CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 062 résultats pour « Ingadi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

65a0407fea2f9efae430e923

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

FACADES INGENIERIES [Adresse 6] [Localité 14] représentée par Maître Guillaume BRET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0639 S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

6883c9d32a8fb67db7b409cd

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ABEST INGENIERIE, S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc28a9d5adc260622e94

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

LASRY ET MORO INGENIERIE, S.A.S. GINGER CEBTP, Compagnie d’assurance SMABTP, S.A.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be099cda2201c0982a009

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

), la SCS CARRIER MONTLUEL, la MAF en qualité d’assureur de la société VR INGENIERIE en référé, au visa notamment de l’article 145 du Code de procédure civile, aux fins de voir ordonner une expertise.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69856f8bcdc6046d4721fc69

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

sis [Adresse 7], représentée par son gérant en exercice domicilié ès qualités audit siège, représentée par Me Paul-Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA, avocat plaidant Société VERITAX INGENIERIE

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa441e9a46d1f5a769a94

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PER INGENIERIE, n° RCS [Localité 26]: 409 240 108,dont le siège social est sis [Adresse 16], prise en la personne de son représentant en exercice domicilié es qualité audit siège, LA MUTUELLE ARCHITECTES

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661d6c19082b40ce99b63cd2

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

La mesure d’expertise a été étendue à la société INGENIERIE par ordonnance du 20 février 2023.

Source officielle
TJ

REFERES

677d8680b032d83cfd3e89eb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

INGENIERIE CONCEP AMENAGEMENT MI : 23/00000143 Copie exécutoire délivrée le 06 Janvier 2025 à 2X SELARL LESTER GAMEIRO NENEZ TIANO AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de CHARTRES, SCP IMAGINE BROSSOLETTE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d46163271232b2e46573

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

La SA RENOVATION CONCEPT INGENIERIE et M.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67f8088dcf40727a0043a334

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DÉSISTEMENT D’ACTION 50G N° RG 23/00191 N° Portalis DBX6-W- B7G-XGRC Minute n°2025/ DU 10 Avril 2025 AFFAIRE : SCI CHANCO C/ [E] [J] [V] Grosse délivrée le à SELARL MAITRE INGRID

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67057cb21296b51ba2b3caf9

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Prononcé le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE par Béatrice LE BIDEAU, Vice Présidente, assistée de Ingrid RESZKA, Greffière, lesquelles ont signé la minute de la présente décision.

Source officielle
TJ

Référés

675a13003bace64ddb46bc2a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[I] [Z], es-qualité de liquidateur amiable de la société CBE INGENIERIE SARL dont le siège social est situé [Adresse 1], demeurant [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats

Source officielle
TJ

Section des Référés

6866d495d33109fd079b1811

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EN OM FRA INGENIERIE OMNTECHNIQUE FRANÇAISE, S.A.S.

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d56267cdc6046d47714e87

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Dans leurs dernières conclusions d’incident notifiées par RPVA le 20 janvier 2026, la SASU ESSOR INGENIERIE , EKIP ès qualités de mandataire judiciaire de la société ESSOR INGENIERIE, la SCP CBF ASSOCIES

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea7d71cdc6046d474d308f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

2] représentée par Me Gilles GRARDEL, avocat au barreau de LILLE SELARL PERSPECTIVES, prise en la personn de Me [S] [Z], es qualité de liquidateur judiciaire de la Société NORD ETUDES CONCEPT INGENIERIE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67057cb31296b51ba2b3cafe

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Prononcé le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE par Béatrice LE BIDEAU, Vice Présidente, assistée de Ingrid RESZKA, Greffière, lesquelles ont signé la minute de la présente décision.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e019ea74e929a9d8fa9a3e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CAPET INGENIERIE, Société QBE EUROPE, S.A.S. ALBUQUERQUE CHAPES & ISOLATIONS PAR CHAPES, Société QBE EUROPE, S.A. AXA FRANCE IARD, Société SMABTP, S.A.S.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172e26d34da2cbdcda16a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

IMPERIUM INGENIERIE [Adresse 6] [Adresse 6] représentées par Maître Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, plaidant, #P0074 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés civils

68e7a53b033cf481c39a489c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CARDINAL WORKSIDE, Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ASSUREUR DO, CNR et la Société ILLIADE INGENIERIE, Société ILLIADE INGENIERIE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b130e2901d10fa3867d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GEC Ingenierie Groupe D’etude et de Coordination Pour Le Batiment et L’industrie-ingenierie [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Pierre-louis PAOLI, avocat au barreau de PARIS - #D2009 DÉBATS

Source officielle

Page 8 sur 54

← PrécédentSuivant →