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350 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre

6780308a9c3ba90f51dc51fd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ces dysfonctionnements oddiens se manifestent par des douleurs, parfois des crises d’angiocholite. Sur le plan biologique, il peut exister une cytolise transitoire et/ou une cholestase.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

68e409bc681ed727f2a442c3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

06191 N° MINUTE : Assignation des : 26 et 29 Avril 2024 CONDAMNE PLL JUGEMENT rendu le 06 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [U] [K] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Maitre Anne-Claire LE JEUNE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6585dc89638cf45b25cb5e8b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Elle soutient que son état de santé se dégrade en raison de sa spondylarthrite ankylosante, que ses douleurs sont permanentes, des manifestations nocturnes l’empêchent de dormir.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6686f2dfe74459e0c7ed811d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Souffrances endurées Ce poste prend en considération les souffrances physiques et psychiques et les troubles associés supportés par la victime en raison des douleurs endurées lors de l'accident, des

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

697bff30cdc6046d472f2710

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Des douleurs sont cependant réapparues peu de temps après cette troisième intervention.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a5809e919da7c4f1759c27

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Quelques jours après cette intervention, Madame [R] [G] a signalé l’existence de douleurs cervicales et auriculaires gauches.

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

6a10b6c9cdc6046d479c94b7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

S’agissant des séquelles, le docteur note, sur le plan orthopédique, une douleur très rare au niveau du genou sans facteur de déclenchement et, parfois, une discrète douleur au niveau du bassin à la station

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c168cdc6046d470dd600

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle prend en compte les symptômes (douleur, inconfort, fatigabilité, lenteur, etc.), qui peuvent aggraver les difficultés dès lors qu’ils évoluent au long cours.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640d2f5112d8edd056d88

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Monsieur [G] a communiqué aux policiers un certificat médical établi par son médecin traitant le lendemain des faits qui mentionne : “ ...Ce jour on note : - lombalgie droite - douleur bras gauche - forte

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a82728228119c9032230fc

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Si un usage local prévoit la transmission d'un jeu de conclusions après clôture, celui-ci doit être strictement identique au dernier exemplaire notifié avant ladite clôture.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a3006866c0645d23436

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Les parties s’accordent relativement à l’évaluation des volumes en jeu : 651 heures + 215 heures = 866 heures.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6615853adb5098996d5a8e4a

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Séquelles : douleurs neuropathiques post-traumatiques du poignet, de la paume, et du pouce avec perte de force dans la pince pouce-doigts et serrage du poing ".

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

68dec3ff6af9fd1f8094e2eb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

- quant aux souffrances endurées, il est retenu des douleurs, ainsi qu’un « mal de vivre », sans autre qualification médicale complémentaire.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

695d80c075782d5f0602511f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

d’un foyer infectieux, alors que la pneumonie était certainement balbutiante à cette date, il aurait dû prescrire en urgence la réalisation d’une radiographie du thorax, voire faire hospitaliser le jeune

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ba05c9bfb6c7973608f8ac

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En l’espèce, Monsieur [B] sollicite le versement d’une somme de 20.000 euros, au regard de l'importance de ce préjudice constitué par l’amputation de trois doigts et de son jeune âge.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a193b3cdc6046d47eba559

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En raison de douleurs persistantes à l’épaule droite, Mme [Q] a passé le 23 août 2021 une échographie qui a mis en évidence une lésion de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606cccdc6046d4707d90a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il n’est ensuite pas démontré que le jeune homme aurait envisagé une formation ni ne présenterait un quelconque attrait pour des professions nécessitant un port de charge ou de la manutention, dans un

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3614cdc6046d471eddad

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L’évaluation s’inscrit aussi à la suite du jeu de la présomption légale sur l’origine professionnelle de la maladie ou de l’accident et donc des séquelles.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866cfedd33109fd079af3c2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En substance, elle expose que son organisation du travail impose que chaque salarié travaille seul, de sorte que le témoignage de Mme [D] est douteux puisqu’elle ne devait pas être présente.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f95c650ea89248182a4b71

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Les frais divers Il s’agit ici de frais de déplacement qui ne sont pas discutés dans leur principe mais dans leur quantum en raison d’une divergence relativement au volume kilométrique en jeu.

Source officielle

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