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164 résultats pour « Crocheton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP - CIVIL2

6865822672b7e1b6bf1dc4b3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHARTRES Juge des Contentieux de la Protection JUGEMENT Réputé contradictoire DU 01 Juillet 2025 DEMANDEUR(S) : Monsieur [E] [P] né le 13 Septembre 1978 à CHARTRES (28000) demeurant 31 rue de Crochet

Source officielle

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TJ

Chambre civile

69855e7bcdc6046d4720e459

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Lors des soins d’hygiène dispensés à Mme [T], patiente prise en charge par le SSIAD UMCS depuis le 01.03.2013, l’aide-soignante de l’UMCS et l’AVS ont accroché les sangles du harnais aux crochets du lève

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TJ

Chambre 3

6a0f726bcdc6046d477e24cd

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

janvier-février 2016 à l'entreprise [U] des travaux consistant uniquement en la réfection de la toiture versant arrière, détaillés comme suit : - Réfection toiture en ardoise 60/30 [Localité 5], compris liteau crochet

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TJ

Serv. contentieux social

67856176aaacbea0fe67f67b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Nature de l’accident :En forçant pour le faire entrer car les crochets étaient mal rangés dans le rack, elle aurait ressenti une douleur à l’épaule droite [...]

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TJ

JCP - CIVIL2

67eedad3b848dd6814c60398

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

À la sortie : le revêtement mural présente en partie haute des dégradations de type colles et déchirements, d'usure, des clous, crochets et pointes sont fixés aux murs (p5-13 ; 20-23 ; 26;34, etc..),des

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TJ

8ème chambre 3ème section

65a192040ddb77892695c4d4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Des crochets pour vélos seront installés ». Ces résolutions n°22 et 23 ont été adoptées à la majorité des copropriétaires présents et représentés (art. 24).

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f9288dde0ebe408da9ac8e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

articulation du pouce, en considérant bien entendu que le barème indicatif d’invalidité nous indique un taux d’IPP pour une amputation du pouce avec le premier métacarpien de 35 % et que la prise en crochet

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba72bfd75b73b3e43bed

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

responsable qui lui a indiqué qu’il n’y avait pas le temps et qu’il fallait avancer ; qu’il est retourné à son poste de travail et qu’en voulant prendre « la première palette en hauteur pour trier elle a crocheté

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482cdf58c06bf6013c5e5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la [10] dans les circonstances suivantes : " Selon les dires de la victime, il aurait été sur un plateau d'échafaudage à 20m de haut et il aurait été en charge de réceptionner une plaque de 3m or le crochet

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TJ

Chambre 9

67f044b302fc178212f85b07

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

mitigeurs, changés depuis, sont hors service en raison de leur non-utilisation pendant une longue période ; - Les joints de la douche présentent des désordres et sont à l’origine d’une fuite ; - Les crochets

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6722a90a3f64f312698b898a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Il précise que le salarié pouvait être amené à décoller des pièces métalliques à l'aide d'un crochet métallique.

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TJ

JCP BAUX

68f950d6de0ebe408dac8ab3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Cette pièce est mentionnée en bon état lors de l'entrée dans les lieux sauf en ce qui les indications suivantes concernant le sol "jonction décollée" et en ce qui concerne les murs "deux clous , deux crochets

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TJ

1ère Chambre Cab1

68e0154874e929a9d8fa37dd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

métalliques pour sols ; carreaux non métalliques pour murs ; carrelages non métalliques pour sols ; Classe 20 : Armoires ; glaces [miroirs] / miroirs [glaces] ; meubles / pièces d'ameublement ; patères [crochets

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TJ

Service des référés

6866cb43d33109fd079acb06

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'expert judiciaire relève également que « il n'existe aucun système installé sur la toiture qui aurait permis de faciliter l'entretien des verrières (rails, crochets) », l'utilisation du pluriel pour

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a4dd7001754d62121b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Durée totale approximative 8 minutes sur une journée, réalisé sur les 5 jours semaine -o- Changement du moule : - Démontage des tuyaux de refroidissement du moule (5 minutes) – Mise en place des crochets

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TJ

Quatrième Chambre

65a82728228119c903223107

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Il déplore la conservation des trois dents maxillaires antérieures, avec un seul ancrage par crochet sur la dent 22 et en l'absence de calage postérieur dû à un édentement mandibulaire gauche, le tout

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TJ

19eme contentieux médical

65c3d9e4c432ce7d11a70066

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

S’agissant de la prothèse supérieure, il est nécessaire d’attirer l’attention sur la difficulté de rétention du crochet sur la dent 22 (…) qui trop sollicitée aura un pronostic défavorable à assez court

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TJ

PROCEDURE ORALE

69ab9e27cdc6046d47cad781

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

] [W] en date du 10 septembre 2024 (100 121km), il est alors constaté une entrée d’eau au niveau du plancher AR côté droit et de l’humidité au niveau du tapis ARG de l’habitacle, une oxydation des crochets

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a6dd7001754d621247

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Durée totale approximative 8 minutes sur une journée, réalisé sur les 5 jours semaine -o- Changement du moule : - Démontage des tuyaux de refroidissement du moule (5 minutes) – Mise en place des crochets

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1cd0169a5863c40013a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

importe de préciser que le requérant est droitier ; Que ses missions consistaient à assembler des citernes réceptionnées en plusieurs morceaux en procédant aux opérations suivantes : pose de deux crochets

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