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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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METROPOLE, S.A.S. SICRA ILE DE FRANCEc/S.A
678578e3aaacbea0fe684b7c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
HSM2 DECORATION [Adresse 19] [Localité 38] non comparante S.A.M.C.V.
Source officielleJ.L.D.
6786e55adf5b5c7d10cacd1c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 25/00062 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TV34 Le 14 Janvier 2025 Nous, Catherine ESTEBE, Juge délégué au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Virginie
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
686c1e54dd7001754d61ecef
7 juillet 2025
7 juillet 2025
s’élève à la somme de 214 571, 76 € ht; - ce devis a été retenu par l’expert judiciaire; - l’assureur Abeille Iard & Santé a analysé l’ensemble des devis et chiffrage par le biais de son économiste et
Source officielleChambre 1/Section 5
6622b0a9c91e3bdd7a889a65
19 avril 2024
19 avril 2024
l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [V] [T], demeurant [Adresse 2] Madame [R] [T], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Virginie
Source officielleJLD
669eaa71998cb644d8deed96
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 18 juillet 2024 à : - Monsieur [B] [W] Rep/assistant : Me Virginie
Source officielle2ème chambre Cab4
677d7d62b032d83cfd3e7435
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/11768 - N° Portalis DBW3-W-B7H-36IX AFFAIRE : Mme [G] [J] épouse [L] (Me Virgile REYNAUD) C/ la MAIF
Source officielle2ème chambre Cab4
6615866adb5098996d5ad106
9 avril 2024
9 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/10583 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2MLC AFFAIRE : Mme [P] [G] (Me Virgile REYNAUD) C/ S.A.
Source officielleJAF Cabinet 3
68e034de74e929a9d8fc80e2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 24/01857 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GTJJ [O], [P] [X] épouse [W] C/ [F], [I] [W] ------------------------------------- Maître Virginie
Source officielleTPX RAM CG FOND
69d80355cdc6046d47afc1da
7 avril 2026
7 avril 2026
Proximité de RAMBOUILLET tenue le 03 Février 2026 ; Sous la présidence de Amandine DUPLEIX, Juge du Tribunal Judiciaire de VERSAILLES exerçant au Tribunal de Proximité de RAMBOUILLET, assistée de Virginie
Source officiellePPEP Civil
6786dd26df5b5c7d10cab9fc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il produit la facture de la fibre, le devis du chauffe-eau et précise que la facture concernant l’ampoule est à son domicile. L'affaire a été mise en délibéré au 9 janvier 2025.
Source officielleTPX RAM JCP FOND
6887c547e11322f258e1aa0d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il indique avoir des problèmes de santé, et devoir trouver une solution pour régler les sommes demandées, notamment concernant les dommages et intérêts.
Source officielleJAF Cabinet 2
67eef208b848dd6814c65442
3 avril 2025
3 avril 2025
HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 24/01616 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GURW [W] [K] [B] [F] [D] [U] [R] [O] ------------------------------------- la SCP SCP GUERARD-BERQUER SIFFERT Me Virginie
Source officielleChambre des Référés
65a97faf19a7f19a7830caaa
9 janvier 2024
9 janvier 2024
RAVIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : Débats tenus à l'audience du : 21 Novembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie
Source officielleChambre des Référés
66fee535172da17169ea1f66
1 octobre 2024
1 octobre 2024
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 160 Débats tenus à l'audience du : 03 Septembre 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie
Source officiellePPEP Civil
686841114965b5d9df327208
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par le bailleur en fin de bail en raison des dégradations ou des pertes imputables au locataire - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Nadia LARHIARI : Président Virginie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
681a6a7c5eb387f553b9e6ef
10 avril 2025
10 avril 2025
L. 124-1 du code de la sécurité sociale) JUGEMENT DU 10 avril 2025 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie FARINET Assesseur employeur
Source officielleChambre des Référés
68642ce90bb2f8a66ca61943
1 juillet 2025
1 juillet 2025
barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Marc HOFFMANN, avocat au barreau de PARIS Débats tenus à l'audience du : 20 Mai 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie
Source officielleChambre des Référés
65b0172db98137c174795d3d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 Débats tenus à l'audience du : 05 Décembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie
Source officielleChambre des Référés
65b0172eb98137c174795d55
23 janvier 2024
23 janvier 2024
en cette qualité audit siège non comparante Débats tenus à l'audience du : 12 Décembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie
Source officielle1ère Chambre
66141d753bbdffcd91701afe
8 avril 2024
8 avril 2024
’HABITATIONS A LOYER MODERE DE LA REUNION (SHLMR) [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Thomas GASPAR de la SELARL AMPLITUDE AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER Rep/assistant : Me Virginie
Source officiellePage 7 sur 46