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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

661436133bbdffcd9171a7ce

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle fait valoir que le rapport de l’expert est lacunaire en ce qu’il ne comprend pas les séquelles liées au genou gauche, ce qui justifie une nouvelle mesure d’expertise.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f582d5bbf04ef7857c046a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

L'employeur ajoute que son médecin mandaté a relevé l'existence d'une nouvelle lésion le 06 décembre 2022, constituée par une entorse du genou.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0b637acdc6046d471d5185

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

des coups Suite à ces faits, Monsieur [B], alors âgé d’un peu plus de 32 ans, présentait notamment, d’aprés le certificat médical initial du docteur [J] en date du 2 décembre 2022, des hématomes du genou

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c2766d1156dbbece28

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

contradictoire et en premier ressort EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [L], ouvrier employé par la société [7], a été victime d'un accident de trajet le 17 septembre 2008 entrainant une fracture du genou

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

67f41a624e0040aa3735db9d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le certificat médical initial établi par le docteur [F] le 19 février 2019 fait état d’une « tendinite du genou gauche ».

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d45289c7662ca2bb9c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le certificat médical initial établi le 29 mai 2016 mentionne : " entorse du genou G ".

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb91cdc6046d475ed2a5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

AT du 20/09/2020 : contusion directe du genou gauche.

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15ef4ccdc6046d47062331

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

plusieurs fractures (branches ilio-pubiennes et ischio-pubiennes, autres fractures du bassin, processus transverse de L5, malléole interne gauche et cheville gauche) ainsi qu’un épanchement articulaire du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897b9cdc6046d474831fa

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Gonarthrose sévère du genou droit… lésion méniscale dégénérative complexe du ménisque… avec souffrance de l’os sous chondral. Impotence fonctionnelle majeure… ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

663a6cc472c3aeb182129ea1

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Siège des lésions : « genou droit ». Nature des lésions : « déplacement de la rotule ». Conséquences : « Avec arrêt de travail. ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66182ce64e82250580d23bdb

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

La grille a heurté l’arrière des genoux. » Un certificat médical initial a été établi le 3 septembre 2020 par le Docteur [Z] [K] qui fait état des constations suivantes : « trauma genou gauche avec sd

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c5766d1156dbbece98

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

: 11 Juillet 2024 NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort EXPOSE DU LITIGE Madame [X] [R], aide à domicile, a été victime d'un accident le 13 avril 2015 entrainant « entorse genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd50f1e85d0474bddb473d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il relève néanmoins que, s’agissant du genou droit, et d’après l’examen clinique réalisé par le médecin conseil, l’accroupissement est complet et il n’y a pas d’amyotrophie et qu’en conséquence un taux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e58aaacbea0fe6826de

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Au soutien de ces demandes, ils font valoir que le malaise dont a été victime Madame [X] est dû à la lésion affectant son genou.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6876a437e74401da7f359b45

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident par le Docteur [W] au service des urgences du Centre Hospitalier Fleyriat objective un traumatisme direct du genou droit.

Source officielle
TJ

Chambre 21

6616d33763271232b2e4404f

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Le 29 juillet 2013, elle subissait une arthroscopie du genou droit réalisée par le docteur [I] [P] au sein de la clinique [7] à [Localité 9] pour un syndrome méniscal interne du genou droit et un blocage

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa3bbf04ef7857bead2

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

L’expert a retenu des dépenses de santé futures, le 3 octobre 2023 radiographies des genoux droit et gauche, 16 octobre 2023, prescription d’une radiographie du genou droit.

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7acab032d83cfd3e6c9c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le certificat médical initial du 24 novembre 2020 mentionne : " traumatisme du genou gauche, épanchement, IRM demandé ".

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697eb498cdc6046d4779746c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

n'est pas justifiée, car il n'y a jamais eu de lésion au niveau du genou droit, par ailleurs l'examen ne montre pas de flexum irréductible et la flexion du genou droit s'effectue au-des110°. 

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65c13028d4f3671a27f6b2d9

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La victime en voulant la rattraper s’est fait mal au genou, - Objet dont le contact a blessé la victime : nul, - Siège des lésions : genou droit, zones lombaires, - Nature des lésions : douleurs”.

Source officielle

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