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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre famille CAB 1
6797e4d757f17f9be6af5882
6 janvier 2025
6 janvier 2025
contestations relatives au partage DEMANDEUR Monsieur [J] [I] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 13] (TURQUIE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Agnès BLOISE
Source officielle8ème Chambre Cabinet L
66a2a10d80b1d994348afbf8
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Mme PAGANI PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [B] [M] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 9] (BENIN) de nationalité Française Retraité [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Me Blaise
Source officielleJCP CIVIL
69ced4adcdc6046d47e80145
1 avril 2026
1 avril 2026
____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 26/00134 - N° Portalis DBYN-W-B7K-E7EK Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 Avril 2026 N° RG
Source officielleJCP CIVIL
69ced4d5cdc6046d47e80472
1 avril 2026
1 avril 2026
____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/02271 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E3SF Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 N° RG
Source officielleJCP CIVIL
69ced4e4cdc6046d47e8059d
1 avril 2026
1 avril 2026
____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/01534 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E2DM Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 N° RG
Source officielleJCP - CIVIL2
6696c2649a603a692912dfd7
9 juillet 2024
9 juillet 2024
RENDA - KARM - GENIQUE, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR : Monsieur [H] [J], demeurant 7 rue Wood Bliss
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60530596c9bad003d647
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Z] [I] né le 15 Juin 2000 à [Localité 2] (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 3] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Marie-caroline BLAISE, avocat
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67804f019c3ba90f51dc9d53
9 janvier 2025
9 janvier 2025
exercice la Société FONCIA VAL DE LOIRE, (RCS de [Localité 52] n° 307 213 249) dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocats au barreau de BLOIS
Source officielle8ème Chambre Cabinet L
66844eb38bcff606d9c78849
2 juillet 2024
2 juillet 2024
aide juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR : Monsieur [Y] [B] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 8] ( ALGERIE ) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Blaise
Source officielleChambre Civile
678179d56d34da2cbdcdb4ba
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représenté par Me Charlotte VARVIER, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 87 DEFENDERESSE Compagnie d’assurance MACIF RHONE-ALPES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Agnès BLOISE
Source officielleJCP - CIVIL2
674f6238fc9e2cce3ec8853b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° RG 24/01118 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GIIA Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : S.A. 3F CENTRE VAL DE LOIRE (RCS DE BLOIS N°967 200 049), Copie certifiée conforme
Source officielleJAF 4
69d04f4ecdc6046d470a710e
2 avril 2026
2 avril 2026
Monsieur [O] [V] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] (Loir-et-Cher), demeurant [Adresse 1] Comparant, concluant et plaidant par Maître Anne DURAND de la SCP DIKAIA AVOCATS, avocats au barreau de BLOIS
Source officielleJuge de l'exécution
69d9974fcdc6046d47d3e57b
7 avril 2026
7 avril 2026
36 DEMANDERESSE : Madame [D] [G] en qualité d’entrepreneur individuel n° SIREN 911 351 260, demeurant [Adresse 1] représentée par Me MARKOWSKY substituant Me Sandrine AUDEVAL, avocat au barreau de BLOIS
Source officielleJuge de l'exécution
69d580d1cdc6046d4773c0a2
7 avril 2026
7 avril 2026
née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentée par Me EMAURÉ substituant Maître Laurent LALOUM de la SELAS REFERENS, avocats au barreau de BLOIS
Source officielleJCP CIVIL
6985fbb7cdc6046d4733c7e3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 9] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 N° RG 24/02104 - N° Portalis DBYN-W-B7I-ETA2 N° : 25/00292 DEMANDEURS : Madame [P] [U] épouse [D] [Adresse 8]
Source officielleDROIT COMMUN
69dd43decdc6046d471fd4bf
10 avril 2026
10 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 10 Avril 2026 N° RG 25/00379 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EXGS N° : 26/00200 DEMANDERESSE : [Localité 1] (FRANCE) DECONTAMINATION venant aux droits de la S.A.S
Source officielle2e chambre cab. 3 - DIV
668f995e8dee2c23d20f8918
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales et Emilie CHARTON, Greffière; EXPOSE DU LITIGE Madame Gianny KABOBO MINGIEDI et Monsieur Blaise
Source officielleChambre 1
67f82e0acf40727a00445ddd
10 avril 2025
10 avril 2025
Aux termes d’un jugement du 29 mars 2018, le Tribunal de grande instance de Blois a écarté la prescription soulevée par le liquidateur, a retenu la responsabilité de Maître [U] pour n’avoir pas réalisé
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786d03fdf5b5c7d10ca9980
13 janvier 2025
13 janvier 2025
PARTIE DEMANDERESSE: URSSAF PICARDIE TSA 60200 21037 DIJON CEDEX 9 Représentée par Mme [Z] [X] Munie d’un pouvoir en date du 10 janvier 2025 ET : PARTIE DEFENDERESSE : Madame [T] [V] 11 rue Blaise
Source officielle9ème chambre 1ère section
67ed812ada9e15c5131fb641
2 avril 2025
2 avril 2025
FINZZLE GROUPE venant aux droits de la société OMNIUM FINANCE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Aude BLAISE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0250, Me Hervé JEANJACQUES
Source officiellePage 7 sur 14