CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

235 résultats pour « Cazor »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre

6a0e0c2ecdc6046d475a90bc

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Manuel RAISON de la SELARL RAISON AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Ondine CARRO

Source officielle

Page 9 sur 12

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC424 résultats

Journal officiel
Radiations

Cazorla, Sandrine, Esperanca

SIREN 533654141Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

09/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

DIAGNE, Aïta, ESTIBAL, Cazorla, Sandrine

SIREN 104971643Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Suivant acte reçu par Maître Nicolas BRIOLE, notaire associé à VENERQUE (31810), 3 rue de la Charlette, le 8 juillet 2026, enregistré au service départemental de l'enregistrement de TOULOUSE, le 17 juillet 2026, dossier 2026 00021374, référence 3104P61 2026 N 03257, Monsieur Laurent ESPERANCA et Madame Sandrine CAZORLA, son épouse, demeurant ensemble à VERNET (31810), 300 rue des Vieilles Vignes, ont vendu à Madame Aïta DIAGNE, demeurant à VERNET (31810), 8 impasse des Maronniers, épouse de Mr E

06/08/2026

Voir →

Créations

CAZORLA, Thierry, Jacky, Lucien, Joseph

SIREN 934147240Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

Voir →

Créations

Cazorla, Emmanuel, Séraphin, Jean-paul

SIREN 899544886Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

16/06/2026

Voir →

Créations

CAZORLA, Brandy

SIREN 883504623Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

05/06/2026

Voir →

TJ

3ème Chbre Cab B5

66201263f05edb385fb2a41a

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Me Mickaël COHEN) Monsieur [AP] [VX] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Monsieur [I] [R] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Madame [L] [P] épouse [R] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) SCI CARO

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d01f60cdc6046d4706b069

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

ODYSSEE [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Christophe LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Anne-Marie CARO, avocate au barreau de RENNES, DEFENDEURS

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

69712a5ccdc6046d47283bb9

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

, privilégiant un départ de feu en périphérie du conduit de fumée (pièce n° 9 des demandeurs) - des conclusions du rapport RCCI du 15 juillet 2025, privilégiant pour cause de l’incendie un piège à calories

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95672cdc6046d47cf02cd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

substitué par Me GOMES, avocat au barreau de RENNES, DEFENDEURS AU REFERE: Madame [Q] [Z] [C], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nicolas MENAGE, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me CARO

Source officielle
TJ

Jex

66335bb4c0d3e3fe99cae57e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

N° RG 23/00491 - N° Portalis DBZS-W-B7H-X25R DEMANDEURS : Monsieur [W] [M] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Madame [Y] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me Sandrine CAZIER

Source officielle
TJ

JCP

682f68b9dd4fa92cae3296b0

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ET : DÉFENDEUR(S) Mme [O] [Y], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sandrine CAZIER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 07 Novembre

Source officielle
TJ

JCP

672bbe081ebad4fe786a9898

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[Z] [J] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 8] Débiteur Représenté par l'AGSS de l'UDAF (curateur ad'hoc) et par Me Sandrine CAZIER, avocat au barreau de LILLE ET DÉFENDEUR(S) : Société [15] [10]

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

65bd45ee46d547e419ffb302

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

PARTIE SAISIE Représentée par Maître Manuel RAISON, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Ondine CARRO, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 212.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a1925acdc6046d47eb8951

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[H] [M], S.A.R.L prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Philippe CANO, avocat au barreau d’AVIGNON Le :12/01/2026 exécutoire

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69761333cdc6046d47a8ae7c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat Aglaé PAPIN, Magistrat qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a198aacdc6046d47ec1457

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Q] FRANCE ( FMC AUTOMOBILES) prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Corinne CANO, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Gilles SERREUILLE

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87acb032d83cfd3e8c4a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

délibéré après débats en audience publique, par décision contradictoire, en premier ressort et en matière de référé, ORDONNONS une mesure d’expertise, DÉSIGNONS pour y procéder : Monsieur [H] [B] CALOR

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab E

662163dbc8ec436236deaa9a

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

juridictionnelle de Marseille) DEFENDEUR : Monsieur [X] [U] né le 01 Juillet 1955 à HADDADA, SOUK-AHRAS (ALGERIE) 56 avenue Corot Cité Bellevue, Bâtiment 30 13013 MARSEILLE représenté par Me Johanna CANO

Source officielle
TJ

Service des référés

6866cb4ad33109fd079acc1e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BM PARTS en son siège social [Adresse 1] et en ses lieux loués [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Xavier CAZOTTES, avocat au barreau de PARIS - #D0473 DÉBATS A l’audience du 03 Juin 2025

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65a196ab0ddb778926962ffb

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

représentée par Me Ondine CARRO, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat plaidant/postulant DEFENDERESSE : la SELARL MARS représentée par Maître [D] [P], Mandataire Judiciaire, demeurant [Adresse 3]

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69d56199cdc6046d47713d9b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il est devenu par la suite responsable CAO (conception assistée par ordinateur). Aucun contrat de travail écrit n’a été régularisé.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

69657e9ccdc6046d4713b157

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE LA RESIDENCE [Adresse 10] représenté par son syndic, la SARLU ACI-CAZES IMMOBILIER, RCS [Localité 17] 791 972 680, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Florence REMAURY-FONTAN

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e019f074e929a9d8fa9b21

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

289 763, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Manuel RAISON, avocat au barreau de Paris, vestiaire : C2444, Me Ondine CARRO

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f372cdc6046d47aea642

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ainsi jugé, prononcé, et signé par Cécile LASFARGUES, président, et Florence PURTAS, Greffier, greffier, à Cahors, le 09 Avril 2026, La greffière, Le président,

Source officielle