Le 6 mai 2011, madame [N] a sollicité de la CRAMA, caisse régionale d’assurances mutuelles agricoles, assureur de son père, propriétaire du cheval à l’origine de l’événement traumatique, l’organisation

DE LA RESIDENCE "[Localité 2]", dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emilie CHEVAL, avocate au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR Mme [B] [E], demeurant [Adresse 2] non comparante

ajoutera, de même que la fin de semaine sera supprimée pendant la partie des congés réservés au parent chez lequel l’enfant a sa résidence habituelle, et enfin que lorsqu la cinquième fin de semaine est à cheval

[V] [H], ancien bailleur, a contesté cette décision, arguant de la mauvaise foi de la débitrice qui vit au dessus de ses moyens, a acheté un véhicule neuf et possède des chevaux.

[O] [Z], dont le siège social est sis 2 rue de la Roquette - Passage du Cheval Blanc - 75011 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domicilés en cette qualité audit siège

une somme d’argent versée par les membres d’une association pour participer à son bon fonctionnement, il découle de ce paiement que monsieur [L] est membre d’une association quand il vient faire du cheval

le 5 juillet 2024 par Maître [W], commissaire de justice associé à [Localité 7], du devis n° DG24128 daté du 24 juin 2024 et des factures n° 24/08/0028 et n°24/09/0023 de la société Entreprise26 - Cheval

versées au débat par la requérante établissent quant à elles que l’accès à la voie publique de la parcelle A n° 1203 s’est fait de longue date en vertu d’une autorisation amiable par un chemin situé à cheval

Il a été victime de complications dans les suites post-opératoires, notamment un syndrome de la queue de cheval.

En l’espèce, il ressort des caractéristiques du bateau mentionnées dans le contrat d’assurance que celui-ci est long de 3,54 mètres et dispose d’un moteur de 260 chevaux, sa puissance propulsive réelle

plaidant DÉFENDEURS : Me [M] GOUVERNET ALBERTINI [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 5] non comparant Société unilabs pathologie [Localité 6], canton de Genève (SUISSE) représentée par Me Emilie CHEVAL

S’agissant des sommes réclamées au titre de la remise d’espèces (4 638 €), du paiement d’un cheval (8 000 €) et des frais d’écurie (1 500 €) et finalement du paiement d’une voiture (5 500 €) et des frais

Le rapport d'examen établi par la clinique du cheval le 3 décembre 2024 relie le décès à la leptostpirose, maladie infectieuse.

[X] [V] a signé un bon de commande établi par la SASU AUTOMOBILES 13, en date du 10 août 2024, concernant un véhicule OPEL CORSA 1.2 de 70 chevaux pour le prix de 7.000 euros.

Elle expose avoir acquis le bien, constitué d’une maison d’habitation principale, deux remises et greniers attenant à la maison, deux gîtes, un espace piscine et des boxes à chevaux, pour faire de la location

des désordres afférents notamment à la destruction partielle du mur porteur mitoyen exposant les cloisons intérieures aux intempéries, l’effondrement d’une section de la toiture et l’obstruction des chenaux

ne trouve pas de désorientation temporo-spatiale, pas de confusion. » Dans son rapport il indique qu’au moment de son arrêt de travail elle pratiquait une activité sportive régulièrement (monter à cheval

[Z], - une maison d’habitation a été construire sur la parcelle [Cadastre 16], tandis qu'une plateforme a été édifiée à cheval sur les parcelles [Cadastre 18] et [Cadastre 19], - il a ensuite acheté la