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430 résultats pour « Fresard-Sebti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

690bccf428bf9d42b6e2ff6b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il affirme se sentir mieux.

Source officielle

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TJ

Juge Libertés Détention

690bcd9d28bf9d42b6e30919

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il indique ne pas vouloir de permissions de sortie et affirme se sentir relativement bien depuis une semaine.

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

67a663f59324999a647a5802

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La thymie est difficilement évaluable du fait de la dissociation, mais le patient dit se sentir bien.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b68b3f1e77535b086a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il dit se sentir bien à l’hôpital et vouloir rester. Son conseil ne soulève aucune irrégularité procédurale, mais souligne l’illisibilité du certificat médical initial.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669feed1d9953d09165a5599

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

A l’audience de ce jour, Madame [P] [V] [D] [G] dit se sentir mieux et prendre son traitement mais ne comprend pas les motifs pour lesquels elle doit les prendre.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d57665cdc6046d4772e02d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il dit se sentir harcelé par un autre patient au sein de la structure, qu’il voudrait pouvoir quitter pour sa propre sécurité.

Source officielle
TJ

JLD

69d8263ecdc6046d47b2a040

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle a précisé se sentir emprisonnée et avoir besoin d’être active.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d546fccdc6046d476f6359

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le certificat médical des 24h indique qu’à l’examen, on observe la persistance de la réticence et de la méfiance, elle rapporte se sentir moins envahie qu’à son arrivée et nie la présence d’hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

69dd54b5cdc6046d47211400

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

Il résulte des débats que [Y] [N] dans un discours prudent indique se sentir harcelée et que son état ne merite pas un isolement strict.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670967d206866c0645d1e540

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Spécialisé de [Localité 1] reçue au greffe le 8 octobre 2024 et les pièces jointes, Vu l'avis du Ministère public, Vu la comparution de l’intéressée et ses explications à l'audience qui reconnaît se sentir

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5e89a603a692913d682

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il explique ne jamais avoir été suivi en psychiatrie, se sentir triste et malheureux à l’hôpital et ressentir entre son état de santé et celui des autres personnes hospitalisées.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67804a559c3ba90f51dc923d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il indique se sentir mieux, qu’il souhaite chercher un logement, refaire ses papiers et faire un CAP en climatisation.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eda78fda9e15c513203c78

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle dit se sentir relativement isolée, en raison de relations conflictuelles avec sa famille. Le traitement qui lui est actuellement proposé à l’hôpital ne lui convient pas pleinement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46215882b39b2e708d83

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Il dit se sentir mieux depuis qu'il est hospitalisé. Il est fatigué du fait des effets des médicaments.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b400e2753f879640d29514

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Elle a affirmé se sentir capable de retourner chez elle aux côtés de sa mère et sa sœur qui peuvent la surveiller et avec lesquelles elle « arrive à donner le change ».

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61c84fb290a346074111

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

A l’audience de ce jour, ce patient a dit se « sentir très bien » et être « en pleine possession de [s]es moyens », étant indiqué que l’intéressé a tenu des propos parfois confus et, surtout, est apparu

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0ca6e2cdc6046d473967da

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle dit se sentir mieux et souhaiter apprendre à “bien prendre ses médicaments”.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

660c486b1ff97dabd6b84414

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

112 DEMANDEUR Madame [U] [F] épouse [I] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 7] demeurant [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Patrice JOUANNEAU de la SELAS CABINET JOUANNEAU - FRESSANGES

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

660c48a51ff97dabd6b8455f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

n° 24/ 113 DEMANDEUR Monsieur [A] [B] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 7] demeurant [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Patrice JOUANNEAU de la SELAS CABINET JOUANNEAU - FRESSANGES

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697bdd21cdc6046d472cd05c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Vers 9h15 il a senti une douleur au niveau du sternum qui l'oppressait et avait mal aux épaules.

Source officielle