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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
66902545766d1156dbbef683
3 juillet 2024
Des s.m.s ont été échangés entre Madame [Z] [V] et Madame [F] [L] révélant une tension et une rupture de la relation amicale. Madame [Z] [V] s’est plainte de n’avoir pas été remboursée.
JLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025
68683c594965b5d9df326591
3 juillet 2025
Il apparaît particulièrement soutenu par son entourage familial et amical, minimisant ainsi les risques de mises en danger.
9ème chambre 2ème section
67ed811fda9e15c5131fb4d8
2 avril 2025
24/12489 - N° Portalis 352J-W-B7I-C56PQ JUGEMENT Rendu publiquement par mise à disposition au greffe Réputé contradictoire En premier ressort FAITS ET PROCEDURE Dans un contexte de relations amicales
JugeContentieuxProtection
69d6bc58cdc6046d4790cf91
7 avril 2026
mise à disposition au Greffe, L’affaire a été appelée à l’audience publique du 27 janvier 2026 sous la présidence de Madame LOUISON Céline, Juge des contentieux de la protection assistée de Madame EL AMACHE
CH1 Contentieux Général
6a0cdde7cdc6046d473d9f1d
19 mai 2026
Monsieur [V] [B] 5 allée François Magendi 26700 PIERRELATTE représenté par Maître Guillaume BLANC de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocats au barreau de la Drôme et Maître Aurélien KNOEPFLI du cabinet AMICIS
68dc28f5b3454b98788ca37e
30 septembre 2025
mise à disposition au Greffe, L’affaire a été appelée à l’audience publique du 01 juillet 2025 sous la présidence de Madame ROUBAUD Sylvie, Juge des contentieux de la protection assistée de Madame EL AMACHE
Chambre 0 REFERES
69d56c43cdc6046d477215de
à faire connaître son projet professionnel. 2.3 - Situation personnelle Inviter la victime et, le cas échéant ses proches, à s'exprimer sur son cadre familial, social (activités associatives ou amicales
JCP FOND
697c6255cdc6046d473994a7
8 janvier 2026
[L] qui a choisi cet appartement par commodité et goût du centre-ville, la fourniture par elle de certains meubles étant cohérente avec le principe de la sous-location et s’inscrivant dans un cadre amical
69a193b3cdc6046d47eba559
GNAL SEC SOC : URSSAF
ée par Me Frédéric BERGANT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6622b55ac91e3bdd7a88c77b
19 avril 2024
type portant sur la promotion d'équipements de sport ou de produits de la marque d'un équipementier concurrent, - à utiliser exclusivement les équipements [6] à l'occasion des entraînements, matchs amicaux
4ème chambre 1ère section
6706c98cf1d01e3c86f082e6
8 octobre 2024
. (…) Ma cousine ayant appris par moi-même les relations amicales existant entre les familles [Z] et [A] a refusé toute autre proposition même celles faites à un prix supérieur.
6a0e20e4cdc6046d475c226d
18 mai 2026
6a15ffc6cdc6046d47074c73
26 mai 2026
Chambre 1 Cabinet 0
697bff61cdc6046d472f29f0
13 janvier 2026
57970 ILLANGE, pris en la personne de son Syndic la SAS PRIVATE SYNDIC, demeurant Chez SAS PRIVATE SYNDIC - 20 allée du Château du Gassion - 57100 THIIONVILLE, représentée par Me Anne-sophie JOSEPH-AMSCHLER
Jld
67f811f4cf40727a0043d6d5
10 avril 2025
Il y est notamment relevé que le patient est ludique avec un discours inadapté, oscillant entre des propos relevant d'une posture amicale et des propos empreints d'un vécu de persécution.
GNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Christelle BACH, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
6610406ec9ea95b316fe15e9
4 avril 2024
De même qu’il ne peut être exigé qu’elle reste sur son lieu de travail pendant six heures d’affilées, ni de demeurer dans la solitude, l’exécution vécue de relations sociales et amicales qui sont inhérentes
Serv. contentieux social
65848b0de41137cbf9f96b10
20 décembre 2023
En raison d’une rupture complète du ligament talofibulaire antérieur et un amincissement du ligament calcanéum fibulaire, constituant une entorse grave avec arrachement osseux de la malléole médiale, une
Pôle Famille 2ème section
6a189ce4cdc6046d47489473
Les auditions des parties comportent de nombreuses contradictions s’agissant de la nature de leur relation (sentimentale ou amicale) et la fréquence leurs rencontres. Si M.
POLE CIVIL section 5
6a0cd18dcdc6046d473c8f99
Madame [L] [R] affirme que les demandeurs font état de conversations qui auraient eu lieu dans la sphère familiale ou amicale et en aucun cas de manière à répandre une rumeur.
69d55d97cdc6046d4770f909
1 avril 2026
Monsieur MORANT Philippe, Magistrat à Titre Temporaire exerçant les fonctions du Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire, chargé du service surendettement, assisté de Madame EL AMACHE
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