JEANZACH IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Maître Emmanuelle BUFFET, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEURS Monsieur [B] [U], demeurant [Adresse 2] Représenté

Par un avenant daté du 29 août 2019, le Groupe de l'Union Centriste a commandé 40 formules « buffet assis » et « forfaits vins du terroir » pour un prix de 2 760 euros toutes taxes comprises.

Or, quelques temps après ces travaux et suite à des intempéries Monsieur [R] [E] et Madame [F] [U] constataient un soulèvement du liner entrainant la formation de grosses bulles d’eau.

est mentionné notamment des trous dans la pelouse synthétique, les mousses des coussins du gazebo en mauvais état, des carreaux de piscine manquants, un abri de piscine en mauvais état, une bâche à bulle

polytraumatisme de grade B comprenant une embolisation des artères obturatrices bilatérales et hypogastrique antérieure, une déglobulisation avec transfusion, une disjonction symphyse pubienne avec bulles

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en sa qualité d’assureur décennal de la société CBT [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Maître Christophe BUFFET

Elle expose que le bail à construction est largement utilisé dans la vallée de [Localité 7] pour la construction des refuges, restaurants et buvettes, que la convention a été publiée au service de publicité

également des captures d’écran de son logiciel pour justifier des informations communiquées sur leur site au moment de la déclaration des ressources (pièce [6] – annexe 11) qui : mentionnent que des « bulles

projections de gouttes d’eau liées à l’usage de la douche, mais d’un mauvais sens d’écoulement de l’eau au niveau du bac, défaut qui a été mesuré dans le rapport d’expertise amiable à l’aide d’un niveau à bulle

[N] [T] estime que si les indivisaires avaient été d'accord pour évaluer un buffet en merisier attribué à Mme [Z] [T] à la somme de 2.250 euros en lieu et place de l'évaluation initiale de 4.500 euros,

Copie exécutoire délivrée le d'autre part, à Copie délivrée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Débats tenus à l'audience publique du 13 Février 2026, par : Mme Gersende BUFFET

’une dépense normale d’établissement d’un médecin,l’abonnement à un logiciel patients SURGICA CLOUD : il s’agit d’un coût nécessaire pour son exercice professionnel,l’achat de mobiliers (armoire et buffet

CLINIQUE DE [17] [Adresse 9] [Localité 16] représentée par Me Renan BUDET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1485 Monsieur [C] [M] Clinique de [17] [Adresse 9] [Localité 16] défaillant CPAM

En tout état de cause, l’huissier mentionne la nature, la forme et le matériau s’agissant de la table ainsi que le nombre de chaise l’accompagnant, la nature, les matériaux et le style des buffets, la

mentionnée dans le contrat - les préconisations du fabricant sont respectées selon ce dernier - aucune analyse notamment en laboratoire n’établit le défaut de malaxage invoqué - il n’y a pas eu d’autres bulles

la droite, assorti de l'explication : " Le dessin ci-après signifie que le client a validé une notification via son téléphone enrôle ", tantôt l'esquisse d'une personne surmontée d'une clé et d'une bulle

 Je constate que la joue droite de ce meuble est en plusieurs morceaux et je constate que la pointe d’une vis, vissée depuis l’intérieur du meuble, est sur point de percer cette joue »S’agissant du buffet

PIC VERT dont le siège social est sis 155 Avenue de l’Aigoual 12100 MILLAU prise en la personne de son représentant légal, Madame [G] [T], domicilié es-qualité audit siège représentée par Me Emma BUTTET