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1 690 résultats pour « Thomas MAIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 3

658f170079786f316782d254

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Madame [O], [L] [M] épouse [J], demeurant [Adresse 5] ET Monsieur [A], [Y], [N] [J], demeurant [Adresse 5] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [Z], [I] [P] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

Source officielle

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TJ

1ère Chambre Cab1

65b2b44cfd6229a4e58a3ed5

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il déclare justifier de sa filiation par la production de son acte de naissance dressé le 27 mai 1992, sur déclaration de son père en présence de deux témoins, légalisé le 29 mars 2022 par le consul des

Source officielle
TJ

Adjudications

65d64c9787daf743d9a5407b

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Localité 16], immatriculée au RCS de Paris sous le n° 542 029 848, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Thomas

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96d2ccdc6046d47d0cdd5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Selon des conclusions notifiées électroniquement le 8 mars 2023, M.

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TJ

REFERES

68e0321a74e929a9d8fc5755

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ARDÈCHE « FOL DE L’ARDECHE »,, dont le siège social est sis BP219 Boulevard de la Chaumette - 07000 PRIVAS Rep/assistant : Me Annabelle LEFEBVRE, avocat au barreau de TOULON Monsieur [R] [B] né le 20 Mai

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cbb89538338ecdccf0

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02542 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQSE MI : 23/00000934 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le29/04/2024 àMe Thomas

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686579cb72b7e1b6bf1d7ebf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Vu les conclusions d’acceptation de désistement d’instance et d’action de la société BNP Paribas Personal Finance notifiées par RPVA le 7 mai 2025.

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TJ

VENTES

679d2e1e0ed4f7c53edd37e2

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, Avocats, [Adresse 2] CREANCIER POURSUIVANT LA VENTE représenté par Maître Angélique FERNANDES-THOMANN, membre de la SCP DRAP HESTIN NARDINI FERNANDES- THOMANN, avocats au barreau de DRAGUIGNAN CONTRE

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

685309703dab2c52f54ed6d0

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

PROXIMITÉ Juge des contentieux de la protection [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 4] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 10 Avril 2025 DEMANDEUR : Monsieur [W] [P], né le 2 mai

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658dc582e5473c8abb5e7c5d

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Z], [Y], [D] [V], demeurant [Adresse 5] PARTIE INTERVENANTE [P] [R] [N], demeurant [Adresse 5] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [G], [X], [C] [R] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658dc582e5473c8abb5e7c6a

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

], [N], [B] [L], demeurant [Adresse 6] PARTIE INTERVENANTE [A], [T], [E] [P], demeurant [Adresse 7] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [H], [V] [P] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658f170079786f316782d252

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

E], [W] [I], demeurant [Adresse 3] PERSONNE INTERVENANTE [C] [P] épouse [Z] [I], demeurant [Adresse 3] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [M] [P], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

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TJ

Chambre 1/Section 3

658f170079786f316782d265

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

[T] [R], demeurant [Adresse 1] ET Madame [Y], [A] [O] épouse [R], demeurant [Adresse 1] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [M], [X], [S], [W] [G] [H] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

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TJ

Chambre 26 / Proxi fond

670ffe29b44a8f27d43c2e1a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

XXXXXXXX02] Fax : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/04900 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZMPN Minute : JUGEMENT Du : 11 Octobre 2024 Société [Localité 7] HABITAT Représentant : Me Thomas

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TJ

VENTES

6894fa175418c246fd6a8e24

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

MOUCHEL, juge chargé des ventes sur licitation, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/01087 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KSJT 1 copie exécutoire à : Me Angélique FERNANDES-THOMANN

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TJ

4ème chambre 1ère section

67f56a42bbf04ef7857bb13e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Madame [I] [Y] domiciliée chez son conseil [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Thomas LAURENT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0023 DEFENDERESSE S.A.S.

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TJ

1ère Chambre Cab3

67eed488b848dd6814c5ef8d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[R], [X] [K]( Me Sylvain CARMIER) C/ M.LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE [Localité 5] DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président

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TJ

JUGE CTX PROTECTION

6a15f510cdc6046d4706895a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

BRIEY [Adresse 1] [Localité 1] CIVIL - JCP Minute n° 26/240 RG n° : N° RG 26/00211 - N° Portalis DBZD-W-B7K-CTKS Etablissement public MMH - MEURTHE ET MOSELLE HABITAT C/ [U] JUGEMENT DU 26 Mai

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TJ

Chambre 29 / Proxi fond

686c0b58dd7001754d61a34a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DE L’IMMEUBLE [Adresse 13] [Adresse 3], [Adresse 4] [Localité 11] Représentant : Maître François THOMAS de la SCP CALESTROUPAT THOMAS ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 186

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TJ

J.E.X

671001aafac14a1f31d95070

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le 3 mai 2024, l'URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON a fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains de la CRCAM du LANGUEDOC à l'encontre de la SARL MES TRAVELS, par voie de commissaire de justice, pour

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