Adresse 3] [Localité 6] de nationalité Française représenté par Me Philippe GUILLEMARD, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 07 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Clara VAN

CLESENCE C/ [F] [W] Expédition délivrée le 7/04/25 à SCP DUSSEAUX-BERNIER-VAN WAMBEKE-DATHY à M [W] à Préfecture de la Somme Exécutoire délivrée le 7/04/25 à SCP DUSSEAUX-BERNIER-VAN

Ils demandent que la pièce n°6 produite en défense, s’agissant d’une lettre de mise en garde qui leur aurait été envoyée, ne soit pas prise en compte dès lors qu’elle consiste en une simple trame de courrier

Il résulte de l'expertise que le parquet a été mal posé, qu'il présente des défauts d'alignement et des épaufrures, et que l'on y voit des traces d'enduis.

salon, salle à manger, cuisine, un grossier découpage des rives du parquet pour insérer un sol carrelé limité par des baguettes en aluminium qui se décollent et dont l'étanchéité est à vérifier ; - des trace

provision Toutefois, bien que le syndicat des copropriétaires [Adresse 7] expose que la demande de provision se heurte à des contestations sérieuses aux motifs qu’elles n’ont subi des écoulements qu’à travers

active de 34,2 kilomètres, traversant 16 communes entre [Localité 31] et Les Forges d’[Localité 28], pour proposer un itinéraire valorisant la découverte des richesses patrimoniales du fond de vallée au travers

engager au-delà de ses capacités financières, ce d’autant qu’il dispose d’une expérience professionnelle en matière de comptabilité, que la procédure de surendettement n’a pas vocation de préserver un train

imprévoyance du débiteur ne permet pas de caractériser sa mauvaise foi qui est constituée par la volonté systématique et irresponsable de recourir au crédit, pour réaliser des dépenses somptuaires ou mener un train

éléments suivants - selon le questionnaire complété, Monsieur [D] [G] a expliqué que le 14 mars 2023, il a livré un fauteuil électrique chez une cliente à [Localité 5] et qu’en repartant, il était en train

de moisissures sur les parois notamment à proximité de la baie vitrée” ainsi que “des traces d’infiltration” en partie basse du mur gauche, le descellement du tuyau de canalisation par rapport à la paroi

S’agissant de la concurrence déloyale, elles exposent que compte tenu de la très grande renommée des carrés HERMES et de la tradition lancée par la Maison HERMES depuis de nombreuses années consistant

noires, que ceux de la chambre sont extrêmement sales et présentent des traces de semelles au plafond avec une porte revêtue de crasse et de traces de projection et d'une peinture du plafond très sale

Une remise en état de l'ancien tracé reviendrait ainsi à neutraliser les effets de cette autorisation, ce qui excède les pouvoirs du juge des référés.

Des meubles avaient certainement été collés au mur, en les enlevant, la peinture s’est arrachée » ; les murs présentent des trous non rebouchés et la peinture présente de traces noires, traces de doigts

plus précisément dans son courriel du 3 septembre 2019, et repris dans son assignation, l'expert judiciaire a constaté à l'occasion de ses opérations les éléments suivants : Dans la cuisine, - des traces

ailleurs la note ne précise pas : - Les impacts de ce projet sur la charge de travail des nouvelles équipes, avant et après la mise en place de la nouvelle organisation ; ainsi que pendant la phase de transition

de jugement qu'elle condamne solidairement/in solidum les Docteurs [F] et [T] à réparer son dommage comme suit : -dépenses de santé actuelles = 2 038, 35 € -frais de transport = 118, 20 € de frais de train

Les murs de la chambre 1 sont en bon état en dehors de quelques fissures et des traces de réparations grossières, le lambris du plafond est en bon état d’usage mais présente des traces de peinture.

de moisissures, que les plafonds de l’entrée, du dégagement, des trois chambres, des wc, de la salle de bains, du coin cuisine et du coin salon sont sales, certains présentant des traces de moisi, que