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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
697ba4decdc6046d47268a2b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Périmètre du mollet à 35 cm à droite comme à gauche. – Effondrement de l'arche plantaire droite. La marche se fait avec le pied D en inversion, sur le bord latéral externe.
Source officiellePôle social
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16 avril 2024
16 avril 2024
Au niveau musculaire, tout est présent au niveau des membres inférieurs il y a juste une asymétrie quadricipitale de 3 cm mais au niveau des mollets il n'y a pas d'amyotrophie, l'examen est relativement
Source officielleServ. contentieux social
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10 avril 2024
10 avril 2024
articulation tibio-tarsienne, sous astragalienne et médio-tarsienne de la cheville gauche sans blocage total de la cheville gauche avec des axes de la cheville gauche conservées, une petite amyotrophie du mollet
Source officielleRéféré
S.A.S. LATRICOGNE CAPITALc/S.A
677eed18b01eea4cf01a9d54
8 janvier 2025
8 janvier 2025
METROPOLE N° RG 24/00464 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IPDH Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SARL CANNET - [G] - 81 la SELAS DU PARC - MONNET
Source officielleJAF Cab 3
697be7ddcdc6046d472d9551
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Janvier 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET
Source officielleJAF3
69a966e6cdc6046d47967510
12 janvier 2026
12 janvier 2026
AFFAIRE : 20J DEMANDEUR : Monsieur [Y] [R] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Anne-line CUNIN de la SELAS DU PARC - MONNET
Source officielleJAF Cab 3
678836ddc21c0e53e7910348
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET
Source officielleJAF Cab 3
6865a64072b7e1b6bf1e346b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DE TOULOUSE JUGEMENT DU 02 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET
Source officielle19ème chambre civile
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
cheville droite dont surtout une au niveau de la malléole externe avec des troubles dysesthésiques à sa palpation ;Pas d’anomalie de la mobilité de la cheville et du pied droitUne amyotrophie de 1 cm du mollet
Source officielleRéférés
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
CLINIQUE SAINT VINCENT, inscrite au RCS de [Localité 9] sous le numéro 319 450 060, dont le siège social est sis [Adresse 6] Rep/assistant : Maître Guillaume MONNET de la SELARL DU PARC - MONNET - FRANCHE
Source officielleJCP - CIVIL2
674f6237fc9e2cce3ec884ce
8 octobre 2024
8 octobre 2024
1er juillet 1989, la société HOMY anciennement l'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU CHATEAUDUN "LE LOGEMENT DUNOIS" a donné à bail à Madame [I] [X] un local à usage d’habitation situé au Résidence Jean Monnet
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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6 janvier 2025
6 janvier 2025
00344 - N° Portalis DBWH-W-B7F-FXZR Décision n° Notifié le à - [P] [O] [N] - S.A.S.U. [9] - S.A. [16] - [14] Copie le à - SELARL [15] - SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET - SELARL [M] [17] MONNET
Source officielleChambre des Référés
65b0172bb98137c174795cfa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LACOEUILHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L 0272, Me Raphaël MAYET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 393 DEFENDEURS Madame [L] [H], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Gaëtane MOULET
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
68f92c61de0ebe408da9f569
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Sophie DUBOSSON, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, avocat plaidant A été prononcé le Jugement suivant : EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par acte de la SCP MOTTET
Source officielle1ère Chambre
6a0f75e3cdc6046d477e6ed8
21 mai 2026
21 mai 2026
DIJON, plaidant DEMANDERESSE ET : FRANCE TRAVAIL BOURGOGNE FRANCHE- COMTE dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Anne GESLAIN, membre de la SELAS DU PARC - MONNET
Source officielleServ. contentieux social
69d7e9d7cdc6046d47adfcab
8 avril 2026
8 avril 2026
Mensurations (droite/gauche) : mollet 35/35 cm ; malléolaire 22/22 cm ; étrier 23/23 cm.
Source officiellePôle social
670eaefe1c3411ff3452875d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
De plus, les lésions " déchirure musculaire mollet gauche " du 24 août 2021 et MP 98 du 7 juillet 2022 ne sont pas imputables à l'accident du travail du 5 décembre 2019 car postérieures à celui-ci et non
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668d7d5953e3bdd07785c30a
8 juillet 2024
8 juillet 2024
prétendument survenu le 16 mai 2018 à 22h35 et décrit en synthèse de la manière suivante : « En empilant des pneus, monsieur [I] déclare qu’il aurait ressenti une douleur au niveau du dos jusqu’au mollet
Source officielleServ. contentieux social
66901d11af84b0bef080c8c5
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Je ne note aucune amyotrophie quadricipitale ou des mollets. Il n'y avait aucun épanchement intra-articulaire du genou droit.
Source officielleServ. contentieux social
67856175aaacbea0fe67f659
9 janvier 2025
9 janvier 2025
. – Absence d'amyotrophie aux mollets. – Cicatrice verticale lombaire basse de 9 cm de bonne qualité. – Schöber à 15 + 3. Perte de lordose lombaire.
Source officiellePage 9 sur 21