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636 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a52c033cf481c39a439c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Témoin du meurtre de sa mère, il est grièvement blessé à la machette. Laissé pour mort, il doit être amputé de la jambe pour survivre.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f5a2ecdc6046d477c43af

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En novembre 2021, le Dr [F] a pris contact avec la société A [A] en vue de l'achat de machines de diagnostics rapide de tests dits « PCR » (« Polymerase Chain Reaction » ou tests de réaction en chaîne

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335ac0c0d3e3fe99cad82d

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TERRITORIAUX DES HAUTS DE FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Anne POLICELLA, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : Mme [P] [W] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Margaux MACHART

Source officielle
TJ

Première Chambre

6696bee09a603a6929124b3b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

1966 à [Localité 8] (78) demeurant [Adresse 7] [Localité 6] (BELGIQUE) représentée par Me Marie LIGER, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, et par Me Florent MEREAU de la SELARL MENEAU-MACHEZ

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f38cf40727a00446345

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

reconnaissance de maladie professionnelle (pièce n°4 de la caisse), Monsieur [B] a indiqué avoir été au contact de l’amiante du fait de la présence de cette substance dans les freins et embrayages des machines

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0331f02fc178212f81de6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Sa veste s’est bloquée dans une machine et en voulant se dégager, son gant s’est pris dans la machine, ce qui a entraîné l’aspiration de sa main.

Source officielle
TJ

Pôle social

65c28438a2af13da68679b8e

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[D] chargeait la galette de feuillard dans la machine 153 ; selon les premières constatations, il a été retrouvé coincé entre le capot et le bâti de machine.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e94fb290a3460742a9

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

provision est rejetée, dès lors qu’il n’est pas établi que madame [Z] ait payé la facture d’installation de la pompe à chaleur, et qu’elle a elle-même sollicité son intervention pour la pose d’une telle machine

Source officielle
TJ

JLD

6a10ca31cdc6046d479e1da8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il reconnait posséder des couteaux et machettes mais indique ne pas s’en être servi. Il nie avoir menacé quiconque, et dit avoir été invité à boire un café avant son interpellation.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f5528cdc6046d477be4e8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE La Société MTS INVEST [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Macha BOCCARA-BAUMER, avocat au barreau de PARIS - #B0830 DEFENDERESSE La Société DIX-SEPTIEME SLQ [Adresse 2]

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55ffbcdc6046d47712304

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Par acte du 30 janvier 2025, Mme [H] [E] a ensuite fait assigner la Commune de MACHY, représentée par Mme [W] [K], devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Troyes pour

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661ebd59a0f635033634bc88

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Selon ordonnance du 9 mai 2023, les opérations d’expertise ont été étendues à de nouveaux désordres affectant la machinerie de la piscine.

Source officielle
TJ

Chambre 02

671151feaa7e95fd3fcf57ce

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

OUEST [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE Association CAISSE DE CREDIT MUTUEL LES CHATEAUX [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Amélie MACHEZ

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

67eee651b848dd6814c62bdb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [R] [Z] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 16] de nationalité Française Profession : Sans emploi [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Anne MACCHIA

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65ba986259e460cd1e3d2cde

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D1901 Substituée par Me Camille MACHELE

Source officielle
TJ

Première Chambre

69dd4d59cdc6046d47208238

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[D] [S] se prévaut de l’installation défectueuse de la machine de traite, qu’il considère comme étant imputable à la [...], pour solliciter la réparation d’un préjudice moral et une perte de chance de

Source officielle
TJ

Pôle social

6633d673c0d3e3fe99d14ff7

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Le régleur/cariste, appuyé par la secrétaire de la CSSCT, avait procédé à l'arrêt de la machine, cette mise à l'arrêt était justifiée par le fait qu'il n'y avait plus de contenant habituel et conforme

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

67f04f7d02fc178212f87a8b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

s'agissant des frais de remplacement d'une machine à laver de marque MIELE par une machine à laver de marque SIEMENS, ce dont l'état des lieux de sortie fait état, Madame [V] [U] produit une facture en

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698658bdcdc6046d4747306a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

07% des suites de l’accident survenu le 08 septembre 2021 au cours duquel, travaillant en tant que mécanicienne en confection de tissu en charge de la qualité, son avant-bras droit a été happé par la machine

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b925a029d9e20db3aa1

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Dès lors, quand il décrit les activités de [G] [E], à savoir casser des calorifugeages pour le démontage des tuyauteries dans les machines et chaufferies des navires, opérations au cours de laquelle des

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