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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JLD
678028559c3ba90f51dc3bbd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 07 janvier 2025 à : - Monsieur [J] [O] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
678028589c3ba90f51dc3c0f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 07 janvier 2025 à : - Monsieur [N] [K] Rep/assistant : Me Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a4cbbf04ef7857bb274
3 avril 2025
3 avril 2025
5ème chambre 2ème section N° RG 25/00324 N° Portalis 352J-W-B7I-C6UBS NOUS, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, de la 5ème chambre civile 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Solène
Source officielleJ.L.D.
6a0dfd5ecdc6046d475981db
20 mai 2026
20 mai 2026
de la mesure, Vu le refus de Madame [C] [R] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître NAYRAND Solène
Source officielleJAF Cabinet 3
6a0e2381cdc6046d475c57e4
20 mai 2026
20 mai 2026
LE VINGT MAI DEUX MIL VINGT SIX N° RG 26/00275 - N° Portalis DB2V-W-B7J-HAZO [M] [H] épouse [U] C/ [K] [U] ------------------------------------- Maître Mathilde THEUBET de la SELARL SELARL RIQUE-SEREZAT
Source officielleChambre 02
66335b69c0d3e3fe99cae04d
2 avril 2024
2 avril 2024
Suivant courrier du 3 août 2021, la société Naxitis lui a indiqué que le RIB utilisé était falsifié, en ce que les numéros IBAN et BIC/SWIFT correspondaient en réalité à ceux d'un établissement de monnaie
Source officielleJEX
68681ad84965b5d9df314cde
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Aussi, il appartenait à la SCI LE CLOS DU RIEU de fournir un décompte actualisé de sa créance au commissaire de justice.
Source officielleJAF Cabinet 3
68e034e074e929a9d8fc810b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[E] C/ [P] [M] épouse [E] ------------------------------------- Maître [H] [T] Maître Célia LACAISSE --------------------------------------- DM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : - Maître Solène
Source officielleJLD
678028569c3ba90f51dc3bd5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
date du 06 Janvier 2025, du représentant de l’Etat et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Monsieur [D] [L] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
678028909c3ba90f51dc3d82
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Madame [J] [T] Rep/assistant : Me Solène
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
672d10b84e0888abb7bf589b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
été débattue en chambre du conseil le 16 Mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [D] [S] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Solène
Source officielleChambre 1/Section 5
686d5cd9a2273490db1066c8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La société RIM CONSTRUCTIONS est une société dont l'activité est la fourniture et la pose de cloisons, faux plafonds, isolation et tous travaux de bâtiment.
Source officielleJAF Cabinet 1
69d040b6cdc6046d47095e5d
3 avril 2026
3 avril 2026
HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 26/00154 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G67L [S] [A] [T] [I] épouse [V] C/ [C] [L] [N] [V] ------------------------------------- Maître Marion FAMERY Me Solène
Source officielle2ème Chambre
6a0f757bcdc6046d477e65d4
21 mai 2026
21 mai 2026
Véronique LIPARI, avocat au barreau de TOULON JUGEMENT CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE PAR DÉSISTEMENT ********* A l'audience publique du 21 mai 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame SOLE
Source officielle4ème chambre 1ère section
66fc3d962416523b9959b9f7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
JUGEMENT Prononcé par mise à disposition Contradictoire En premier ressort EXPOSE DU LITIGE Suivant acte de cession du 28 août 2020, Mme [R] [G] épouse [M] a acquis un chiot prénommé Rio auprès de
Source officielleJLD
669640c7f5112d8edd056bdd
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Madame [F] [T] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
6696413bf5112d8edd057df7
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Madame [C] [W] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
678028919c3ba90f51dc3d8f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, du Directeur du Centre Psychothérapique de l’[2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Madame [Z] [L] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
678028919c3ba90f51dc3d93
9 janvier 2025
9 janvier 2025
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Monsieur [S] [K] Rep/assistant : Me Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a51bbf04ef7857bb32b
3 avril 2025
3 avril 2025
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Décision du 03 Avril 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 25/03602 N°
Source officiellePage 7 sur 79