CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17ème Ch. Presse-civile
68e7a52c033cf481c39a439c
8 octobre 2025
Témoin du meurtre de sa mère, il est grièvement blessé à la machette. Laissé pour mort, il doit être amputé de la jambe pour survivre.
4ème chambre 2ème section
6a0f5a2ecdc6046d477c43af
21 mai 2026
En novembre 2021, le Dr [F] a pris contact avec la société A [A] en vue de l'achat de machines de diagnostics rapide de tests dits « PCR » (« Polymerase Chain Reaction » ou tests de réaction en chaîne
Référés expertises
66335ac0c0d3e3fe99cad82d
2 avril 2024
TERRITORIAUX DES HAUTS DE FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Anne POLICELLA, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : Mme [P] [W] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Margaux MACHART
Première Chambre
6696bee09a603a6929124b3b
16 juillet 2024
1966 à [Localité 8] (78) demeurant [Adresse 7] [Localité 6] (BELGIQUE) représentée par Me Marie LIGER, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, et par Me Florent MEREAU de la SELARL MENEAU-MACHEZ
CTX PROTECTION SOCIALE
67f82f38cf40727a00446345
4 avril 2025
reconnaissance de maladie professionnelle (pièce n°4 de la caisse), Monsieur [B] a indiqué avoir été au contact de l’amiante du fait de la présence de cette substance dans les freins et embrayages des machines
67f0331f02fc178212f81de6
Sa veste s’est bloquée dans une machine et en voulant se dégager, son gant s’est pris dans la machine, ce qui a entraîné l’aspiration de sa main.
Pôle social
65c28438a2af13da68679b8e
22 janvier 2024
[D] chargeait la galette de feuillard dans la machine 153 ; selon les premières constatations, il a été retrouvé coincé entre le capot et le bâti de machine.
Référés civils
65bc61e94fb290a3460742a9
15 janvier 2024
provision est rejetée, dès lors qu’il n’est pas établi que madame [Z] ait payé la facture d’installation de la pompe à chaleur, et qu’elle a elle-même sollicité son intervention pour la pose d’une telle machine
JLD
6a10ca31cdc6046d479e1da8
22 mai 2026
Il reconnait posséder des couteaux et machettes mais indique ne pas s’en être servi. Il nie avoir menacé quiconque, et dit avoir été invité à boire un café avant son interpellation.
Service des référés
6a0f5528cdc6046d477be4e8
DEMANDERESSE La Société MTS INVEST [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Macha BOCCARA-BAUMER, avocat au barreau de PARIS - #B0830 DEFENDERESSE La Société DIX-SEPTIEME SLQ [Adresse 2]
Chambre 3 ctx protection
69d55ffbcdc6046d47712304
3 avril 2026
Par acte du 30 janvier 2025, Mme [H] [E] a ensuite fait assigner la Commune de MACHY, représentée par Mme [W] [K], devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Troyes pour
REFERES 2ème Section
661ebd59a0f635033634bc88
15 avril 2024
Selon ordonnance du 9 mai 2023, les opérations d’expertise ont été étendues à de nouveaux désordres affectant la machinerie de la piscine.
Chambre 02
671151feaa7e95fd3fcf57ce
15 octobre 2024
OUEST [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE Association CAISSE DE CREDIT MUTUEL LES CHATEAUX [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Amélie MACHEZ
2ème Chambre Cabinet B
67eee651b848dd6814c62bdb
2 avril 2025
MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [R] [Z] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 16] de nationalité Française Profession : Sans emploi [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Anne MACCHIA
Serv. contentieux social
65ba986259e460cd1e3d2cde
30 janvier 2024
CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D1901 Substituée par Me Camille MACHELE
69dd4d59cdc6046d47208238
10 avril 2026
[D] [S] se prévaut de l’installation défectueuse de la machine de traite, qu’il considère comme étant imputable à la [...], pour solliciter la réparation d’un préjudice moral et une perte de chance de
6633d673c0d3e3fe99d14ff7
2 mai 2024
Le régleur/cariste, appuyé par la secrétaire de la CSSCT, avait procédé à l'arrêt de la machine, cette mise à l'arrêt était justifiée par le fait qu'il n'y avait plus de contenant habituel et conforme
11ème civ. S1
67f04f7d02fc178212f87a8b
s'agissant des frais de remplacement d'une machine à laver de marque MIELE par une machine à laver de marque SIEMENS, ce dont l'état des lieux de sortie fait état, Madame [V] [U] produit une facture en
698658bdcdc6046d4747306a
8 janvier 2026
07% des suites de l’accident survenu le 08 septembre 2021 au cours duquel, travaillant en tant que mécanicienne en confection de tissu en charge de la qualité, son avant-bras droit a été happé par la machine
GNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65b94b925a029d9e20db3aa1
18 janvier 2024
Dès lors, quand il décrit les activités de [G] [E], à savoir casser des calorifugeages pour le démontage des tuyauteries dans les machines et chaufferies des navires, opérations au cours de laquelle des
Page 9 sur 32
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.