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452 résultats pour « Alambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'exécution

6a0b61d8cdc6046d471d36a6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT / [N] [A], [H] [W] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 18 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle

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TJ

Juge de l'exécution

6a0f4ad9cdc6046d477b1fc2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

01314 - N° Portalis DBW2-W-B7K-NB5A AFFAIRE : [F] [R] / Organisme CNBF TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b68b3f1e77535b0852

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

NIMES MAGISTRAT DU SIÈGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE REQUÊTE : N° RG 24/00769 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KWGS ORDONNANCE DU 06 OCTOBRE 2024 SUR REQUÊTE EN MATIÈRE D’ISOLEMENT ET DE CONTENTION Nous, ALBERT

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68112b502a56cbbf929633ca

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

AFFAIRE Société Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 4]) C/ [P] [B] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Amélie DRZAZGA, Juge, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6792a95d304ff28fe37e5775

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

6] du 08/09/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Amélie DRZAZGA, juge, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

67f826ffcf40727a00443c65

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Minute : n° 25/155 PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEUR Monsieur [F] [G] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Sophia ALBERT-SALMERON

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69de9254cdc6046d473d006d

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

[Adresse 8] [Adresse 9] [Localité 11] représentée par Me Gaëlle THOMAS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant et plaidant, vestiaire #D1073 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Florence ALLIBERT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

6983acd3cdc6046d47ee41e8

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

/ [S] [V], [L] [B] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE DU 12 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f82e08cf40727a00445db0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LITTLE CUISINE immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 480 089 853 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Delphine d’ALBERT des ESSARTS, membre de la SAS WILHELM & ASSOCIES

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68debe586af9fd1f8094891c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TROUILLET SERVICES TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffiers : Ophélie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69847009cdc6046d47011fc7

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Pôle Social Date : 02 Janvier 2026 Affaire :N° RG 25/00357 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD6UV N° de minute : 26/0025 RECOURS N° : Le Notification : Le A 1 ccc aux parties 1 FE à Me Benoit ALBERT

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

6839fa2917147355d7afb921

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

à Me ..........l’ASSOCIATION ALBERT GOLDBERG ............... Le ................................................... à Me ...............................................

Source officielle
TJ

Service des référés

67783852e5fcd6312332e18b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

RG 24/54903 DEMANDEUR A L’INTERVENTION FORCEE Monsieur [C] [W] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Maître Philippe SOMARRIBA, avocats au barreau de PARIS - #A0575 (avocat postulant) et Maître Albert

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b380b1d994348a6209

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GENERALI IARD ES QUALITE D’ASSUREUR DES SOCIETES CAREVAR NICE COTE D’AZUR et HELIOTECH ENERGIES NOUVELLES 2 rue Pillet Will 75009 PARIS représentée par Maître Angela ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1bae9f204fb785cd3dd4a

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

PARTIES Par acte du 20 novembre 2013, Monsieur [O] [V] a donné à bail commercial dérogatoire d’une durée de 23 mois à l'EURL L'ELEGANCE DU BOIS des locaux situés à SAINT-MAUR DES FOSSES (94100) 17, rue Albert

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66fc3d8b2416523b9959b882

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GUY CARTIGNY BATIMENT [Adresse 8] [Localité 49] représentée par Maître Angela ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1592 S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP FOND

6722a0d43f64f312698a5ec1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Me Anne HUC-BEAUCHAMPS, avocat au barreau d’AVIGNON Le 15 octobre 2024 DEMANDEUR(S) : Monsieur [V] [N] né le 13 Août 1948 à [Localité 4] domicilié : chez SCP ALBERT

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65c3d93dc432ce7d11a6c920

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me HUERRE, Me FICHOUX, Me GIBEAULT, Me ALBERT et Me SKRZYNSKI Copies certifiées conformes délivrées le: à Me DJELLOUL ■

Source officielle
TJ

JCP

67f83479cf40727a00447651

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[R] [B] Né Le 08/04/1955 né le 09 Avril 1955 à NIMES (GARD) 11 rue Raoul Lhermet 30900 NÎMES non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT, juge des contentieux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6977a7eccdc6046d47c8aa23

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[D] [W] COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Dorothée BIRRAUX, Juge, Monsieur Jean ALIBERT, Assesseur représentant les employeurs, M.

Source officielle