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1 099 résultats pour « Bruin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Civile

67f590e6bbf04ef7857c2d7c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Puis, ils ont constaté des désordres sonores de type bruits de claquements dans la maison, grincement des plafonds et des cloisons par temps venteux.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb80ccdc6046d473a9bb0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

avocat au barreau de BEZIERS DEMANDEUR D'UNE PART ET Madame [V] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me David BRUN

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69944b9ccdc6046d47ac9a3c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle a expliqué qu’elle avait fait du bruit à son arrivée dans le logement mais qu’elle ne recevait plus sa famille depuis, et que les aboiements de son chien se produisaient « de temps en temps ».

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668ed17c2980a82f59d992be

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

En défense, Monsieur [Z] était représenté par un conseil, lequel a indiqué que les travaux d'isolation étaient destinés à ne plus entendre de bruits en provenance du logement situé au-dessus du sien, que

Source officielle
TJ

Inscr Civil Cont -5000€

6a0cde03cdc6046d473da221

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [W] [P] [J] a confié son véhicule Opel Grandland immatriculé [Immatriculation 1] à la SARL [C] pour des réparations en raison d’un bruit provenant de la boîte de vitesse.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66fee08e172da17169e9a78b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le 2 octobre 2023, la société APH ENVIRONNEMENT a constaté du bruit venant de la gaine d'extraction ou est raccordé l'extracteur hotte de la boulangerie du rez de chaussée.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6631370019f939ca6242dd34

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Le bruit la nuit ressort en décembre 2022, mais également selon attestations depuis juin 2022 jusqu'en février 2023 ( M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686c1137dd7001754d61bc92

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de troubles anormaux du voisinage, et produit, au soutien de ses déclarations : une attestation de témoin émanant de Mme [M] [D], datée du 16 janvier 2024, par laquelle elle dénonce « des cris, des bruits

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68642ce90bb2f8a66ca6193e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Prononcé par mise à disposition au greffe le UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ par Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie BRUN, Greffière, lesquelles ont signé la minute de la

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6690250b766d1156dbbef54a

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Monsieur [H] considère que les travaux sur les deux sites ne sont pas terminés, que la main d’œuvre n’est pas justifiée et qu’il existe des bruits persistants sur une installation de même qu’un circulateur

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf156e266e89ef118a07e

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

et Madame [M] font grief aux sociétés JULHES et BRULERIE LANNI de recevoir des livraisons dès 5h15 du matin et jusqu'en fin d'après-midi, tous les jours y compris le dimanche, occasionnant ainsi un bruit

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcfb98137c174786152

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il convient de relever que les témoignages versés par la demanderesse ne sont pas assez circonstanciés et donc insuffisamment probants: ainsi Madame [K] [Z] évoque des bruits sans préciser leur nature

Source officielle
TJ

JLD

670974b506866c0645d37e91

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Madame [Z] [P] née le 27 Juillet 2007 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 3] non auditionnable, représentée par Me Florence MARIA BRUN

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6610464ac9ea95b316fe40e8

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Il décrit le bruit comme un “bruit d’une intensité identique à celle d’une conversations menée de vive voix face à face”.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF D

6a024713cdc6046d4768d706

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Me Mireille BRUN la SELARL CELINE [F] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Par mise à disposition au greffe Jugement du 02 Avril 2026 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF D N° RG

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d96d34da2cbdcda06a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

FAMILY [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1452 DEFENDEUR Monsieur [R] [D] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

686579bb72b7e1b6bf1d7b45

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TERTIAIRE MIXTE représentée par son Gérant, la société POSTE IMMO, SA dont le siège social est 111 Boulevard Brune 75014 PARIS 111 boulevard Brune 75014 PARIS représentée par Maître Cyrille CHARBONNEAU

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

66996ec307d408f8d4c29cef

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le certificat médical initial du 29 octobre 2019 fait mention d'une surdité de perception liée au bruit, ajoutant Tableau 42, avec un audiogramme fait le 14/10/2019 DAM = -45DB à droite ; DAM = -46 DB

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

67f6bbd5a9d5adc26061f35c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le constat du 19 novembre 2022 fait également état de " bruits répétés de coups ".

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68642cea0bb2f8a66ca61966

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège défaillant Débats tenus à l'audience du : 20 Mai 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie BRUN

Source officielle

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