. - toujours côté Rue de Quarré-les-Tombes, je pose une règle et un niveau devant la porte fenêtre gauche et constate que la bulle du niveau est située au milieu, la terrasse à cet endroit ne présentant

Les photographies du carton ouvert montrent à l'intérieur de celui-ci plusieurs emballages sous papier-bulles.

réanimation du Centre Hospitalier de [Localité 12] le 22 octobre 2024, que monsieur [P] [I] a souffert, ensuite de l’accident du 15 octobre 2024, notamment des lésions suivantes: - pneumencéphalie et bulles

MINUTE : 24/00185 DEMANDEUR: [I] [U] DEFENDEURS: BRED BANQUE POPULAIRE FONDATION LOUIS LEPINE BANQUE FRANCAIS MUTULISTE SOCIETE GENERALE BPCE FINANCEMENT DEMANDERESSE Madame [I] [U] 21 RUE DES BUETS

de la branche tabac, il doit être tenu compte de la bonne situation des locaux, de l’existence d’un logement de trois-pièces, de la croissance importante du chiffre d’affaires, de l’existence d’une bulle

avec de nombreuses chaises, un canapé avec une desserte ainsi qu’une TV, une machine à laver, un lave-vaisselle, un réfrigérateur, un congélateur, une cuisinière équipée d’un four ainsi qu’un grand buffet

Copie exécutoire délivrée le d'autre part, à Copie délivrée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Débats tenus à l'audience publique du 13 Février 2026, par : Mme Gersende BUFFET

immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro 339 536 708, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Florianne PEIGNE de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET

ASSOCIES - CAPA, avocats au barreau de DIJON plaidant 4°) Le Syndicat des copropriétaires de la copropriété sise [Adresse 19] à [Localité 18], pris en la personne de son syndic en exercice : la SARL BUET

du 2 mai 2019 et de la facture de travaux établie le 3 juin 2019 que la SARL CGH GROUPE LE CARRE a réalisé au domicile de Madame [K] [J] des travaux de toiture avec fourniture et pose bull alu M1 (2 bulles

Monsieur [EV] [T] [P] [Adresse 28] [Localité 46] représenté par Me Christine MARGUET LE BRIZAULT, avocat postulant au barreau des HAUTS DE SEINE, vestiaire : PN 726 et par Me Isabelle de BOURBON BUSSET

Cette assignation mentionne des désordres de boursouflures (p. 13, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 40), d'affaissement (p. 14, 29), de bulle sous le PVC (p. 16), de défaut de planéité (p. 28, 29, 30

de la SELARL LEXCAP, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant ET : DEFENDEURS : Monsieur [G] [J] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Florianne PEIGNE de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET

[Y] [K] démontre avoir exposé la somme de 4 320 euros au tire de la mise à disposition d'un local de stockage pour un buffet, une table et un miroir sur la période du 2 mai 2017 au 2 mai 2018, il ne peut

En outre, un buffet avec trois portes ne fait pas partie des biens insaisissables listés ci-dessus et il peut donc être saisi.

En mai, après un arrêt de travail, une réunion a été organisée avec un buffet. J'ai voulu aider à l'installer et le Président m'a répondu : 'Surtout pas, tu risques de me claquer un arrêt'.

du réseau de tuyauterie dite souterraine pour laquelle de fortes fuites et une dangerosité du réseau ont été constatées et la remise en place d'une nouvelle membrane pour la piscine (alors que des bulles

Française, demeurant [Adresse 3] Monsieur [T] [M] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Madame [P] [F] épouse [M] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentés par Me Fabienne BUFFET