antécédents suivants : hypertension artérielle, un accident ischémique transitoire, un foramen ovale perméable, un myélome multiple diagnostiqué cette année en cours de chimiothérapie avec le Docteur [B], un canal

Elles montrent une importante tâche sur un mur sous une fenêtre, des traces noires autour de canalisations, ainsi que la réalisation de travaux dans l'appartement.

de ce qui précède, et en l'état actuel de nos constatations, nous relevons que certaines interventions ont été effectués au préalable (remplacement courroie d'accessoires, et sonde en aval de la canalisation

: - La facture du 19 septembre 2018 pour un montant de 328,90 € correspondant à des demandes de travaux faites par le client pour des travaux de pompage et de nettoyage, et la réparation d’une canalisation

représentées de leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Madame [J] [H], née en 1971, expose qu’à partir du mois de mars 2007 elle a bénéficié de divers soins dentaires prodigués par le Docteur [L] (obturation de canaux

Le rapport d’inspection télévisée des réseaux d’assainissement établi pour la société VACHERAND le 3 avril 2019 par l’établissement LECOQ conclut en indiquant : « la canalisation du regard en façade vers

Cet officier public constate que la salle d’eau du premier étage est reliée à une canalisation en PVC courant sur le mur de la façade Est pour se poursuivre dans l’angle Sud-Est du local technique.

Les défendeurs déclarent qu’il s’agit là d’un lévadon, et le Commissaire de Justice précise en effet que « le chemin de terre est bordé par un fossé qui rejoint le canal ».

d'étanchéité de la toiture terrasse ont été réalisés sans remettre en question les différentes malfaçons du support décrites dans les points précédents dont : les travaux de gros oeuvre, de zingueurie, de canalisations

Puis, la [11] a réceptionné un certificat médical daté du ler avril 2021 constatant une nouvelle lésion ainsi qu’il suit : « bombement discal mutli-étagé avec également rétrécissement du canal rachidien

tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage, - la nature et l’état de conservation et d’entretien des matériaux de construction, des canalisations

responsables d’une pathologie douloureuse chronique (antécédents de pathologie du rachis cervical récente avec névralogie cervico-brachiale, douleurs chroniques du rachis lombaire, pathologie séquellaire de canaux

droit de passage, • une servitude de passage au profit de la parcelle n°[Cadastre 7] entre les parkings 20 à 32 jusqu'à la [Adresse 14], • les espaces verts et voies de desserte, les clôtures et les canalisations

pompe à chaleur de marque Auer, en des travaux de manutention, des travaux de raccordements électriques avec fourniture et pose d'un câble d'alimentation, des modifications et des adaptations des canalisations

Au cours des travaux, elle y est aussi intervenue pour concevoir et proposer des solutions techniques au manque de pression dans la canalisation d'eau froide (25 octobre 2022), a mentionné avoir « pensé

Le rapport d’expertise dressé le 25 avril 2022 précise “le sinistre a été causé par une fuite accidentelle sur une canalisation d’alimentation d’eau accessible à usage privatif.

[O] a également relevé l’absence d’engravement d’un solin en zinc ou d’une tuile canal tranchée fixée dans le mur amont pour assurer une étanchéité parfaite (alors qu’il s’agit d’une pratique simple et

L’ensemble des travaux ne répondait ni aux règles de l’art ni aux DTU charpente couverture tuiles canal. Monsieur [K] préconisait la reprise totale de ces travaux.

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

réalisée par des voisins, les époux [M], auprès de leur propre assurance le 28 juillet 2017 qui fait état d’une réunion d’expertise du 17 juin 2019 et, d’autre part, un rapport d’investigation des canalisations