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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
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9 janvier 2025
Ces dysfonctionnements oddiens se manifestent par des douleurs, parfois des crises d’angiocholite. Sur le plan biologique, il peut exister une cytolise transitoire et/ou une cholestase.
19eme contentieux médical
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6 octobre 2025
06191 N° MINUTE : Assignation des : 26 et 29 Avril 2024 CONDAMNE PLL JUGEMENT rendu le 06 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [U] [K] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Maitre Anne-Claire LE JEUNE
Serv. contentieux social
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20 décembre 2023
Elle soutient que son état de santé se dégrade en raison de sa spondylarthrite ankylosante, que ses douleurs sont permanentes, des manifestations nocturnes l’empêchent de dormir.
Chambre 1
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4 juillet 2024
Souffrances endurées Ce poste prend en considération les souffrances physiques et psychiques et les troubles associés supportés par la victime en raison des douleurs endurées lors de l'accident, des
CIVIL + 10 000
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12 janvier 2026
Des douleurs sont cependant réapparues peu de temps après cette troisième intervention.
Chambre 21
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10 janvier 2024
Quelques jours après cette intervention, Madame [R] [G] a signalé l’existence de douleurs cervicales et auriculaires gauches.
Liquidation D.I
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22 mai 2026
S’agissant des séquelles, le docteur note, sur le plan orthopédique, une douleur très rare au niveau du genou sans facteur de déclenchement et, parfois, une discrète douleur au niveau du bassin à la station
CTX PROTECTION SOCIALE
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10 avril 2026
Elle prend en compte les symptômes (douleur, inconfort, fatigabilité, lenteur, etc.), qui peuvent aggraver les difficultés dès lors qu’ils évoluent au long cours.
2ème Chambre Cab2
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12 juillet 2024
Monsieur [G] a communiqué aux policiers un certificat médical établi par son médecin traitant le lendemain des faits qui mentionne : “ ...Ce jour on note : - lombalgie droite - douleur bras gauche - forte
Quatrième Chambre
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15 janvier 2024
Si un usage local prévoit la transmission d'un jeu de conclusions après clôture, celui-ci doit être strictement identique au dernier exemplaire notifié avant ladite clôture.
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8 octobre 2024
Les parties s’accordent relativement à l’évaluation des volumes en jeu : 651 heures + 215 heures = 866 heures.
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9 avril 2024
Séquelles : douleurs neuropathiques post-traumatiques du poignet, de la paume, et du pouce avec perte de force dans la pince pouce-doigts et serrage du poing ".
1ère Chambre Cab2
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2 octobre 2025
- quant aux souffrances endurées, il est retenu des douleurs, ainsi qu’un « mal de vivre », sans autre qualification médicale complémentaire.
Chambre 1 Cabinet 1
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6 janvier 2026
d’un foyer infectieux, alors que la pneumonie était certainement balbutiante à cette date, il aurait dû prescrire en urgence la réalisation d’une radiographie du thorax, voire faire hospitaliser le jeune
68ba05c9bfb6c7973608f8ac
7 juillet 2025
En l’espèce, Monsieur [B] sollicite le versement d’une somme de 20.000 euros, au regard de l'importance de ce préjudice constitué par l’amputation de trois doigts et de son jeune âge.
Chambre 0 REFERES
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8 janvier 2026
En raison de douleurs persistantes à l’épaule droite, Mme [Q] a passé le 23 août 2021 une échographie qui a mis en évidence une lésion de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite.
6a1606cccdc6046d4707d90a
19 mai 2026
Il n’est ensuite pas démontré que le jeune homme aurait envisagé une formation ni ne présenterait un quelconque attrait pour des professions nécessitant un port de charge ou de la manutention, dans un
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13 avril 2026
L’évaluation s’inscrit aussi à la suite du jeu de la présomption légale sur l’origine professionnelle de la maladie ou de l’accident et donc des séquelles.
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3 juillet 2025
En substance, elle expose que son organisation du travail impose que chaque salarié travaille seul, de sorte que le témoignage de Mme [D] est douteux puisqu’elle ne devait pas être présente.
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8 avril 2025
Les frais divers Il s’agit ici de frais de déplacement qui ne sont pas discutés dans leur principe mais dans leur quantum en raison d’une divergence relativement au volume kilométrique en jeu.
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