AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
6776e0f51c1d126b1996211a
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Il est relevé un automatisme mental, des idées délirantes de persécution, de préjudice et de surveillance à modalité intuitive, avec conviction inébranlable, une labilité de l’humeur, une discrète discordance
Source officiellePage 8 sur 19
du 1 Square du Dr Laborit
26/09/2018
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LABORIT
07/02/2017
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TURQUOISE ET CHOCOLAT, MAISON SIMONET DE LABORIT, SIMOET DE LABORIE, Charles
Acte sous seings privés enregistré au SIE de Bourg en Bresse le 6.10.2015 bordereau 2015/ 1 608 Case 8 domicile ancien propriétaire : Charles SIMONET DE LABORIE 736 chemin de la pierre 01480 SAVIGNEUX
22/11/2015
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TURQUOISE ET CHOCOLAT, MAISON SIMONET DE LABORIT, SIMOET DE LABORIE, Charles
Acte sous seings privés enregistré au SIE de Bourg en Bresse le 6.10.2015 bordereau 2015/ 1 608 Case 8 domicile ancien propriétaire : Charles SIMONET DE LABORIE 736 chemin de la pierre 01480 SAVIGNEUX
02/11/2015
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J.L.D. HSC
66a292158b0ee72dc0629d4d
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Il est constaté une labilité de l'humeur, des hallucinations acoustico-verbales, des idées délirantes de grandeur, une dissociation psychique, des stéréotypies, une anosognosie et un consentement aux soins
Source officielle