nouveau véhicule acquis par la demanderesse n’est pas seulement un véhicule à boîte automatique mais est en réalité un véhicule TOYOTA hybride alors que le véhicule détruit était un véhicule TOYOTA essence

La panne l’a directement conduit à effectuer deux allers-retours pour un montant total (essence et péage) de 357,20 euros.

culturelles scolaires) ; - les frais de cartes de transport (transports en commun, transport ferroviaire et aérien) ; - les frais liés aux véhicules des enfants le cas échéant (assurances, accidents, essence

état manifeste du véhicule, qui viendrait contredire le « bon état » mécanique déclaré par madame [F] [G] lors de la déclaration du sinistre ; en effet, si sont relevées diverses anomalies (plein d’essence

somme de 923 euros, dont : 128 euros au titre de sa participation aux charges du logement dont son conjoint est propriétaire,652 euros au titre du minimum vital,53 euros d’assurance voiture90 euros d’essence

Toutefois, il apparaît, dans ce même rapport, que le vendeur a recommandé «aux nouveaux propriétaires de ne pas rester dans la zone des 2.000 tr/min car le véhicule était équipé d’un moteur essence «fragile

L'obligation pour le preneur de rendre la chose prêtée après s'en être servi est de l'essence du commodat.

[O] [J] a rencontré des difficultés pour le redémarrer après s’être arrêté pour faire le plein d’essence.

juillet 2024, du 6 août 2024 et du 20 août 2024 comprenant notamment les réparations suivantes : remplacement du moteur et de la boîte de vitesses automatique sur le véhicule, moteur échange standard essence

qu'il ne peut être reproché au commissaire de justice de ne pas lui avoir signifié le procès-verbal de saisie-attribution le 3 octobre 2024 alors que le procès-verbal de saisie-attribution est, par essence

Par essence, au sens de l’article 733-7 du code de la consommation, la restitution du véhicule concerné est un acte propre à faciliter le paiement des dettes.

: mais il évoque un locataire ne payant plus son loyer (bien situé à METZ) ; la situation peut être temporaire - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence

Or, l'expert judiciaire, afin de caractériser le manquement du contrôleur technique et d'établir la fuite du réservoir d'essence, indique : « en accord avec les parties et après extraction de la banquette

et non à [Localité 36] ; - contrairement au bien litigieux, le bien objet de la vente ne comporte pas de bâtiment à usage d’habitation ; - il ne s’agit pas d’une station de lavage mais une station essence

concernant ses revenus : - un revenu mensuel moyen de 1250 euros (fiche de salaire février-avril 2023 : interim) - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence

A compter de cette date, le prêteur a été déchu du droit aux intérêts de sorte que cette somme a par essence cessé d'en produire.

Cette obligation n’est toutefois pas de l’essence du contrat, de sorte que les parties sont libres de la restreindre.

L’appréciation de ce minimum est relative par essence ; elle dépend de l’ensemble des données de la cause, notamment de la durée du traitement et de ses effets physiques et mentaux, ainsi que, parfois,