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879 résultats pour « Hugues DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ventes

6a0cac30cdc6046d4739c681

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

sous le n° siren 683 777 546), représentée par ses dirigeants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] (BELGIQUE) représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2159e460cd1e407cab

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

SACER [Localité 23], nouvellement renommée Société COLAS FRANCE, venant aux droits de la société COLAS Rhône-Alpes Auvergne, prepleg dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67f56a41bbf04ef7857bb132

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

représenté par Me Bertrand DE CAMPREDON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0097 DÉFENDERESSES Société UNION FINANCIERE DE FRANCE BANQUE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Hugues

Source officielle
TJ

Référés civils

67f6b962a9d5adc26061e830

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

EAU DU GRAND LYON - LA REGIE, dont le siège social est sis [Adresse 39] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON COMMUNE DE [Localité 35],

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65a978ae19a7f19a78305ae5

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

cab 03 C N° RG 18/10375 - N° Portalis DB2H-W-B7C-TCX2 Notifiée le : Expédition à : Maître Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES - 1102 Maître Hugues

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b01023b98137c17478928f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 16/13136 - N° Portalis DB2H-W-B7A-Q3GQ Jugement du 23 janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Hugues

Source officielle
TJ

JCP FOND

69e92d87cdc6046d472e446d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

inscrite au RCS de [Localité 2] sous le n° 432 783 694, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son gérant en exercice Activité : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Hugues

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

66ad23acd5af8a921ecb9803

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

O2BAT [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Hugues BOUGET de la SELARL HB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1752 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame BORDEAU, Juge

Source officielle
TJ

J.E.X

6972f7e8cdc6046d475fe2c1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DS IMMO (RCS LYON n°828 099 549) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Florent DELPOUX, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67817e856d34da2cbdcdc125

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ADIM [Localité 7] ILE-DE-FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Hugues VIGNON de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R211

Source officielle
TJ

Référés civils

67d9c65683aab7e661bcb90d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, en qualité d’assureur responsabilité civile et décennale de la société COTE DU NAY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues DUCROT de

Source officielle
TJ

Service des Criées

67f57cfabbf04ef7857bf200

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

célibataire, née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 16] (PORTUGAL), de nationalité portugaise [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Katy CISSE, avocat postulant au Barreau du VAL D’OISE et Me Hugues

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f6044cdc6046d477cb0f7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LIS FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me François Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE, Me Hugues FRACHON, avocat au barreau de PARIS Le Juge de l’exécution

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a15f1d2b47a9d8cd7135

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSES Madame [Z] [F] épouse [I], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Hugues DUCROT, avocat au barreau de LYON (avocat plaidant) et Me Florence ADAGAS-CAOU, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

661824b74e82250580d1f909

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

de BOBIGNY siégeant au tribunal de proximité de PANTIN, assistée de Madame Martine GARDE, greffier ; ENTRE : DEMANDEURS : Monsieur [E], [C] [L] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Isabelle HUGUES

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

698496abcdc6046d47061aff

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DB2Z-W-B7J-IB3T Minute : JUGEMENT du 09/10/2025 Monsieur [H] [B] [V] [W] Madame [F] [U] [S] [K] épouse [W] C/ Monsieur [T] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : * Maître Isabelle HUGUES

Source officielle
TJ

PPROX_REFERES

670826bb89f19e8c50f9ee73

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Références : R.G N° N° RG 24/00160 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QH7M DEMANDEURS: Monsieur [H] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Madame [Y] [P] épouse [K] [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me Isabelle HUGUES

Source officielle
TJ

Ctx Elec Professionnelles

67802e6d9c3ba90f51dc4d5b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PROFESSIONNELLES ____________________ Jugement du 09 janvier 2025 N° RG 24/04930 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDXQV Minute N° 25/00001 Copie exécutoire délivrée le : 09-01-2025 à : Me Hugues

Source officielle
TJ

Service des référés

686428410bb2f8a66ca603e9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 70] [Adresse 5] [Localité 44] représentée par Maître Françoise VERNADE, avocat au barreau de PARIS - #P0073 La société BOUYGUES CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 45] représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67f56a39bbf04ef7857bb054

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0097 DÉFENDERESSES Société UNION FINANCIERE DE FRANCE BANQUE [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Maître Hugues

Source officielle

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