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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

68e0153e74e929a9d8fa3334

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Un procès-verbal de réception a été signé par la société IRIS FENETRES et Madame [O] [U], après la pose intervenue le 5 octobre 2023 faisant état des réserves suivantes : - « réglage poignées » - « 14

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6ccff1062435dd169b39

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

le sol est recouvert de tâches ; la porte de communication est cassée ; la chasse est dégradée ;Salle de bains : les murs et le sol sont dans un état dégradé ;Séjour : la porte est en mauvais état : poignée

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68a61d501abbd5bba7d96300

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

le meuble vasque, la robinetterie et le sèche serviette de la salle de bain du rez-de-chaussée, - les portes coulissantes des placards de la pièce palière et de deux chambres du premier étage, - les poignée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6622b42fc91e3bdd7a88c202

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

La SASU [2] fait valoir l'absence d'exposition de [L] [C] aux risques de la maladie aux motifs que la salarie effectue des travaux comportant des mouvements répétés de flexion / extension du poignet et

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6855d444aee47295cf5fad8e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Les mouvements de flexion palmaire et dorsale ainsi que les mouvements d'inclinaison du poignet gauche sont difficiles et limités.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662952b2204c0caeeb993e60

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

effectué une déclaration d’accident du travail auprès de la Caisse primaire d’assurance maladie de la Corrèze (ci-après CPAM ou la Caisse) qui serait survenu le 28 février 2023, indiquant une « douleur au poignet

Source officielle
TJ

Proximité

68e558fb0e2901d10fa367a6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La prestation a été réglée par Mesdames [O] mais elles ont contesté le fait que la baie vitrée ait été livrée et posée sans poignée ni serrure extérieure.

Source officielle
TJ

TPRX JCP

68ecddea0da7cb996dbb67b7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'état des lieux de sortie retient pour sa part que l'évier est « sale » et que le meuble sous évier est « jaunie, poignée cassée ».

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

697581e0cdc6046d479e9190

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

pour ce qui n’est ni en bon état ni à l’état d’usage : « Madame [U] [M] ayant été préalablement convoqué par courrier recommandé de mon ministère (…) Sur la porte palière, présence de traces sous la poignée

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

697add31cdc6046d470ce474

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il ressort des photos produites par Madame [Z] [H] et du rapport d’expertise de son assurance du 15 novembre 2021 que les poignées intérieures de la porte avant droite et de la porte arrière droite, ainsi

Source officielle
TJ

Ctx de la protection

6a19c3b3cdc6046d47629e56

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

également mal repeinte avec des traces de reprise, « badigeonnée de peinture »,dans la chambre 1 : la porte fissurée est à remplacer,dans la chambre 2 : la porte trouée est également à remplacer, la poignée

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196ad0ddb77892696302f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Elle se plaint d'un dénivelé de 12 cm dans la salle à manger, d'une irrégularité de la température de l'eau, de l’absence de finitions de peinture et de plinthes, de poignées de portes cassées et d'un

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10c6d9cdc6046d479dda4d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Faire une synthèse claire des principaux points de cet examen.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750772b7e1b6bf1d552b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ces séquelles au niveau du poignet impactent ses conditions d’existence.

Source officielle
TJ

Pôle social

698538b9cdc6046d471e3fb4

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

soit débattu du caractère professionnel des lésions,prestations, soins et arrêts en cause Elle se prévaut de l’avis médico légal du docteur [S] lequel énonce en conclusion “fracture itérative du poignet

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

686c113bdd7001754d61bd3d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Lors de sa prise en charge initiale aux urgences, il était notamment constaté une fracture du poignet droit nécessitant une intervention chirurgicale.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e82a3ea7c8c1124f2e4e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Aux termes de la déclaration d’accident du travail complétée par l’employeur le 9 juillet 2021, elle a ressenti une douleur au poignet droit en manipulant des packs de bouteilles de lait.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d6cc96cdc6046d4792184f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[J] [W] [B] Grosses : 2 SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER- PRADES-ROCHE Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Copie : 1 Dossier Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Maître Aurélie PRADES de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a71bcdc6046d479b617c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

suivants : activité partielle – période covid – défaut ou erreur d'assiette (point n°1) erreur matérielle de report ou de totalisation (point n°2) assurance chômage et AGS : assujettissement (point n°

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TJ

PCP JCP fond

668839f2342d338c20d31566

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En l'espèce, la société HENEO est intervenue dans le logement donné à bail à la demande de Monsieur [T] [K] pour remplacer la poignée de la manivelle du volet qui s'était cassée, et elle fait état d'une

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