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422 résultats pour « Amichi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1re chambre civile

66902545766d1156dbbef683

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Des s.m.s ont été échangés entre Madame [Z] [V] et Madame [F] [L] révélant une tension et une rupture de la relation amicale. Madame [Z] [V] s’est plainte de n’avoir pas été remboursée.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c594965b5d9df326591

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il apparaît particulièrement soutenu par son entourage familial et amical, minimisant ainsi les risques de mises en danger.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

67ed811fda9e15c5131fb4d8

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

24/12489 - N° Portalis 352J-W-B7I-C56PQ JUGEMENT Rendu publiquement par mise à disposition au greffe Réputé contradictoire En premier ressort FAITS ET PROCEDURE Dans un contexte de relations amicales

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

69d6bc58cdc6046d4790cf91

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

mise à disposition au Greffe, L’affaire a été appelée à l’audience publique du 27 janvier 2026 sous la présidence de Madame LOUISON Céline, Juge des contentieux de la protection assistée de Madame EL AMACHE

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdde7cdc6046d473d9f1d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [V] [B] 5 allée François Magendi 26700 PIERRELATTE représenté par Maître Guillaume BLANC de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocats au barreau de la Drôme et Maître Aurélien KNOEPFLI du cabinet AMICIS

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68dc28f5b3454b98788ca37e

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

mise à disposition au Greffe, L’affaire a été appelée à l’audience publique du 01 juillet 2025 sous la présidence de Madame ROUBAUD Sylvie, Juge des contentieux de la protection assistée de Madame EL AMACHE

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c43cdc6046d477215de

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

à faire connaître son projet professionnel. 2.3 - Situation personnelle Inviter la victime et, le cas échéant ses proches, à s'exprimer sur son cadre familial, social (activités associatives ou amicales

Source officielle
TJ

JCP FOND

697c6255cdc6046d473994a7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[L] qui a choisi cet appartement par commodité et goût du centre-ville, la fourniture par elle de certains meubles étant cohérente avec le principe de la sous-location et s’inscrivant dans un cadre amical

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a193b3cdc6046d47eba559

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

à faire connaître son projet professionnel. 2.3 - Situation personnelle Inviter la victime et, le cas échéant ses proches, à s'exprimer sur son cadre familial, social (activités associatives ou amicales

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ée par Me Frédéric BERGANT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6622b55ac91e3bdd7a88c77b

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

type portant sur la promotion d'équipements de sport ou de produits de la marque d'un équipementier concurrent, - à utiliser exclusivement les équipements [6] à l'occasion des entraînements, matchs amicaux

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6706c98cf1d01e3c86f082e6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

. (…) Ma cousine ayant appris par moi-même les relations amicales existant entre les familles [Z] et [A] a refusé toute autre proposition même celles faites à un prix supérieur.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a0e20e4cdc6046d475c226d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

à faire connaître son projet professionnel. 2.3 - Situation personnelle Inviter la victime et, le cas échéant ses proches, à s'exprimer sur son cadre familial, social (activités associatives ou amicales

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a15ffc6cdc6046d47074c73

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

à faire connaître son projet professionnel. 2.3 - Situation personnelle Inviter la victime et, le cas échéant ses proches, à s'exprimer sur son cadre familial, social (activités associatives ou amicales

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

697bff61cdc6046d472f29f0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

57970 ILLANGE, pris en la personne de son Syndic la SAS PRIVATE SYNDIC, demeurant Chez SAS PRIVATE SYNDIC - 20 allée du Château du Gassion - 57100 THIIONVILLE, représentée par Me Anne-sophie JOSEPH-AMSCHLER

Source officielle
TJ

Jld

67f811f4cf40727a0043d6d5

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il y est notamment relevé que le patient est ludique avec un discours inadapté, oscillant entre des propos relevant d'une posture amicale et des propos empreints d'un vécu de persécution.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Christelle BACH, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

6610406ec9ea95b316fe15e9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

De même qu’il ne peut être exigé qu’elle reste sur son lieu de travail pendant six heures d’affilées, ni de demeurer dans la solitude, l’exécution vécue de relations sociales et amicales qui sont inhérentes

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65848b0de41137cbf9f96b10

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

En raison d’une rupture complète du ligament talofibulaire antérieur et un amincissement du ligament calcanéum fibulaire, constituant une entorse grave avec arrachement osseux de la malléole médiale, une

Source officielle
TJ

Pôle Famille 2ème section

6a189ce4cdc6046d47489473

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Les auditions des parties comportent de nombreuses contradictions s’agissant de la nature de leur relation (sentimentale ou amicale) et la fréquence leurs rencontres. Si M.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

6a0cd18dcdc6046d473c8f99

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame [L] [R] affirme que les demandeurs font état de conversations qui auraient eu lieu dans la sphère familiale ou amicale et en aucun cas de manière à répandre une rumeur.

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

69d55d97cdc6046d4770f909

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Monsieur MORANT Philippe, Magistrat à Titre Temporaire exerçant les fonctions du Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire, chargé du service surendettement, assisté de Madame EL AMACHE

Source officielle

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