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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx technique
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2 avril 2024
Elle fait valoir que le rapport de l’expert est lacunaire en ce qu’il ne comprend pas les séquelles liées au genou gauche, ce qui justifie une nouvelle mesure d’expertise.
CTX PROTECTION SOCIALE
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4 avril 2025
L'employeur ajoute que son médecin mandaté a relevé l'existence d'une nouvelle lésion le 06 décembre 2022, constituée par une entorse du genou.
6ème CHAMBRE CIVILE
6a0b637acdc6046d471d5185
18 mai 2026
des coups Suite à ces faits, Monsieur [B], alors âgé d’un peu plus de 32 ans, présentait notamment, d’aprés le certificat médical initial du docteur [J] en date du 2 décembre 2022, des hématomes du genou
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
669021c2766d1156dbbece28
11 juillet 2024
contradictoire et en premier ressort EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [L], ouvrier employé par la société [7], a été victime d'un accident de trajet le 17 septembre 2008 entrainant une fracture du genou
ésenté par Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
67f41a624e0040aa3735db9d
3 avril 2025
Le certificat médical initial établi par le docteur [F] le 19 février 2019 fait état d’une « tendinite du genou gauche ».
Pôle social
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6 janvier 2025
Le certificat médical initial établi le 29 mai 2016 mentionne : " entorse du genou G ".
CTX Protection sociale
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8 avril 2026
AT du 20/09/2020 : contusion directe du genou gauche.
Référés civils
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19 mai 2026
plusieurs fractures (branches ilio-pubiennes et ischio-pubiennes, autres fractures du bassin, processus transverse de L5, malléole interne gauche et cheville gauche) ainsi qu’un épanchement articulaire du genou
6a1897b9cdc6046d474831fa
26 mai 2026
Gonarthrose sévère du genou droit… lésion méniscale dégénérative complexe du ménisque… avec souffrance de l’os sous chondral. Impotence fonctionnelle majeure… ».
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16 avril 2024
Siège des lésions : « genou droit ». Nature des lésions : « déplacement de la rotule ». Conséquences : « Avec arrêt de travail. ».
66182ce64e82250580d23bdb
10 avril 2024
La grille a heurté l’arrière des genoux. » Un certificat médical initial a été établi le 3 septembre 2020 par le Docteur [Z] [K] qui fait état des constations suivantes : « trauma genou gauche avec sd
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: 11 Juillet 2024 NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort EXPOSE DU LITIGE Madame [X] [R], aide à domicile, a été victime d'un accident le 13 avril 2015 entrainant « entorse genou
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Il relève néanmoins que, s’agissant du genou droit, et d’après l’examen clinique réalisé par le médecin conseil, l’accroupissement est complet et il n’y a pas d’amyotrophie et qu’en conséquence un taux
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Au soutien de ces demandes, ils font valoir que le malaise dont a été victime Madame [X] est dû à la lésion affectant son genou.
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7 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le jour de l'accident par le Docteur [W] au service des urgences du Centre Hospitalier Fleyriat objective un traumatisme direct du genou droit.
Chambre 21
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Le 29 juillet 2013, elle subissait une arthroscopie du genou droit réalisée par le docteur [I] [P] au sein de la clinique [7] à [Localité 9] pour un syndrome méniscal interne du genou droit et un blocage
3ème Chambre civile
67f57aa3bbf04ef7857bead2
8 avril 2025
L’expert a retenu des dépenses de santé futures, le 3 octobre 2023 radiographies des genoux droit et gauche, 16 octobre 2023, prescription d’une radiographie du genou droit.
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7 janvier 2025
Le certificat médical initial du 24 novembre 2020 mentionne : " traumatisme du genou gauche, épanchement, IRM demandé ".
Serv. contentieux social
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8 janvier 2026
n'est pas justifiée, car il n'y a jamais eu de lésion au niveau du genou droit, par ailleurs l'examen ne montre pas de flexum irréductible et la flexion du genou droit s'effectue au-des110°.
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24 janvier 2024
La victime en voulant la rattraper s’est fait mal au genou, - Objet dont le contact a blessé la victime : nul, - Siège des lésions : genou droit, zones lombaires, - Nature des lésions : douleurs”.
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