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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d9ecc432ce7d11a70134

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Il fait valoir que la société FOURNIER ne fait que fabriquer les meubles de cuisine et que le devis est signé avec MOBALPA et que le contrat Sérénité porte le tampon de LA CUISINE UNIVERSELLE, concessionnaire

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

661043f7c9ea95b316fe3034

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Elle explique que la chambre était équipée d'un lit, d'un bureau et d'une étagère, que les parties communes étaient meublées et la cuisine équipée.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb802cdc6046d47c21788

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il expose avoir notamment contracté une tendinopathie des muscles épitrochléens du coude droit dans le cadre de son activité professionnelle de cuisinier.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb820cdc6046d47c219bf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il expose avoir notamment contracté une tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche dans le cadre de son activité professionnelle de cuisinier.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb824cdc6046d47c21a17

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il expose avoir notamment contracté une tendinopathie des muscles épitrochléens du coude gauche dans le cadre de son activité professionnelle de cuisinier.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb828cdc6046d47c21a7d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il expose avoir notamment contracté une tendinopathie des muscles épicondyliens dans le cadre de son activité professionnelle de cuisinier.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66479bfcd9abb6262fdf6597

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

AB CUISINES - Expéditions délivrées à : Me Jérôme DIROU SARL AB CUISINES Le 29/04/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE EN DATE DU 29 AVRIL 2024 Prononcé en audience publique le 29 avril 2024, sous

Source officielle
TJ

VENTES SUR SAISIES

69842c89cdc6046d47f8a0f9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

sis [Adresse 3], consistant en un ancien café restaurant édifié d’un étage et d’un rez de chaussée sur sous sol et comprenant : - au sous sol : une cave - au rez de chaussée : une grande salle, une cuisine

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6965730fcdc6046d4712bda4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CUISINES ET DEPENDANCES nom commercial CUISINELLA CUISINES ET DEPENDANCES, dont le nom commercial est CUISINELLA, SAS inscrite au RCS de [Localité 30] sous le N° B 523072734, SIRET N° 523 072 734 000 16

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

69d82976cdc6046d47b2e713

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Maître [G] a constaté la présence de tâches noirâtres sur les murs de la cuisine en partie basse.

Source officielle
TJ

JCP

6966c4e8cdc6046d47309b27

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L'article 2 du décret n° 2015-981 du 31 juillet 2015 vient préciser qu'au nombre de ce mobilier viennent obligatoirement des plaques de cuisson et un réfrigérateur.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

6633d7a1c0d3e3fe99d160c0

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Madame [N] et Monsieur [V] ont fait procéder à la pose de leur cuisine.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b00f31b98137c174787aa7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Ces infiltrations ont effectivement été constatées par l'expert judiciaire dans un angle de la cuisine et au pourtour du puits de lumière.

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb28e1c3411ff34535aa6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

La cuisine a été livrée le 9 novembre 2022 et installée en novembre 2022.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67914654d4c7e89d7fe2917a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Était également constaté, de l'humidité dans la cuisine (mur sous la fenêtre) et dans la chambre dans le mur commun à la cuisine ainsi que des cloques sous la peinture.

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69d6caa5cdc6046d4791f101

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

;Déposer et remplacer la peau intérieure et l'isolant des plafonds et murs extérieurs dans l'emprise des trames 1 et 2Reposer la cuisine et remplacer les 2 jouées de celle-ci ;- Débouter les époux [A]

Source officielle
TJ

TPRX

6a0f4cfacdc6046d477b493e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

dans le hall d'entrée et la cuisine.

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

686828774965b5d9df31c1e7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

manquante, la réfection complète des murs, plafonds et boiserie, la réfection du sol de la cuisine, le lessivage complet de la cuisine, la réfection du sol troué de l’entrée, la réfection du sol des 2

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f834a2cf40727a004477af

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 15 mai 2019, un accident est survenu : le robot cuisine a éjecté du liquide en brûlant Mme [F] [V].

Source officielle
TJ

PROXIMITE FOND

TOULOUSEc/DEFENDEUR

695ec671cdc6046d478c0066

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La livraison et la pose de la cuisine sont intervenues en octobre 2022. La SA NDF COMMINGES a adressé à Mme [F] [G] une facture lui demandant de régler la somme de 6499,40 euros le 10 mars 2023.

Source officielle

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