Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 23/05053 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XW23 Monsieur [M] [U] Représentant : Me Thomas MALVOLTI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 2191 C/ Compagnie d’assurance MACIS

Pendant l’entretien et à plusieurs reprises, le patient rit aux larmes sans réussir à expliquer pourquoi, tout en restant envahi sur le plan psychique par des hallucinations à minima acoustico-verbales

Le 20 janvier 2012, un scanner abdomino-pelvien de Monsieur [P] revèle une masse de densité graisseuse dans le flanc et la fosse iliaque sous la pointe du foie droit laissant craindre une récidive.

LGO), qui exerce une activité d'agence de publicité, a été approchée par les sociétés Friginox (société F.) et Rosinox (société R.) afin de moderniser leur charte graphique, de créer des logos dits " Made

du 13 Janvier 2026 , Sous la présidence de Maïté DESQUEYROUX, Magistrat à titre temporaire magistrat à titre temporaire exerçant les fonctions de Juge au tribunal judiciaire d’ANGOULÊME assistée de Mame

DEMANDEUR Audience publique du 7 Octobre 2025 , Sous la présidence de Maïté DESQUEYROUX, Magistrat à titre temporaire, exerçant les fonctions de Juge du tribunal judiciaire d’ANGOULÊME assistée de Mame

cette opération, ordonner une expertise qui sera confiée à un spécialiste en matière immobilière avec pour mission : ¤ de décrire l'immeuble précité situé à [Localité 5] (Hérault) ; ¤ de déterminer la masse

l'aide d'un commissaire de justice, ➢Procéder aux opérations de compte, liquidation et partage de la succession de [P] [R], ➢ Etablir, à l'aide de ces éléments, un acte liquidatif déterminant la masse

pour ce faire, que toutefois cette dernière n’était pas intervenue pour lever les réserves et ne s’était pas manifestée, qu’en application dudit CCAP le maître d’œuvre avait mandaté la société Isol mate

- Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - Le cahier des clauses techniques générales (CCTG) - Les DOE, DPGF et Plans d’exécution - Les Avis et rapports des contrôleurs techniques (RICT

tribunal judiciaire d’ANGOULÊME, tenue le 19 Novembre 2025 ; Sous la présidence de Cécile LUTON, Vice-Présidente, Juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire d’ANGOULÊME assistée de Mame

Madame [T] [O] explique avoir commandé à la Société MPC une malle de vêtements pour un prix de 1.566 €.

CHEVALIER le : ORDONNANCE D’HOMOLOGATION Le 8 Octobre 2025 Nous, Maïté DESQUEYROUX, Magistrat à titre temporaire, exerçant les fonctions de Juge du tribunal judiciaire d’ANGOULÊME assistée de Mame

Mickaël MARSY, assesseur représentant les travailleurs salariés, Mme Emilie MEHAIDRA, assesseur représentant les travailleurs non salariés, En présence de Mme Marie-Luce MAHE, adjointe administrative

représenté par Me Olivier DELAIR - #D1912 représentée par Me Anthony BAUDIFFIER - #E1892 défaillant représentée par Me Olivier DELAIR - #D1912 représentée par Maître Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL

[M] [T] né le 01 Avril 1973 à L’HAY LES ROSES (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Pauline MAHE, avocat au barreau

Localité 6] représenté par Me Mickaël RUBINSOHN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0586, et par Me LATIFA BOUTAHAR, avocat au barreau d'AVIGNON, avocat plaidant Association RITES

dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société ALLOGA FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Victor RIOTTE

La SAS Auto Richelieu Mares a établi un devis en date du même jour, aux fins de dépose du moteur avec démontage de la partie inférieure pour établissement d’un devis de réparation, à hauteur de 648 €.

celle-ci a fait l’objet d’une chute dans le parking dont le propriétaire et le gérant sont censés assurer la sécurité pour ce lieu accueillant du public,de condamner in solidum la Société KLEPIERRE MAGEMENT