Dr [T] compte-rendu de son hospitalisation du 19 au 22 février 2018 pour le suivi de son inflammation orbitaire

Sont intervenus également le Cabinet ATTEA, maître d’œuvre, assuré par la MAF, l’Entreprise SPEBI, assurée par la SMABTP, le BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, les sous-traitants de SPEBI : la société ISOTECH

Elle ajoutait que « quelque chose a craqué en moi ce jour-là » et s’était fait mettre en arrêt le jour-même par son médecin traitant ; - qu’elle subissait déjà, depuis la fin 2021, la réorganisation du

S'il est vrai que le formulaire rempli par le médecin traitant de Mme [Y] conduisait naturellement la [Adresse 9] à lui refuser la PCH et ce de façon tout à fait fondée, les éléments apportés par Mme [

janvier 2021 au volant de son véhicule assuré auprès de la compagnie AXA FRANCE IARD, percutée à l'arrière par le véhicule conduit par madame [J] [T] assuré auprès de DIRECT ASSURANCE ; Son médecin traitant

Madame [L] [W] a sollicité la prise en charge de ses soins post-consolidation à partir du 29 septembre 2022, ces soins ayant été définis par un protocole établi par le médecin traitant de l’assuré, le

Le médecin traitant est informé de cette décision. » En l’espèce, il ressort des éléments du dossier que, suite à l’accident mortel dont a été victime Monsieur [J] [R] le 09/09/2019, la [7] a adressé

L'assurée soutient que son état de santé n'est pas consolidé, qu'elle fait toujours l'objet d'un suivi régulier par son médecin traitant, que la nécessité de soins est persistante, qu'elle continue de

Aucun acte n’est signalé comme irréalisable par le médecin traitant qui ne mentionne pas la nécessité d’une aide humaine.