On peut noter que le véhicule a été mis en circulation le 16 mai 2000 et qu’en conséquence il a plus de 24 ans et qu’il totalise 187469 kilomètres, de sorte que Monsieur [S] ne peut espérer acquérir un

Elle indique ne pas avoir effectué des démarches de relogement puisqu’elle espère apurer sa dette et arriver à un accord avec le propriétaire pour rester dans le même logement.

Elle ne dispose donc d'aucune capacité de remboursement et compte tenu de son âge, de l'inscription de son chômage dans la durée et de ses problèmes de santé, elle ne peut espérer de retour à meilleure

Un dossier FSL peut d'ailleurs être instruit, permettant au bailleur créancier d'espérer voir sa créance soldée, réduisant ainsi de manière significative son passif.

Elles ont regretté que la fermeture de cet espace culturel exceptionnel soit motivée par un esprit de lucre de la SCI JAME et souligné le fait qu’elles avaient toujours espéré une issue amiable au litige

J’espère Madame que vous allez me relaxer, je suis prêt à quitter la France pour l’Italie ou ailleurs.

aient pas été adressés à l’adminstration alors que les pièces du dossiers mettent en évidence que ces diligences ont bien été accomplies avec renouvellement le 11 mai 2026 puis 18 mai 2026 permettant d’espérer

Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales, Vu les articles 233 et 234 du code civil et l’ordonnance d’orientation et sur m esures

Il espère pouvoir prétendre à nouveau à une allocation logement mais ne la perçoit pas actuellement.

Enfin, le préjudice réparable en cas de rupture abusive des pourparlers se limite à la perte subie, soit les frais occasionnés par la négociation et les études préalables, et exclut le gain espéré de la

Ce poste de préjudice permet également d’indemniser le risque de perte d’emploi qui pèse sur une personne atteinte d’un handicap, la perte de chance de bénéficier d’une promotion, la perte de gains espérés

En tout cas j'espère que tu va mieux et que ton dos te fait moins souffrir ''; Il est constant que dans ce dossier un avis de travail initial a été prescrit le par le Docteur [X] [M] le 7 juin 2024 pour

[K] [X] a comparu et indiqué qu’il comprend les raisons de son maintien en hospitalisation mais qu’il espère avoir une solution d’hébergement rapidement.

Il espère sortir un jour de l’UMD. Il pense qu’il pourrait sortir par les experts. Il sait qu’il est obligé de rester à l’UMD car il a fait des bêtise à [Localité 3] mais il faut qu’il s’en sorte.

intéressé entendu en dernier déclare : je suis venu en France, je me suis converti au christianisme j’ai eu des problèmes avec ma famille, je suis venu en 2014, je travaille, j’ai fait des démarches, j’espère

[V] [E] expose à l’audience percevoir le RSA et espérer rembourser une partie de la dette avec l’aide au logement, en l’état suspendue, dont il estime le montant total à 6000 euros.

07 2024; Attendu qu'à l'audience, Monsieur Xsd [K] [O] explique qu'il ne souhaite pas repartir ni en JORDANIE ni au LIBAN qu'il a décidé de quitter compte tenu du contexte actuel avec ISRAEL; qu'il espère

La personne étrangère présentée déclare : j’espère votre pardon, je ne recommencerai plus, je voudrais sortir d’ici.si vous voulez que je sorte à cette adresse, je signerai.

passif En l’espèce, la situation de la débitrice apparaît conforme à l’appréciation effectuée par la commission et est irrémédiablement compromise et le prononcé d'un moratoire ne permettrait pas d'espérer

En l'espère, il ressort du décompte produit que la S.A.S. WEMANITY [Localité 6] est redevable de la somme de 26.559,95 euros au titre de l'arriéré locatif arrêté au 17 décembre 2023.