Madame [B] est affecté de “désordres par fissuration en façade arrière nord affectant un mur porteur bâti en pierres et moëllons anciens” ainsi que d’un “défaut de récupération des eaux pluviales au débouché

exproprié, dont trois en zone UC2 et un en zone UEB1m ; le terme de comparaison n°1 sera écarté en ce qu’il se trouve géographiquement trop éloigné du terrain en cause et situé sur le [Adresse 14] qui débouche

Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Cécile SAMARDZIC, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 449 C/ DEFENDEUR [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Ali DERROUICHE

L'agrément dont Madame [G] [L] se prévaut est donc étranger aux discussions et aux échanges pré-contractuels ayant débouché sur le contrat de cession du 30 août 2023, en ce que cet « agrément » aurait

Toutefois, le courriel émis par la société de plomberie STEM PIERRARD en date du 13 octobre 2023, après deux passages chez la locataire, indique qu'il est impossible de déboucher l'évier car la cause du

L’entrée débouche sur l’espace salon dans le même état. Le papier peint apparaît plutôt en bon état, excepté à deux coins du salon façade extérieure côté cuisine.

Toutefois, cette inscription ne s'est pas faite en licence " métiers de l'eau " mais en faculté droit, année qui n'a pas débouché sur un diplôme du fait des absences de M. [L].

Si ce projet donnait satisfaction à Mme [W], cette lettre pouvait déboucher sur la signature d'une mission complète de maîtrise d'œuvre.

[M] ne démontre pas non plus que l’entretien normal d’un bac à graisse consiste à plonger régulièrement sa main dans le bac pour déboucher les deux orifices de conduites manuellement ou mettre un tuyau

raccordé entre la buse du poêle et le plafond du rez-de-chaussée de l'habitation avec une grille de finition, mais que « la section libre de passage est insuffisante Vs préconisations constructeurs et ne débouche

Néanmoins, la persistance de leurs désaccords n’a pas permis de déboucher sur une liquidation effective, il y a donc lieu de statuer sur ces difficultés, et d’apprécier si la désignation d’un liquidateur

Sans parler de la nature même de la gaine qui ne peut contenir le bruit de passage de l'air, la hauteur de débouché, la gaine présentée est trop basse et ne prend pas en compte les avoisinants.

Ils mentionnent également avoir fait intervenir une entreprise pour que le puisard soit débouché, et soulignent que l’assignation et les pièces, notamment les photographies du logement, ont été signifiées

Ils sont donc très bien situés et bénéficient de la zone de chalandise du commerce de luxe et des hôtels environnants dont le [10] dont une sortie latérale débouche sur la [Adresse 8].

IMMOBILIER, de prendre, dans un délai de DEUX MOIS à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, toutes mesures utiles pour assurer l'exécution effective des travaux nécessaires pour déboucher

Les plans cadastraux versés aux débats confirment également que le seul accès possible à ce chantier se faisait par le [Adresse 12] [V] [B] qui est une impasse qui débouche sur l’unique accès au parc privé

qui a une nouvelle fois mandatée la société LAUMONIER laquelle a découvert que l'origine de la fuite provenait d'une évacuation bouchée dans la salle de bain de Madame [U] [C] épouse [D] et qui l'a débouchée

hôtes” - souhaitant louer ou sous-louer une partie de leur logement avec des “cohabitants” recherchant une chambre chez l’habitant, désignés ensemble “Utilisateurs”, cette mise en relation pouvant déboucher