En sortant de chez elle, elle est tombée dans les escaliers sur 2 étages ».

Le 13 mars 2017, un incendie s'est déclenché sur le balcon de l'appartement loué à Mme [G] et s'est propagé dans son appartement, en façade de l'immeuble et dans la cage d'escalier de l'immeuble, parties

La déclaration d’accident du travail, rédigée le 4 décembre 2022 par l’employeur, indiquait : « A glissé sur une flaque d’eau dans les escaliers du client. » Par courrier du 18 février 2022, la Caisse

unique Greffier : Madame Drella BEAHO, Greffier DÉBATS A l'audience publique du 10 Février 2025 ===================== EXPOSE DU LITIGE Le 13 avril 2021, Madame [I] [Y] a fait une chute dans les escaliers

] né le 27 janvier 1959 à [Localité 13] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [Z] [D] épouse [V] née le 18 Juillet 1941 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 5] Tous deux représentés par Maître Perrine ESCANDE

juillet 2023, Madame déclarait des difficultés dans l’exercice de son métier d’auxiliaire de vie à domicile en CESU (aide au déplacement de la personne, port de charge lourde, monter et descendre les escaliers

En l'espèce, Madame [T] [W] [Y] était âgée de 26 ans à la date de son accident de travail le 20 janvier 2015 suite à une chute dans l'escalier.

judiciaire de Paris, 1 Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS CEDEX 17 Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h [Adresse 9], 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier

pièces, carreau de la porte d’accès cassé, variateur cassé, poignée manquante dans le séjour, cassée dans la salle de bain, trous dans les murs, volet en bois cassé dans la cuisine, marche cassée de l’escalier

Fixe à la somme de 5 000 (cinq-mille) euros la provision à valoir sur la rémunération de l'expert qui devra être consignée par messieurs [S] et [D] [Z] à la régie du tribunal judiciaire de Paris (escalier

PARIS représentée par Maître Olivia AMBAULT-SCHLEICHER de la SCP VELIOT FENET-GARDE AMBAULT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0222 DÉFENDEUR Monsieur [Z] [M] [P] BAT B, ESCALIER

S’agissant des séquelles de la fracture du cotyle droit, l’expert relève que le requérant se déplace avec difficulté avec une canne anglaise et la montée des escaliers est difficile.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

Par ailleurs, Monsieur [D] a causé des nuisances du à son alcoolisation, à la dégradation d'un tuyau occasionnant une fuite dans l'immeuble, à des cris dans les escaliers.

Un local au premier étage, communiquant avec la boutique par un escalier intérieur.

l’existence de malfaçons affectant les travaux réalisés par la société Phi-Bat, tenant à la portance insuffisante du plancher bas des combles aménagés, à la portance insuffisante de la trémie de l’escalier

Adresse 1] à [Localité 5], représenté par son syndic, la SASU PPM exerçant sous le nom Périal property management, ayant pour objet l’entretien bihebdomadaire des parties communes expressément listées (escaliers

Ayant découvert la réalisation des travaux affectant les parties communes et notamment la création, dans le plancher haut du 1er sous-sol d’une large trémie pour la réalisation d’un escalier, et après

lors qu’il consiste un sol artificiel de béton aménagé comprenant des fondations, poteaux, bacs-jardin, dalles (servant d’assises ou de couverture), formes, murs, cloisons, barraudages, garde-corps, escaliers

Portalis 352J-W-B7H-CZPKT Suivant bail signé à effet du 16 novembre 2016, [Localité 4] HABITAT-OPH, a donné à bail à Madame [X] [W] née [C] et Monsieur [R] [W], un logement à usage d'habitation situé escalier