Le syndicat des copropriétaires fait valoir que la création d'un placard dans l'alcôve, après fixation d'une plaque de BA13, a été votée à l'unanimité lors de l'assemblée générale du 16 mars 2019.

les claquettes détourne son regard de l'axe de circulation par négligence et vient percuter un véhicule arrivant en sens inverse sur l'autre voie de circulation, en étant sous l'empire d'un état alcoolique

soeur est tombée dans une profonde dépression à la suite du décès de son compagnon; qu’elle ne sortait plus de chez elle ; qu’elle a développé un syndrome de Diogène; qu’elle avait une consommation d’alcool

garde à vue à comprendre la portée de la notification de ses droits, constitutive d'une circonstance insurmontable ayant pu retarder leur notification, lorsque ces taux caractérisent l'imprégnation alcoolique

Monsieur a été présenté à un médecin, avant la notification de ses droits on s’assure qu’il n’est plus sous emprise d’alcool. Un vol a été commandé.

- dans son audition, Monsieur déclare une adresse toute autre alors qu’il n’avait plus d’alcool dans le sang. - pas de passeport en cours de validité. - personne connue pour différentes infractions,

L'huissier de justice relève que des tables, des chaises, des parasols et barbecue sont présents sur la terrasse, que la cuisine est complètement équipée, qu'il y a un bar, avec verrier et un stock d'alcool

L'abus d'alcool et tout autre produit toxique sont interdits conformément à la loi.

Selon le certificat médical de demande de prise en charge établi le même jour, Monsieur [A] présentait, lors de son examen, un trouble psychotique aigu, avec comorbidité alcoolique et délire de persécution

Patient consommateur de substances illicites et alcool.

de longue date pour un trouble schizo-affectif, eu égard à la gravité de son état à l’admission à la suite d’une tentative de suicide par intoxication médicamenteuse volontaire associée à le prise d’alcool

Cette décision était rendue au regard d’un certificat médical qui faisait état d’un mésusage de médicaments anti-épileptiques, anti-psychotiques, d’alcool et de cannabis, mais aussi d’hallucinations, d

mesures privatives et restrictives de libertés en date du 31 mars 2026 rappelle que Madame [O] est hébergée en résidence accueil où elle a présenté des troubles du comportement en lien avec des alcoolisations

Oui c’était une bagarre entre amis, parfois avec l’alcool ça arrive. Une erreur. La vérité parfois ça arrive. Ce n’était pas des amis d’enfance, car j’ai vécu en Algérie.

Il évoque une consommation quotidienne d’alcool fort depuis plusiers années, entraînant chez lui une irritabilité, des accès de colère fréquents et une intolérance à la frustration.

Décompensation récente dans un contexte de rupture des soins et d’une consommation d’alcool. L’examen trouve un patient un peu sthénique, quérulent, exigeant et revendicatif.

Non, je n’avais pas consommé de l’alcool avant de le frapper. Je me suis bagaré avec une personne et mon ami est venu m’aider.

Le dossier mentionne également plusieurs démêlés judiciaires en lien avec des comportements transgressifs : conduite sous emprise de l’alcool ou sans permis, violences volontaires, menaces de mort, outrages