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274 résultats pour « Tabbone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

678021519c3ba90f51dc2766

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

compte-rendu des actes de gestion qu’elles ont opérés sur le patrimoine de [A] [T] et [J] [U] depuis le 1er janvier 2000 ; - l’ensemble des documents en leur possession, notamment les relevés bancaires et talons

Source officielle

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Journal officiel
Créations

TABBONE, Laura

SIREN 925217333Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

21/04/2024

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Créations

TAB SERVICES, TABBONE, Jonathan

SIREN 850088931Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

29/02/2024

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Créations

Maître Sandy TABBONE et Maître Carole BICHLER, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial

SIREN 981509078Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

14/12/2023

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Créations

Mallorie Mangelli, TABBONE, Mallorie, Louise, Irène, MANGELLI

SIREN 909938466Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

28/02/2022

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Radiations

TABBONE, Louis

SIREN 851932483GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

03/12/2020

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa35a029d9e20db0394

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

contesté qu'ils comportent de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée et répétée sur le talon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e145cdc6046d47051608

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Lors de l’examen pratiqué le 14 février 2024, elle a noté les éléments suivants : 87kg 1,74m ; boiterie ; marches pointes et talons alléguées impossibles ; accroupissement moitié ; DDS 10cm ; Lasègue lombaire

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697ba4decdc6046d47268a2b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La station unipodale et l'épreuve talons pointes sont réalisées et tenues de façon bilatérale. – L'examen est rendu difficile par des douleurs du compartiment interne et externe, exacerbées par la palpation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697be3c2cdc6046d472d31aa

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

69ceb439cdc6046d47e5abcf

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il constitue néanmoins un « commencement de preuve par écrit», corroboré par la similitude de rédaction avec l’acte antérieur, un talon de chèque n° 8759411, correspondant au n° du chèque visé dans la

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6cccf1062435dd169ae2

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Ces nuisances consistent selon elle en des bruits de déplacement de meubles, de bruits de talons, des rires forts, sans toutefois plus de précisions.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6733d136264fe014c4201450

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[N] [A] a été victime d’un accident du travail lors d’une chute sur une benne de plusieurs mètres et dont les lésions constatées médicalement étaient « tassement des cartilages abîmés au niveau des talons

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a15696bfa4c7b1df1cbb80

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

présidente Vu l'assignation délivrée par exploit en date du 21 Mars 2024, A la requête de : Syndicat de copropriété [8], sis [Adresse 4] Représenté par son syndic en exercice la SAS cabinet TABONI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668d7d9953e3bdd07785c5e9

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

accident de travail survenu le 4 avril 2019 à 14h00, décrivant en synthèse l’accident de la manière suivante : « selon les dires de l’intérimaire, elle tirait un chariot » et elle « se serait blessée le talon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68cc5c529da368950469992b

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Le tableau n° 69 concerne les affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments

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TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f5519ebbf04ef785743d1e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

En premier lieu, force est de constater que Madame [H] [V], qui se borne à verser aux débats un talon de chèque daté du 21 juin 2022 portant mention de la somme de 1.200 euros “caution [B]”, ne produit

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TJ

Serv. contentieux social

65aebb2054a01215df740e5e

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

travaux “comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65aebb2054a01215df740e92

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

travaux “comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f85cdc6046d479ad595

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

constate que les arrêts de travail prescrits du 31 mai 2019 au 30 juin 2019, puis du 28 juin 2019 au 21 juillet 2019 mentionnent, outre les douleurs dorso lombaires imputables au sinistre, une « rupture du talon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

OISE Service des recoursc/Tiers

696e8d19cdc6046d47ea4759

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd91bcdc6046d47bff551

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

ont été rapportés : « Poids : 115kg – Taille : 178 cm Déshabillage assez difficile plutôt lié au problème rachidien (autre accident du travail) Marche normale sans boiterie mais prudente Marche sur talons

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba866b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

radiographique de monsieur [U] du 29 août 2023un compte rendu opératoire du 02 décembre 2023un certificat médical initial de madame [R] du 18 juin 2022un certificat médical du 12 juillet 2022 une échographie du talon

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TJ

Chambre des référés

697446d9cdc6046d478225c7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La demande de Madame [V] est donc bien dirigée contre la copropriété de l’immeuble [Adresse 6], représentée par son syndic, la Société de Gérance du Cabinet Taboni.

Source officielle
TJ

Pôle social

6986179ccdc6046d4737d8ce

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien,soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

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