Cet examen, qui a eu lieu le 16 avril 2025, a mis en évidence “une discopathie type T8 - T9 avec petites hernies intraspongieuses des plateaux vertébraux sus et sous-jacents”, ainsi qu’une “hypertrophie

Monsieur [D] [K] [Y] [Z] sollicite un petit délai pour quitter les lieux, outre le bénéfice de délais de payement à hauteur de 300 € par mois.

[R] [K], son petit-fils, aux termes d'un acte reçu par Maître [H] [E], notaire à SAINT-PIERRE, le 20 mars 2018. M.

[G] laissent pour leur succéder : -Madame [X] [G] épouse [Q], leur fille -Madame [T] [G] divorcée [M], leur fille -Madame [I] [G] épouse [N], leur fille -Messieurs [R] [G] et Monsieur [L] [D] leurs petits-fils

convention de maîtrise d'œuvre du 17 décembre 2015, la SCA AXEREAL a confié à la SARL S.E.T.I.B, assurée auprès de la SMABTP, la réalisation d'un bâtiment composé d'un magasin à engrais, d'un local petit

Elle explique qu’au quotidien, sa fille l’aide pour quitter son lit, pour le trajet jusqu’à la salle de bain, elle fait sa toilette et s’essuie seule, puis sa fille lui prépare son petit-déjeuner.

[G] [O] et son petit-fils, M. [T] [U], venant par représentation de [K] [O] épouse [U], prédécédée le [Date décès 2] 1990 à [Localité 2] ([Localité 4]).

. *** Sur le fond, Me [L] [K] : a déposé des conclusions au fond. il a été condamné à une petite peine en aout 2025 pour des violences réciproques, un soir où il était saoul c'est ce qui a justifié son

suivants : Les icônes lui appartenant ; Les photos et vidéos de la vie commune depuis 2004 jusqu'à 2021 ; Son échelle de gymnastique ; Son équipement de musculation : 2 haltères de 16kg chacune, les petits

’ensemble justifie qu’ils soient déboutés de leur demande à titre de préjudice moral ; que par ailleurs, les arbres existaient avant la construction du local commercial, qu’ils ne couvraient qu’une petite

accord sur son montant, qu’un dossier de surendettement a été déposé dont il verse des pièces, qu’il ne bénéficie d’aucune aide, qu’il perçoit 935.00 € de retraite et qu’il a demandé un logement plus petit

Madame [J] expose être dans une situation précaire depuis son licenciement en novembre 2024 en ne parvenant qu’à trouver de petites missions d’intérim.

titre des travaux d’intervention, de réparation sécurisation et de reprise de la grille adjacente par l’entreprise SEM ; * 1 704,48 euros du coût des travaux de maçonnerie pour la réalisation d’une petite

couvert, au titre de sa responsabilité civile professionnelle, pour les activités de nettoyage de locaux à usage d’habitation, bureaux, commerce et service à la personne à domicile de travaux ménagers, petit

stages, des séminaires ou des prestations de restauration destinés à tous publics, incluant l'usage des lieux d'hébergements, communs, d'installations sportives, réalisation de potagers individuels, petit

chambre 2ème section N° RG 23/11252 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ6KS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Monsieur Fabrice VERT, Premier Vice-Président Madame Emeline PETIT

Les époux [V] ont indiqué vouloir se maintenir dans les lieux le temps de rechercher un logement plus petit et ont demandé à pouvoir régler leur dette par mensualités de 80 euros en sus du paiement du

Il a souligné la présence de petites vrillettes dans le bois du plancher séparant les appartements de Monsieur [M] [P] et des époux [R] et la nécessité de reprendre non seulement l'étanchéité de la salle

[T] [Z], son petit-fils par représentation de son père décédé, sont, dans l’immeuble situé [Adresse 1] à [Localité 6], propriétaires indivis du lot n°3 à concurrence respectivement de 87,06% et de 12,94%

Elle conteste l'existence d'un bail de petite surface, soutenant que l'activité exercée sur la parcelle litigieuse est une activité de maraichage et qu'au regard de la superficie de la parcelle de 13 ares