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254 résultats pour « Genevey »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

65c5294f90e44c41e7b3e662

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

recours : N° RG 19/07096 - N° Portalis DBW3-W-B7D-XDEJ AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [H] [E] né le 08 Mai 1989 à [Localité 6] ( ALGÉRIE ) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] comparant assisté de Me Geneviève

Source officielle
TJ

Service des référés

67ec2fb8dd062d9f810e1786

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Laure GENETY de la SELEURL Cabinet AKOUO, avocats au barreau de PARIS - #E833, avocat postulant et par Me Didier SARDIN

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d6097a2273490db107813

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

charge du lot n°08 “étanchéité”,la société GUELPA, en charge des lots n°10 “façade ITE”, n°14 “cloisons doublages” et n°15 “plafond”,la société SM2C, en charge du lot n°11 “serrurerie”, la société GENÉVRIER

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68e88b3d3ea43407b9fba34e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EXPOSÉ DU LITIGE La SCI [F] est propriétaire des lots 7 et 107 dépendant de la résidence en copropriété [Adresse 8] située [Adresse 3] SAINTE-GENEVIEEVE-DES-BOIS [Adresse 1]).

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321d74e929a9d8fc586d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

], demeurant 1330 Avenue Amiral Jean Paul Orosco les hauts de Baudouvin - 83160 LA VALETTE DU VAR Rep/assistant : Me Jade PILARD, avocat au barreau de TOULON Madame [X] [Z], demeurant 271 BD ste Geneviève

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

69cece45cdc6046d47e781a4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

transcrit auprès de l'état civil central de Nantes, et sa déclaration en vue de la reconnaissance de sa nationalité française, enregistré le 18 juillet 1966 par le tribunal d'instance de Saint Julien en Genevois

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaefe1c3411ff3452875d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 N° RG 23/00927 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XHHO DEMANDERESSE : S.A. [4] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON substitué par Me GENEVOIS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae43da34cf7c590ad5d6

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : S.A.S. [4] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON, substitué à l’audience par Maître Edith GENEVOIS

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d0c21c0e53e7906d56

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DU 06 JANVIER 2025 N° RG 23/00641 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XDLS DEMANDERESSE : S.A.S. [10] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON substitué par Me GENEVOIS

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d6b01eea4cf01a58ee

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Deux enfants sont issus de cette union : - [J] [W] né le 30 Juillet 2015 à SAINT JULIEN EN GENEVOIS (74) . - [G] [Z] [W] née le 30 Décembre 2019 à SAINT JULIEN EN GENEVOIS (74).

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cce41cdc6046d473c4c9b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

dossiers le à : - la SELARL JOLY - GATHERON - Me Jean paul FRANCOU ENTRE : DEMANDEUR au principal et DEFENDEUR à L’INCIDENT : Monsieur [T] [W], né le 26 Janvier 1974 à SAINT JULIEN EN GENEVOIS

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaf011c3411ff345287b4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 N° RG 23/00056 - N° Portalis DBZS-W-B7H-W2J3 DEMANDERESSE : S.A.S. [8] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON substitué par Me GENEVOIS

Source officielle
TJ

Service des référés

668c2e6f894f7f4d2e0a9179

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Maître Philippe GABURRO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - #98 La Commune de [Localité 41], représenté par son Maire en exercice [Adresse 46] [Adresse 46] [Localité 28] représentée par Maître Geneviève

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae43da34cf7c590ad5d3

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

CCCFE le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : Société [3] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Maître Christophe KOLE, avocat au barreau de LYON, substitué à l’audience par Maître Edith GENEVOIS

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

668d7b4353e3bdd077851db3

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Présidente GREFFIER : Madame Dominique CHATTERJEE En présence de Mesdames [H] [X] [K] et [L] [I], auditrices de justice DEMANDERESSE : Société CDC HABITAT [Adresse 2] Représentée par Maître Anne-geneviève

Source officielle
TJ

Pôle social

678806cec21c0e53e7906d0f

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 N° RG 23/01634 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XPGB DEMANDERESSE : S.A. [14] [Adresse 15] [Localité 4] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON substitué par Me GENEVOIS

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

6973b014cdc6046d4772abd7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Portalis DB2E-W-B7G-LC4P PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 22/03570 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LC4P Copie exec. aux Avocats : Me Patricia BORDONNET Me Emmanuel KIEFFER Me Geneviève

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88bb33ea43407b9fbcc97

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

mais que Monsieur [U] [Y] peut travailler debout, sans difficultés notables ; et que s’agissant du coefficient de synergie concernant le genou droit, l’attribution du taux de 5 % précité est très généreuse

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0966f3a33381eb5792e

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Laëtitia DELACHARLERIE, DEMANDERESSE : Société CDC HABITAT (anciennement dénommée Société Nationale Immobilière - SNI) RCS PARIS 470 801 168 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Anne-geneviève

Source officielle
TJ

Service des référés

67081b3e89f19e8c50f8d7a3

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SNCF RESEAU [Adresse 11] [Localité 63] non représentée VILLE DE [Localité 67] [Adresse 35] [Adresse 35] [Localité 42] représentée par Maître Geneviève CARALP-DELION, avocat au barreau de Paris #P141

Source officielle

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