Madame [G] [B], CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Pascal DELCROIX pour avocat CONTRE Madame [G] [O] [V] [B], née le 16 septembre 1955 à Paris, de nationalité française, célibataire, demeurant 62 Traverse

[E] [U], en qualité de propriétaire des parcelles traversées par le second accès évoqué par le conseil de M.

réparation durable et à un coût raisonnablement proportionnel à la valeur du bien, que soient analysés les fondements de la demande de modification du rejet pluvial par la propriétaire de la parcelle traversée

– 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°24/00406 du 23 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 18/01191 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VRNG AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [N] [P] TAXI 72 TRAVERSE

[G], qui était arrêté sur le bas-côté et devait céder la priorité aux véhicules circulant sur la chaussée, s’est engagé pour traverser la voie dans laquelle circulait M. 

Ce chemin traverse les parcelles 345 et 354 leur appartenant mais aussi la parcelle B1906 appartenant à leurs voisins, Monsieur [C] [K] et Madame [W] [B] épouse [K], qui sont propriétaires de plusieurs

suis d’accord pour que ce chemin soit emprunté, mais uniquement à usage agricole, car si le hangar était vendu à des fins autres qu’agricoles, je ne donnerai pas d’autorisation de passer, car on ne traverse

(amas de calcite, suintements et écoulement), soit par des trous du plancher (trou non obturé et traversées de tuyauterie).

00226 - N° Portalis DB2R-W-B7J-D4EK DEMANDERESSE Société L’AUXILIAIRE prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI

Pour la partie arrière, le bouclier et la traverse du bouclier, ainsi qu’une articulation de bras de suspension sont endommagés.

certificat médical) est un sujet épineux dans la mesure où les moments d’effondrement évoqués par le docteur [V] peuvent en eux-mêmes inquiéter ; que compte tenu du parcours de madame [K], des épreuves traversées

demande à pouvoir bénéficier d'un délai pour s'acquitter du remboursement de sa dette, ainsi qu'à être dispensée du paiement des majorations au regard de la situation financière difficile qu'elle traverse

Cette saisie porte sur le bien suivant : un immeuble consistant en une maison à usage d'habitation élevée d'un étage sur rez-de-chaussée avec piscine et garage, cadastré section 877S n°96, lieudit 61 Traverse

Il est donc établi que Mme [I] est en mesure de régler ses indemnités d'occupation, malgré les difficultés financières et de santé qu'elle traverse.

par mise à disposition au greffe, JUGEMENT rendu publiquement, PARTIES : DEMANDEUR : Madame [R] [C] née le 02 octobre 1954 à FRANGY (74) de nationalité française demeurant Mas de Chatusse - Les Traverses

Elle a constaté des poteaux de bois et de traverses stockés contre les tôles du hangar, ainsi que des cuves de récupération d'eau de pluie et de ferraille entreposées sur l'arrière de l'habitation.

Il en ressort qu’une mesure judiciaire d’aide à la gestion du budget familial a été ordonnée par le juge des enfants le 30 septembre 2025, Mme [X] ayant traversé une dépression suite à sa séparation avec

La société insiste sur le fait que dans les procès-verbaux de constat le demandeur a indiqué ne pas avoir vu le véhicule arriver dans la voie qu’il a traversée quand il a entrepris son changement de direction