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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JCP- Juge Ctx Protection
67eeefaeb848dd6814c64b2b
3 avril 2025
3 avril 2025
boulevard Charles de Gaulle - 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me François Xavier L'HERITIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Monsieur [K] [C], demeurant 1 rue Angelique
Source officielleREDRESSEMENTS JUDICIAIRES
65a18d480ddb77892694b096
12 janvier 2024
12 janvier 2024
La présente décision a été signée par Mme Angélique QUESNEL, Présidente, et par Mme Christelle SENTENAC, Greffier. LE GREFFIER LE PRESIDENT
Source officielleServ. contentieux social
66425495879c8a875bd43413
30 avril 2024
30 avril 2024
Toutefois, elle n’indique pas pour autant qu’elle ne réalise pas d’autres tâches comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction avec un angle supérieur ou égal à 60° ou
Source officielleAdjudications
65b7fa12858823c56e0cfb46
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Il a encore été rappelé que l’on accède au lot numéro 16 par la cour centrale) (lot n°16), dépendant d’un ensemble immobilier en copropriété situé à l’angle de [Adresse 15] où il porte les numéros 5, 7
Source officielleCHM JCP CTX GENERAL
68e40545681ed727f2a4035a
6 octobre 2025
6 octobre 2025
du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 06 octobre 2025 par le Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, présidé par Catherine PETIT, magistrate à titre temporaire assistée de Angélique
Source officielleCHM JCP CTX GENERAL
68e40547681ed727f2a40398
6 octobre 2025
6 octobre 2025
du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 06 octobre 2025 par le Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, présidé par Catherine PETIT, magistrate à titre temporaire assistée de Angélique
Source officielleAF - Divorces
6a15f0d8cdc6046d47063f41
18 mai 2026
18 mai 2026
par Me Julie GRAINDORGE, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 27 avril 2026 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Angèle
Source officielleAF - Divorces
6a15f0c3cdc6046d47063dce
18 mai 2026
18 mai 2026
2] 1949 à [Localité 2] [Adresse 3] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 27 avril 2026 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Angèle
Source officielleAF - Divorces
6a15f0dfcdc6046d47063fa1
18 mai 2026
18 mai 2026
connue : foyer [Adresse 2] - [Adresse 3] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 8 avril 2026 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Angèle
Source officielleCHAMBRE JAF CAB2-divorce
6a10ad24cdc6046d479bda92
22 mai 2026
22 mai 2026
Imène BENYAHIA JUGEMENT DE DIVORCE PARTIES : DEMANDERESSE Madame [Y] [F] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] (TURQUIE) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Angélique
Source officielleAF - Divorces
6a15f0cecdc6046d47063e7f
18 mai 2026
18 mai 2026
représenté par Me Aurélien BECHE, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 8 avril 2026 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Angèle
Source officiellePS ctx protection soc 5
69800d2fcdc6046d47957316
6 janvier 2026
6 janvier 2026
des rotateurs objectivée par [8] (*). 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) : - avec un angle
Source officiellePS ctx protection soc 5
6973cc01cdc6046d477ad79f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
des rotateurs objectivée par [8] (*). 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) : - avec un angle
Source officielleServ. contentieux social
6696b4929a603a69290fd048
10 juillet 2024
10 juillet 2024
supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé ou - avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786d040df5b5c7d10ca999c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé, ou avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé ; - la première constatation médicale de
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f582d5bbf04ef7857c0473
4 avril 2025
4 avril 2025
Elle souligne que l'employeur minimise le temps d'exposition journalier à moins d'une heure pour les mouvements avec des angles supérieurs à 90° et moins d'une heure pour les mouvements avec des angles
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
677eda5bb01eea4cf01a65b6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Me Angèle SAVOYE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES S.A.S.
Source officielleJEX
68111e6a2a56cbbf9295e9b7
4 avril 2025
4 avril 2025
Elle conteste la facture produit par le syndicat des copropriétaires émanant de la société YVELINES ETANCHEITE en date du 22 novembre 2021 concerne des travaux « la reprise du pontage dans l’angle du mur
Source officielle1ère Chambre
6a10c4fccdc6046d479db37f
22 mai 2026
22 mai 2026
Force est également de constater qu’il existait déjà une descente d’eaux pluviales sur la façade Nord du chalet à l’angle Ouest.
Source officielleAF - Divorces
69dfe6cfcdc6046d475e7fac
9 avril 2026
9 avril 2026
Le présent jugement a été signé par Madame Géraldine GUEHO, première vice-présidente exerçant les fonctions de Juge aux Affaires Familiales et Madame Angèle LAROCHE, greffier lors du prononcé.
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