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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi requêtes
65c3d9ecc432ce7d11a70134
29 janvier 2024
Il fait valoir que la société FOURNIER ne fait que fabriquer les meubles de cuisine et que le devis est signé avec MOBALPA et que le contrat Sérénité porte le tampon de LA CUISINE UNIVERSELLE, concessionnaire
JUGE CX PROTECTION
661043f7c9ea95b316fe3034
5 avril 2024
Elle explique que la chambre était équipée d'un lit, d'un bureau et d'une étagère, que les parties communes étaient meublées et la cuisine équipée.
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69efb802cdc6046d47c21788
9 avril 2026
Il expose avoir notamment contracté une tendinopathie des muscles épitrochléens du coude droit dans le cadre de son activité professionnelle de cuisinier.
69efb820cdc6046d47c219bf
Il expose avoir notamment contracté une tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche dans le cadre de son activité professionnelle de cuisinier.
69efb824cdc6046d47c21a17
Il expose avoir notamment contracté une tendinopathie des muscles épitrochléens du coude gauche dans le cadre de son activité professionnelle de cuisinier.
69efb828cdc6046d47c21a7d
Il expose avoir notamment contracté une tendinopathie des muscles épicondyliens dans le cadre de son activité professionnelle de cuisinier.
PPP Contentieux général
66479bfcd9abb6262fdf6597
29 avril 2024
AB CUISINES - Expéditions délivrées à : Me Jérôme DIROU SARL AB CUISINES Le 29/04/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE EN DATE DU 29 AVRIL 2024 Prononcé en audience publique le 29 avril 2024, sous
VENTES SUR SAISIES
69842c89cdc6046d47f8a0f9
13 janvier 2026
sis [Adresse 3], consistant en un ancien café restaurant édifié d’un étage et d’un rez de chaussée sur sous sol et comprenant : - au sous sol : une cave - au rez de chaussée : une grande salle, une cuisine
Ch 10 REFERES
6965730fcdc6046d4712bda4
8 janvier 2026
CUISINES ET DEPENDANCES nom commercial CUISINELLA CUISINES ET DEPENDANCES, dont le nom commercial est CUISINELLA, SAS inscrite au RCS de [Localité 30] sous le N° B 523072734, SIRET N° 523 072 734 000 16
MEE Civil Contentieux
69d82976cdc6046d47b2e713
7 avril 2026
Maître [G] a constaté la présence de tâches noirâtres sur les murs de la cuisine en partie basse.
JCP
6966c4e8cdc6046d47309b27
12 janvier 2026
L'article 2 du décret n° 2015-981 du 31 juillet 2015 vient préciser qu'au nombre de ce mobilier viennent obligatoirement des plaques de cuisson et un réfrigérateur.
Chambre 3 cab 03 C
6633d7a1c0d3e3fe99d160c0
2 mai 2024
Madame [N] et Monsieur [V] ont fait procéder à la pose de leur cuisine.
Chambre 04
65b00f31b98137c174787aa7
15 janvier 2024
Ces infiltrations ont effectivement été constatées par l'expert judiciaire dans un angle de la cuisine et au pourtour du puits de lumière.
Service des référés
670eb28e1c3411ff34535aa6
14 octobre 2024
La cuisine a été livrée le 9 novembre 2022 et installée en novembre 2022.
PCP JCP fond
67914654d4c7e89d7fe2917a
14 janvier 2025
Était également constaté, de l'humidité dans la cuisine (mur sous la fenêtre) et dans la chambre dans le mur commun à la cuisine ainsi que des cloques sous la peinture.
CIVIL + 10 000
69d6caa5cdc6046d4791f101
;Déposer et remplacer la peau intérieure et l'isolant des plafonds et murs extérieurs dans l'emprise des trames 1 et 2Reposer la cuisine et remplacer les 2 jouées de celle-ci ;- Débouter les époux [A]
TPRX
6a0f4cfacdc6046d477b493e
21 mai 2026
dans le hall d'entrée et la cuisine.
PPROX_FOND
686828774965b5d9df31c1e7
1 juillet 2025
manquante, la réfection complète des murs, plafonds et boiserie, la réfection du sol de la cuisine, le lessivage complet de la cuisine, la réfection du sol troué de l’entrée, la réfection du sol des 2
1ère Chambre Civile
67f834a2cf40727a004477af
10 avril 2025
Le 15 mai 2019, un accident est survenu : le robot cuisine a éjecté du liquide en brûlant Mme [F] [V].
PROXIMITE FOND
TOULOUSEc/DEFENDEUR
695ec671cdc6046d478c0066
5 janvier 2026
La livraison et la pose de la cuisine sont intervenues en octobre 2022. La SA NDF COMMINGES a adressé à Mme [F] [G] une facture lui demandant de régler la somme de 6499,40 euros le 10 mars 2023.
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