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1 362 résultats pour « Lane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d9c5c432ce7d11a6fd03

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

[N] [D] Mme [F] [W] Mme [M] [R] épouse [D] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Suzy BLANCHEMANCHE de l’AARPI HENRIQUET ASSOCIES - #D0867 représenté par Me Philippe RAYNAUD DE LAGE - #C0081 représentée

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed166d8b1985f45f10e4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La société LALLEMENT n’a pas constitué avocat. Son acceptation à ce désistement n’est pas nécessaire. Le désistement est parfait à leur encontre.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

678593deaaacbea0fe68a0f1

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

S'agissant de l'absence de volant en cuir et de lame de carbone sur le pare-chocs, ces éléments, bien qu'énumérés par la brochure commerciale du véhicule, ne le sont pas par le bon de commande.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

668838b2342d338c20d30eea

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

barreau de Paris CPAM DES BOUCHES DU RHONE, Dont le siège social est sis [Adresse 5] Prise en la personne de son représentant légal Non comparante INTERVENTION VOLONTAIRE : La compagnie GREAT LAKES

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

68a8b1c6d71c382e8b5ac425

T. Judiciaire

6 juillet 2025

6 juillet 2025

Monsieur le représentant du préfet des Landes a été entendu en ses observations reprenant les motifs de sa requête.

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 1 - DIV

69d9678bcdc6046d47d05f04

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Localité 1] 2e chambre cab. 1 - DIV Affaire : [U] [Z] épouse [V] C/ [G] [V] N° RG 26/00358 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEGAF Nac :20L Minute N°26/ NOTIFICATION LE : 1 FE   Me Anne-sophie LANCE

Source officielle
TJ

TPX VER CONTEST SAISIES

67f41d6a4e0040aa3735e80d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° : 24- 00014 COMPOSITION DU TRIBUNAL -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= PRESIDENT : LANOE Elodie, Juge de l’exécution par délégation du Président du tribunal judiciaire de Versailles GREFFIER : Nicole SCHWEITZER

Source officielle
TJ

Jex SAISIE IMMOBILIERE

670ee0351c3411ff3460d1de

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

780 097, dont le siège social est sis [Adresse 3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social CRÉANCIER POURSUIVANT représenté par Me LABBÉ

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

68e40509681ed727f2a3fe73

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

la SASU EKIPEO FRANCE, la SAS EFILIEASE, la SA INFIBAIL, la SAS LEASECOM, la BPLG BNP PARIBAS LEASE GROUP (BNP PARIBAS LEASE GROUP), la SAS SIEMENS LEASE SERVICES, la SAS GRENKE LOCATION et la SAS DE LAGE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67882670c21c0e53e790d169

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En l’absence de réponse positive, monsieur [P] s’est rapproché de son assureur protection juridique, la BPCE, qui a missionné le cabinet GROUPE LANG & ASSOCIES aux fins de réaliser une expertise amiable

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f6d907a9d5adc260625572

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Aucune lisse haute et basse ne vient protéger les lames de bois.

Source officielle
TJ

Chambre 3

6866e486d33109fd079b566b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire et en premier ressort, a rendu l’ordonnance suivante : RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE [P] [T], propriétaire d’un véhicule LAND

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69efc28fcdc6046d47c2df91

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Mme [K] ont sollicité la S.A.S JARDIN DES 3 RIVIERES, assurée pour sa garantie décennale auprès de MMA CONSTRUCTEURS TECH, pour réaliser des aménagements extérieurs notamment des plans de terrasse en lames

Source officielle
TJ

Référés

69d69f5bcdc6046d478eba2b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

puis prorogé au 07 Avril 2026 LE PRÉSIDENT Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : La société Euratechnologies a lancé

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b2c8cdc6046d47900dcf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par acte en date du 07 novembre 2025, l’Office Public de l’Habitat des Landes “XL HABITAT” a fait assigner Madame [K] [X] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan

Source officielle
TJ

Référés

69debad1cdc6046d474024e6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

N° RG 26/00077 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UYGG MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 26/00077 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UYGG NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Thierry LANGE à Maître Stéphanie MACE

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

678e9f7bbfd75b73b3e3e6ad

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR : Monsieur [V] [U] né le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 9] (SYRIE) [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Lana

Source officielle
TJ

JLD

695c162075782d5f06e441ad

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

mesure provisoire d’admission en soins psychiatrique sans consentement du maire de [Localité 2] en date du 26/12/2025 ; Vu l’arrêté portant admission en soins psychiatriques de Madame le Préfet des Landes

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce412f554ad215992d650

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

SELARL ARTEM AVOCATS, avocats au barreau de LYON Monsieur [W] [Z] [M] né le [Date naissance 6] 1966 à [Localité 16], demeurant [Adresse 10] - [Localité 17] représenté par Maître Nathalie BERGERON-LANIER

Source officielle
TJ

1ère chambre

68cc6cc09da36895046aceb6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

du bardage bois de la maison, et d’autre part, d’un tuilage des lames trop serré.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

LANEF PRO

SIREN 429726763Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

15/09/2026

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Créations

Le refuge de la Lane

SIREN 109577536Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

15/09/2026

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Dépôts des comptes

LANESRA

SIREN 850115015Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

10/09/2026

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Dépôts des comptes

PIT LANE PROJECT

SIREN 940476948Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

09/09/2026

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Radiations

PARK LANE CONSEIL

SIREN 984682658Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/09/2026

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