Dans la nuit du 02 au 03 juillet 2024, une coupure de courant a eu lieu, affectant les équipements frigorifiques entre environ 23h00 et 07h00 et entraînant la perte du stock de produits pharmaceutiques

purement et simplement Madame [L] [X] de ses prétentions, fins et conclusions, *enjoindre Madame [L] [X] à venir chercher ou faire chercher par un professionnel de son choix ses marchandises actuellement stockées

Elle précise que le véhicule est stocké au garage [V] à FURIANI, qu'une expertise amiable a été diligentée, mais qu'elle n'a pas été à terme, en l'absence du vendeur, il a été relevé qu'une crépine de

SARL [H] [A] représentée par son liquidateur amiable Monsieur [H] [A] et son assureur la SMABTP à payer à Monsieur et Madame [S] la somme de 4.500,00 € en indemnisation de la perte de valeur des vins stockés

24 février 2022, le juge de la mise en état a ordonné à la société Cultius de communiquer les justificatifs, les bons de commande, les bons de livraisons, les factures, et l’état des ventes et des stocks

Units (RSU) et stocks options,1 500 euros en application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile,Débouté la société TESLA FRANCE et Monsieur [H] [V] du reste de leurs demandes,Ordonné

renvoyant au iii du paragraphe g de l'article 3 du règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 (dit “Règlement sur les services numériques”), ledit service “consistant à stocker

Alors que les poubelles sont déjà stockées dans une cour commune de l'immeuble et qu'il ne s'agit que de créer un petit bâtiment au même emplacement pour les stocker et les protéger des intempéries notamment

ROMAINVILLE représentée par Me Pierre DESERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire G0450 Maître [F] [D]de la société KPMG Irlande ès qualité de co-liquidateur de la société CBL INSURANCE EUROPE DAC 1 Stock

ADOPT PARFUMS, DISONS que la restitution du stock se fera sous le contrôle du liquidateur, PRENONS ACTE dela renonciation de la SAS ADOPT PARFUMS à sa créance déclarée à hauteur de 52338,21 €, DISONS

général selon lequel nul ne plaide par procureur, La SA BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING verse au débat un contrat de location de matériels destinés à produire de l’énergie électrique solaire et à la stocker

bar, exploité [Adresse 2] à [Localité 5], moyennant un prix de cession de 185 000 euros en ce qui concerne les éléments incorporels et de 70 000 euros en ce qui concerne les éléments corporels, outre stocks

STUDIO, de cesser l’exploitation des photographies reproduisant son image et de communiquer les documents comptables permettant de déterminer les quantités de ces photographies vendues et encore en stock

aux risques encourus par les occupants du campement compte tenu de la proximité immédiate de l’usine de production d’eau potable de [Localité 3], classé ICPE en raison de la quantité de chlore gazeux stocké

Ils tiennent à rappeler notamment les dispositions de l’article L 631-7-3 du code de la construction et de l’habitation lui faisant interdiction de stocker des marchandises dans son lieu d’habitation.

précise avoir fait établir un procès-verbal de constat en date du 22 mai 2023 qui a mis en lumière qu’à chaque nouvel épisode pluvieux, elle doit mettre en œuvre des solutions pour éviter la perte de stock

Elle précise, s'agissant du meuble sur-mesure commandé, que celui-ci a été réalisé et est stocké par la société Orme depuis fin mai 2022 et que son coût ne doit donc pas être déduit des sommes restants

PRO référencés " 289410 " et " 289440 " par INTERSPORT et ce, aux frais des défenderesses ; ORDONNER, sous le contrôle d'un Huissier de Justice désigné à cet effet, la destruction de la totalité du stock