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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 5
662a99f6c8a1343b8cd5fb55
23 avril 2024
23 avril 2024
[Adresse 1] SIS [Adresse 1] [Localité 2], représenté par son syndic en exercice, le cabinet MASSON SA, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Maître Ghislaine CHAUVET LECA de la
Source officielleChambre 5
6706c3e4f1d01e3c86eef24b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
BOBIGNY Chambre 5 Affaire : N° RG 24/04153 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y747 N° minute : 24/01464 Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son Syndic en exercice, le cabinet
Source officielleChambre 5/Section 1
670966a606866c0645d1a88b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Adresse 1] [Localité 2], représenté par son syndic en exercice, le cabinet IMMO DEVAUX GESTION SARL, elle même représentée par son Gérant.
Source officielle6ème chambre 2ème section
67f6bbe0a9d5adc26061f516
3 avril 2025
3 avril 2025
de la SELEURL [Y] AVOCATS - #C2125 défaillant représentée par Maître [H] [K] de la SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES - #R0231, Maître [P] [C] de la SCP SELARL représentée par Maître [E] [D] de la SELEURL CABINET
Source officielleChambre des Référés
67fea96c7a459da3dcdebb73
10 avril 2025
10 avril 2025
CABINET TAIEB-PIERRON DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielle8ème chambre 2ème section
66197c1d1b7735881a7c2c0a
11 avril 2024
11 avril 2024
Cabinet CRAUNOT (Me BUNIAK) au plus tard le 14 juin 2024 (ajouts matérialisés par un trait en marge), délai impératif,Conclusions récapitulatives de la S.C.I.
Source officielleChambre 1/Section 5
65a18c200ddb77892692d482
12 janvier 2024
12 janvier 2024
, le cabinet ORPI SUCY GESTION ayant lui même succédé à la société AGENCE DU CONSERVATOIRE.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34747251e2b24234023
12 janvier 2024
12 janvier 2024
CABINET GARY, S.A.S.U. FONCIA [Localité 8], S.A.
Source officielle8ème chambre 3ème section
69d55580cdc6046d47706cda
3 avril 2026
3 avril 2026
- Sur la responsabilité du cabinet Oustal Gestion Les demandeurs recherchent la responsabilité du cabinet Oustal Gestion, en soutenant que, s'agissant du désordre " D1 " relatifs aux skydomes, ce dernier
Source officielle5ème chambre 1ère section
66c781a55d90a4b0a70a29a0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Un mandat de gestion a été consenti le 22 janvier 2009 à la SAS CABINET PIERRE MASSON.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6686e86be74459e0c7ed24f3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Adresse 2] représentée par Me DUMET-BOISSIN & ASSOCIES, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN760 DÉFENDERESSE Syndicat de copropropriété [Adresse 1], dont le siège social est sis Rep/ le cabinet
Source officielle8ème Chambre
67817e8b6d34da2cbdcdc18c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DB3Q-W-B7I-P5PA NAC : 72A Jugement Rendu le 09 Janvier 2025 FE Délivrées le : __________________ ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES SOULT 14, situé [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, le cabinet
Source officielleCH1 Contentieux Général
68d5b81e876d446c8f4b6444
25 septembre 2025
25 septembre 2025
N° RG 24/00601 - N° Portalis DBXS-W-B7I-H75A N° minute : Copie exécutoire délivrée le à : - Me Emilie CURCURU, - la SELARL SELARL CABINET TUMERELLE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE
Source officielleChambre 5/Section 1
6706c3aaf1d01e3c86eeee89
9 octobre 2024
9 octobre 2024
N° RG 23/11928 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YLXZ N° de MINUTE : 24/01408 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1], [Adresse 5], [Adresse 4], représenté par son syndic, le cabinet
Source officielle4ème chambre 1ère section
6633d9f9c0d3e3fe99d16c69
30 avril 2024
30 avril 2024
CABINET [M] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anne-Constance COLL, avocat au barreau de PARIS vestiaire #E0653 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Pierre CHAFFENET, Juge assisté de Nadia SHAKI,
Source officielleCABINET JAF 7
677ecb1cb01eea4cf01a2cea
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Tribunal judiciaire de Bordeaux Chambre de la famille - CABINET JAF 7 N° RG 20/08097 - N° Portalis DBX6-W-B7E-U2JT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 7 JUGEMENT
Source officielleRéféré président
69655b73cdc6046d4710fe32
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DE LA RESIDENCE ESCALE DE [Localité 5] SISE [Adresse 4] C/ [H] [I] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 08/01/2026 à : - la SELARL CABINET CIZERON - 257 copie
Source officielle3ème Chbre Cab A4
66964158f5112d8edd05828a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
PIETRA & ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Monsieur [W] [DZ] représenté par Maître Jean-philippe NOUIS de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Madame [U]
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
668592261d2b47a9d8cb8414
3 juillet 2024
3 juillet 2024
03862 N° Portalis DBX6-W- B7I-ZDFG Minute n°2024/ DU 03 Juillet 2024 AFFAIRE : SAS SOREPRIM C/ [J] [D] [E] [G] [H] [C] [W] [K] [Z] [G] [A] [V] [L] [K] [F] [G] Grosse délivrée le à SELAS CABINET
Source officielleCH1 Contentieux Général
695d925975782d5f060396c3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
mandaté par Monsieur [C] et 27 mars 2023, en présence d’un économiste du cabinet QANTEX et d’un expert du cabinet 2b expertises pour chiffrer les travaux de réparation.
Source officiellePage 75 sur 1013