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301 résultats pour « Turbé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH ECOCOM General

686c0bd3dd7001754d61a773

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CAUTIONS (RCS DE PARIS 382 506 079) dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Caroline PAYEN, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant par Maître James TURNER

Source officielle

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TJ

Référés Cabinet 2

66a1453ebfa4c7b1df1a884b

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

siège social est [Adresse 11] pris en la personne de son représentant légal non comparant La Société MANDATAIRES représenté par Me [N] [O]es qualité de liquidateur judiciaire de la société FRANCO TURC

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

697b58c4cdc6046d471acb94

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il est indiqué : « DIAG / VOYANT MOTEUR DIAGNOSTIC / RECHERCHE DE PANNE 1H Maxi DEFAUT SUR SYSTEME DE DEPRESSION DE TURBO COMMENCER NETTOYAGE DU FILTRE ET SURVEILLER EVOLUTION DURITE D’ADMISSION A REMPLACER

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69cd78f0cdc6046d47c873d1

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le 26 mai 2025, la S.A.S AUTO NATION procédait à une électrovanne du turbo. Le 28 mai 2025 et 05 juin 2025, la S.A.S AUTO NATION intervenait sur le turbocompresseur.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6626a52b1329eb3db7c203b2

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

via SETRADER faisant apparaître que l'intéressé, de nationalité algérienne avait embarqué sur un vol au départ d'[Localité 2] - la copie du passeport algérien supportant un visa canadien et un visa turc

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

681518c881a9051a41bcedd4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DEMANDEUR Monsieur [R] [D] né le [Date naissance 4] 1984 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Séverine PENE, avocat au barreau de TOULON, substituée par Me James TURNER, avocat au

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

“Brides de gala”, “Harnais de cérémonie”, créés par [H] [W], - “Brazil” créé par [E] [Q], - “Cannes et pommeaux”, “Cuivreries” et “Etriers”, “Voitures à transformation”, créés par [D] [K], - “Cheval turc

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

678172e56d34da2cbdcda1b4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

-27722 du 27 juillet 2022 pour un montant de 165 961 € HT soit 180 519 € TTC pour la réalisation du plancher, à parfaire, o Devis RESONANCES n° 50-TUR-101122-P en date du 10 novembre 2022 pour un montant

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

69814bdecdc6046d47b19729

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ou de service ; - Impact social et organisationnel : - effets attendus sur la cohésion et les relations sociales entre salariés; - plans pour limiter les risques de désengagement, absentéisme ou turn-over

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

697377b6cdc6046d476b7b20

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

au client la réparation de son préjudice constitué de : - la part énergie, valorisée sur la base du coût d'achat de l'électricité par le distributeur, - la part acheminement, valorisée sur la base du TURPE

Source officielle
TJ

PPEP Civil

67ec53b6dd062d9f810e8d48

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

PARIS Monsieur [N] [X] né le 01 Janvier 1980 à AKYAZI, demeurant [Adresse 5] (DE) représenté par Me Pierre-Louis ROUYER, avocat au barreau de PARIS PARTIE DEFENDERESSE : Société TURKISH AIRLINES - TURK

Source officielle
TJ

PPEP Civil

67ec53b6dd062d9f810e8d4d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Monsieur [W] [S] [C] né le 28 Mai 1993 à [Localité 2], demeurant [Adresse 6] (DE) - représenté par Me Pierre-Louis ROUYER, avocat au barreau de PARIS PARTIE DEFENDERESSE : Société TURKISH AIRLINES - TURK

Source officielle
TJ

J.L.D.

6716c80748ad42c28b036646

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

W-B7I-TM5L le 15 Octobre 2024 Nous, Matthieu COLOMAR, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Marine GUILLOU, greffier ; En présence de interprète en turc

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TJ

Référés civils

65c3d669c432ce7d11a68b50

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

Que la remise en état du moteur nécessite son remplacement total, ainsi que celui du turbo et que suivant le devis réalisé par le GARAGE DES ALLIES, le montant des réparations s’élèverait à la somme de

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TJ

1re chambre civile

6614386b3bbdffcd9171ba30

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

laquelle a été sollicitée par Monsieur [T], ce véhicule présente des anomalies importantes le rendant impropre à son utilisation, en raison d'un risque de bris de son moteur, la nécessité de remplacer le turbo

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fc3d982416523b9959ba4a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 1er Octobre 2024 DEMANDERESSE A L’INCIDENT Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Bruno TURBÉ

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

67081b0689f19e8c50f8d1db

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Suivant acte de cession de créances daté du 13 juin 2017 et avenant à l'acte du 5 juillet 2017, Monsieur [P] [W] a acquis de la société de droit turc Arkas Konteyner Tasimacilik AS des créances, d'un montant

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TJ

8ème chambre 1ère section

65849126e41137cbf9fc836e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

4] représenté par Maître Séverine SPIRA de l’ASSOCIATION CABINET SPIRA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0252 Société ULAN IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Bruno TURBÉ

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TJ

2ème Chambre - JAF

69e94326cdc6046d472fecdd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Deuxième Chambre TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BONNEVILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DU 03 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [P] [D] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 1], de nationalité Franco-Turc

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TJ

Ctx Protection Sociale

697c3010cdc6046d47327465

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

fait que : Elle a été exposée à partir de 2017 à une surcharge de travail (qu’elle détaille : fonctions « multi-casquettes », 60 salariés à gérer, nombreux déplacements, nombre important d’astreintes, turn-over

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