préconisés par l’expert étaient soit la dépose du regard extérieur de relevage et l’approfondissent soit la création d’une autre station de relevage dans le vide sanitaire avec modification des canalisations

Cette parcelle est le fonds dominant d'une servitude réelle et perpétuelle de passage et de canalisation sur le chemin prenant naissance à l'angle Nord-Est de la parcelle cadastrée section AD numéro [Cadastre

avec remise en état de la paroi de carreaux de verre du lot n°1 comme existante à tous les étages, - La remise en état dans son état d'origine de la dalle du lot n°1 entraînant la suppression des canalisations

Nous allons également couper les canalisations gaz qui rentrent à l’intérieur du bâtiment pour les désolidariser des coffrets.

] épouse [V] a été victime d’un accident de moto le 1er juillet 2015, à l’origine d’une fracture du poignet droit opérée avec ablation du matériel d’ostéosynthèse, puis a été opérée d’un syndrome du canal

voisines, ou des désordres divers dus àes défauts de conception ou usure, - des photographies de poutre abimée au coeur, - des factures d’électricité, - des échanges de courriels en avril 2024 sur une canalisation

manifestes pour la santé du locataire provenant de problèmes d’humidité ou d’infiltrations, de ventilation, de réseau d’électricité, de gaz, d’eau et de chauffage, des matériaux de construction, des canalisations

Une réserve a été explicitement apposée sur ce document relativement au bon fonctionnement des canalisations, appareils et installations sanitaires, électriques et du chauffage qui n’a pu être vérifié

Monsieur [H] [B] expose qu'il souffre de plusieurs pathologies dont un canal lombaire étroit et rétréci avec sténose sévère en L4-L5, une coxarthrose bilatérale plus sévère à droite nécessitant la pose

Elles soulignent que leur père n’avait pas d’adresse pour recevoir des courriels de sorte qu’un tel canal n’aurait nullement permis de l’aviser personnellement.

[F] mesure 1,77m pèse 88kg, il était ouvrier de production, a été traité chirurgicalement en 2007 pour un canal lombaire étroit. M.

L’article premier du règlement de copropriété de l’immeuble sis [Adresse 2] qualifie de parties communes, notamment : « les canalisations de gaz, d’eau, d’électricité (…) les tuyaux et descentes de tout

intrabuccal sur la dent 46, que les suites ont été marquées par un déficit labio mentonnier associé à des douleurs, qu’après imagerie, il s’est avéré que l’implant faisait effraction au niveau du toit du canal

Le 10 décembre 2016, Monsieur [X] [O] a été opéré à la Polyclinique [9] à [Localité 11] par le Docteur [P] pour un cure de canal carpien droit par voie endoscopique.

par la SAS A.R.2 C constituent la construction d'un ouvrage au sens des articles 1792 et suivants du code civil puisqu’ils consistent en la mise en place d'une climatisation avec pose de gaines et canalisations

terrain, et plus précisément d’avoir : érigé un mur au-delà de la limite séparative des fonds respectifs ;ouvert un passage matérialisé par un portillon qui donne directement sur sa parcelle ;créé une canalisation

sécurité du plancher du premier étage, de « bouchage ouverture cloison volée esc. », de « modification passage siphon », de reprise de la porte d'entrée de l'immeuble, de débouchage et curage de canalisations

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Saint-Pierre de la Réunion) DEFENDERESSE : Madame [E] [B] 9, Avenue Raymond Barre 97427 L’ETANG-SALE Rep/assistant : Maître Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA

Un nombre important de fourreaux n’est pas fixé, ainsi que des supports de canalisation en parpaing ; - La poutre béton du garage est partiellement coupée par une pièce en bois de la charpente ; - La dalle

devant Maître [C] [Y], notaire, il a été établi que les époux [S] bénéficiaient d’une servitude de passage à perpétuité sur la moitié indivise de la parcelle AL n° [Cadastre 2] et d’une servitude de canalisations