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153 résultats pour « Foucteau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

687154e0d395d6ba9f2a0c8a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société LIKO, dans un rapport daté du 22 avril 2024, a mis en évidence des défauts d'étanchéité de la partie de la toiture terrasse recouvrant le garage, des trois murs enterrés, des fourreaux de protection

Source officielle

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TJ

Référés

695d736075782d5f060158cb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

6 novembre 2024 mettant en évidence une parésie du membre inférieur droit, précisant qu’une IRM réalisée le 7 octobre 2024 a retrouvé une protusion discale paramédiane gauche avec empreinte sur le fourreau

Source officielle
TJ

Service des référés

697acb60cdc6046d470bddda

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

13]) - La société dénommée [J] ou ses ayants-droits s'engage à amener les réseaux en bordure de la parcelle restant la propriété de Madame [L] [D], cadastrée section AN numéro [Cadastre 8] avec les fourreaux

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

6866f7bdd33109fd079b86c1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

permis d’identifier l’origine des désordres, et la recherche de fuites réalisée par la suite a mis en évidence des malfaçons au niveau des regards d’eau pluviale, des raccordements des caniveaux et du fourreau

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18df5d6ab01ec1756855

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Mon travail consistait aux contrôles de combustion des fours métallurgiques : four à coke, chaine d’agglomération, hauts fourneaux : four à chaud, cowpers, combustion au niveau des chaudières, aciérie

Source officielle
TJ

Expropriations 3

69d7ebd2cdc6046d47ae1fba

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a été constaté la présence de fours, de fourneaux, de marmite, d’un cuiseur, d’un robot pour les crudités, d’un mélangeur pour faire les pâtes et d’un cutter spécialement pour la chair à saucisse ;

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc436c

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

long de la poutre, se transformant en flaques d’eau gênant l’usage normal du parking ; il ressort du rapport d’expertise, non contesté sur ce point, que le désordre a pour origine la présence d’un fourreau

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc45cdc6046d473ae704

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

cours des opérations d’expertise judiciaire font apparaître que ces infiltrations/inondations ont plusieurs causes et sont liées : - à un défaut de calfeutrement des pénétrations de canalisations/fourreaux

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6866cd8dd33109fd079ae1bc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la brèche durale, l’expert [T] précise qu’au décours de l’intervention pratiquée par le Dr [Z], la patiente a développé les conséquences d’une pseudo-méningocèle en rapport avec une éraillure du fourreau

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

680be678c64531385b026069

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

bardage joint creux : 597,60 euros TTC, - RDT10 arrondu bordure T2 à droite porte sectionnelle : 3.240 euros TTC, - DAR09 tôle percée : 1.393,20 euros TTC, - DAR10 bardage : 620,40 euros TTC, - DAR14 fourreaux

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65849138e41137cbf9fc8574

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

niveau du sol de la salle de bainsPlaque de carrelage cassée au niveau du sol de la salle de bainsPlaque de carrelage cassée au niveau du tablier de la baignoireTuyaux de plomberie non protégés avec fourreaux

Source officielle
TJ

CG

69d82430cdc6046d47b273f0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

autoriserait tous les travaux nécessaires à la distribution d'électricité y compris aux usagers extérieurs à la résidence et notamment le creusement de nouvelles tranchées pour accueillir de nouveaux fourreaux

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

670eb9881c3411ff34557df1

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

non-conformité du mur Nord avec l’absence totale d’étanchéité et dispositif de drainage dans les règles de l’art avec les différentes évolutions et travaux engagés (percement non étanché dans le mur pour fourreau

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd4172da17169e92e3e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

assiette en largeur (de 3 m à 5,90 m) en coupant les arbres, mais aussi en la recouvrant d’un feutre géotextile, de gravats contenant des blocs de béton, des résidus d’enrobés et en installant un fourreau

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee262a8fb67db7b48273

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle considère qu’il y avait là un danger potentiel que l’employeur ne pouvait ignorer et à l’égard duquel il n’a pris aucune mesure, alors qu’il aurait par exemple pu les rassembler dans un fourreau.

Source officielle
TJ

1ère chambre

69dd601bcdc6046d4721fc61

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Agence DONIBANE Société par Actions Simplifiée au capital social de 7 774,90 €uros inscrite au RCS de BAYONNE sous le n° 353 873 797, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Lionel FOURGEAU

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TJ

Pôle social

66335bafc0d3e3fe99cae436

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

collègue de travail de 1970 à 2003, certifie : « Avoir travaillé avec monsieur [W] aux ateliers centraux, et GID « garage » pour effectuer des travaux et des dépannages dans toute l’usine des Hauts Fourneaux

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d56272cdc6046d47714f65

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

locatives, dès lors notamment : - qu’elle n’a pas procédé à la dépose de l’ensemble de ses installations à l’intérieur des locaux (étagères, caissons, supports d’étagères, appareils sanitaires, câbles, fourreaux

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45f046d547e419ffb321

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

L’avenant porte également sur la fourniture et pose de sanitaires, d’un fourreau et de deux gaines pour le futur visiophone, d’un garde corps et d’une alimentation du store banne ainsi que l’adaptation

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TJ

Service des référés

68e88ba73ea43407b9fbc8b1

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il ressort de la fiche travaux de la société Tergi (pièce SDC n°15) que les travaux prévus consistaient en particulier en un "percement, mise en place du fourreau et la construction de la conduite jusqu'au

Source officielle