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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cab2
69654f28cdc6046d47102f36
12 janvier 2026
12 janvier 2026
91 228 356 46 représenté par Maître Charlotte BOTTAI de la SELARL BOTTAI-BELLAICHE, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES MAAF ASSURANCES société anonyme inscrite au RCS de Niort
Source officielleService des référés
69cec488cdc6046d47e6c907
2 avril 2026
2 avril 2026
PARIS - #P0483 pour la SELAS LGH& ASSOCIES DEFENDERESSE La société LBDS S.A.S. ayant son siège social [Adresse 2] et dans les lieux loués [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me François NIVOLLET
Source officielleRéférés
698577c3cdc6046d47234fb4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
MAIF VIE, dont le siège social est 50 avenue de Salvadore Allende - 79000 NIORT CEDEX 9 non comparante, ni représentée, Les conseils des parties ayant été entendus en leurs explications et conclusions
Source officielleJ.L.D. HSC
67002c69c34eb4cc85776a63
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il mentionnait une désorganisation psychique avec des éléments délirants de persécution assez flou à l’encontre de sa mère ; Monsieur [V] [G] niait avoir arrêté son traitement.
Source officielle2èCh Cabinet 2
687a91e96d3730576e93cc9f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représenté par Me Alexandra DOIZON, avocat au barreau de LIMOGES La cause a été appelée à l’audience de dépôt du 22 Mai 2025, tenue par Mélanie PETIT-DELAMARE, Présidente, assistée de Patricia NICOT
Source officielle2èCh Cabinet 2
687a91e96d3730576e93cca7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 8] (36), domicilié : chez Sa mère, [Adresse 5] défaillant La cause a été appelée à l’audience de dépôt du 22 Mai 2025, tenue par Mélanie PETIT-DELAMARE, Présidente, assistée de Patricia NICOT
Source officielle2èCh Cabinet 2
687a91ea6d3730576e93ccd7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
1971 à [Localité 9] (MAROC), demeurant [Adresse 7] défaillant La cause a été appelée à l’audience de dépôt du 22 Mai 2025, tenue par Mélanie PETIT-DELAMARE, Présidente, assistée de Patricia NICOT
Source officielle2èCh Cabinet 2
687a91ec6d3730576e93cd01
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 11] (COMORES), demeurant [Adresse 2] (MAYOTTE) défaillant La cause a été appelée à l’audience de dépôt du 22 Mai 2025, tenue par Mélanie PETIT-DELAMARE, Présidente, assistée de Patricia NICOT
Source officielle2èCh Cabinet 2
687e866941388e7853abedb3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[S] [V], [Adresse 4] défaillant La cause a été appelée à l’audience de dépôt du 22 Mai 2025, tenue par Mélanie PETIT-DELAMARE, Présidente, assistée de Patricia NICOT, Greffier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b906940cd0f0b3d007f00
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par conclusions écrites et soutenues oralement à l’audience, la [6] Niort demande au tribunal de débouter la société de ses demandes.
Source officielleRéféré président
67f96e000ea89248182a9b04
3 avril 2025
3 avril 2025
MAAF ASSURANCES (RCS Niort N°542073580), en qualité d’assureur de la Société ENTREPRISE [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 6] Rep/assistant : Maître Matthieu CAOUS-POCREAU de la SCP IPSO
Source officielleQuatrième Chambre
65a196a90ddb778926962fcc
12 janvier 2024
12 janvier 2024
MAAF ASSURANCES en sa qualité d’assureur de la société ACCEDECO, immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Niort sous le numéro B 542 073 580, agissant par ses représentants légaux domiciliés
Source officiellePPP Contentieux général
65b00dcdb98137c1747858c0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 09 janvier 2024 JUGE : Madame Frédérique MAILLOT, Vice Présidente GREFFIER : Madame Dominique CHATTERJEE DEMANDERESSE : Société MACIF CENTRE MFA - RCS de Niort
Source officielle2ème Chambre Cab2
661434e73bbdffcd9171a1aa
8 avril 2024
8 avril 2024
en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Laurent LAZZARINI de la SELARL CONVERGENCES AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE FILIA-MAIF, immatriculée zu RCS de NIORT
Source officielleChambre des Référés
67081fb389f19e8c50f9453a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ils énumèrent une liste de 58 désordres affectant l'ouvrage, établis par les rapports des experts amiables saisis par les demandeurs (rapport NIVERT, rapport APCE, rapport PIPA, rapport SEVESC).
Source officiellePôle Famille 3ème section
6841f2d3e1aa44555aaa03d4
8 avril 2025
8 avril 2025
procédure antérieure démontre l’aveu judiciaire de la négation du droit et de la qualité d’héritière, de sorte que sa sœur, [U] [R] ne peut lui reprocher de ne pas avoir utilisé un droit qu’elle lui niait
Source officielle3ème Chambre civile
6685a73b1d2b47a9d8ce0787
3 juillet 2024
3 juillet 2024
LEGIS-CONSEILS sollicitent du Juge de la mise en état de : Vu notamment les articles 42, 46, 47, 75, 82 et 789 du Code de procédure civile , - Ecarter la compétence territoriale de la juridiction niçoise
Source officielle2ème Chambre
6a15f77ecdc6046d4706b47d
21 mai 2026
21 mai 2026
Par ordonnance en date du 03/02/2022, le juge des référés du Tribunal Judiciaire de Niort a désigné en qualité d’expert le docteur [P], et a alloué à la victime une indemnité de 1 000 euros à valoir sur
Source officielleContrôle HSC/IC
697acf50cdc6046d470c1788
6 janvier 2026
6 janvier 2026
relevant notamment que la patiente présentait des capacités de mentalisation faibles, un degré de tolérance à la frustration limité, lesquelles avaient concouru au passage à l’acte sur sa mère, qu’elle niait
Source officielle1ère Chambre
69863fa4cdc6046d4745222d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
BPCE IARD, immatriculée au RCS de NIORT sous le n° 401 380 472, prise en la personne de son Président siège social : [Adresse 2] représentée par Maître Margaux BOULANGER de la SCP GERIGNY & ASSOCIES, avocats
Source officiellePage 8 sur 18
NIVOIT-LLENSA CONSULTING
14/06/2026
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NIVOIT, Sylvaine, Raymonde, Madeleine
18/06/2024
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NIVOIT, Johnn
28/08/2022
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Nivoit, Clément Jérôme Paulo
01/12/2021
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Uber eats, NIVOIT, Clément Jérôme Paulo
24/09/2019
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