Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux général Proxi
69deb228cdc6046d473f6854
3 avril 2026
3 avril 2026
DEFENDEURS: Monsieur [U] [H], demeurant [Adresse 5] non comparant, ni représenté Madame [H], demeurant [Adresse 5] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Claire
Source officielleJ.L.D. HSC
67002c29c34eb4cc85776679
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Depuis cette date, Madame [T] [E] fait l’objet d’une hospitalisation complète au sein de L’EPS [7].
Source officielleJ.L.D. HSC
67002c29c34eb4cc85776686
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Depuis cette date, Monsieur [D] [M] fait l’objet d’une hospitalisation complète au sein de L’EPS DE [Localité 7].
Source officielleJ.L.D. HSC
67002c6ac34eb4cc85776ab0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Depuis cette date, Monsieur [I] [O] fait l’objet d’une hospitalisation complète au sein de L’EPS DE [Localité 6].
Source officielle2ème Chambre
686c0cc2dd7001754d61aca6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Totale numéro [Numéro identifiant 1] du 18/04/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) DEFENDEUR Monsieur [Y] [D] [Adresse 3] [Localité 2] Défaillant PRESIDENT : Claire
Source officielleRéférés
687183bed395d6ba9f2ad6ec
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Cynelle LEGAIN, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 10 juin 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Claire
Source officielleChambre 8/Section 3
68e403e3681ed727f2a3ed19
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DEMANDEURS Monsieur [G] [X] [Adresse 3] [Localité 4] Madame [P] [Y] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Claire DUBOIS, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS - 135 ET DEFENDEUR Monsieur
Source officielleJaf cabinet 3
6a10b738cdc6046d479c9dd9
22 mai 2026
22 mai 2026
demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Sylvie SORLIN de la SELARL SLS AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉFENDEUR Monsieur [P] [T] [A] [G] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 3] (Seine-Maritime
Source officielleChambre des Référés
69656734cdc6046d4711d665
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] N° RG : N° RG 25/00599 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JNM4 Minute N° ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 08 Janvier 2026 Nous, Claire ACHARIAN, Première Vice-Présidente au Tribunal
Source officielleChambre des Référés
697c6e94cdc6046d473ab607
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] N° RG : N° RG 25/00617 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JNM5 Minute N° ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 08 Janvier 2026 Nous, Claire ACHARIAN, Première Vice-Présidente au Tribunal
Source officielleServ. contentieux social
66964128f5112d8edd057abb
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Madame [P], médecin-conseil du service médical de Sein-Saint-Denis COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 16 Mai 2024.
Source officielle1ère Chambre
69d829cdcdc6046d47b2ee93
8 avril 2026
8 avril 2026
De ce fait, il est clair que Monsieur [K] [C] est réputé constructeur au sens de l'article 1792-1 du Code civil, de sorte que la demanderesse est fondée à rechercher sa garantie décennale.
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
67af930dac839fdebfb0fcb7
25 avril 2024
25 avril 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Maître Samira MAHI de la SCP GARLIN BOUST MAHI, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB192 C/ Madame [I] [H] Exécutoire, copie
Source officielleCabinet 9
68e026ce74e929a9d8fb9f69
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ROUSSET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 313 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Marie-Pierre BONNET, Vice-présidente assistée de Madame Ninon CLAIRE, Greffière DEBATS
Source officielleCTX Protection sociale
67097e1506866c0645d4b7aa
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Cette disposition doit être rappelée par un affichage clair et visible dans les lieux dans lesquels ce droit s'exerce ».
Source officielle2ème Chambre civile
67f57aa4bbf04ef7857bead6
7 avril 2025
7 avril 2025
] [Localité 4] représentée par Me Anne-claire AUNE-BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Mme [ZU] [Z] [Adresse 15] [Localité 64] représentée par Me Anne-claire AUNE-BRANCALEONI, avocat
Source officielleRétention admin étrangers
697f252bcdc6046d4780cb04
4 janvier 2026
4 janvier 2026
CONTENTIEUX DE LA RETENTION ADMINISTRATIVE ──── [Adresse 1] Ordonnance disant n’y avoir lieu à statuer Ordonnance du 04 Janvier 2026 Dossier N° RG 26/00044 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEHOZ Nous, Claire
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708165289f19e8c50f85ec3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DBX6-W-B7H-YTGS N° RG 23/10505- N° Portalis DBX6-W-B7H-YTGS Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [L], [J] [Z] DU 10/10/2024 ADOPTION [Localité 8] Grosse délivrée le : à Me Marie-Claire
Source officielleCabinet 9
68682e4b4965b5d9df31f79e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LA JURIDICTION Devant Madame Marie-Pierre BONNET, Vice-présidente assistée de Madame Ninon CLAIRE, Greffière DEBATS A l’audience du 06 Mai 2025 tenue en Chambre du Conseil.
Source officielleRéférés
697acedacdc6046d470c10bb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
], demeurant [Adresse 1] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 09 Décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Claire
Source officiellePage 8 sur 152