Par conclusions enregistrées le 27 août 2024, ils demandent de : - Mettre hors de cause la S.E.L.A.R.L. [32] ; - Condamner les demandeurs aux dépens la concernant et à lui verser une somme de 1 500 €

Il résulte des conclusions expertales que Monsieur [F] n’a pas réalisé de plan de détail de conception initiale sur la jonction entre la verrière et la façade ; or cette partie d’ouvrage, dont l’étanchéité

Par conclusions notifiées par RPVA le 12 janvier 2026, auxquelles il est expressément fait référence pour un plus ample exposé des faits, de ses moyens, prétentions et demandes, la CPAM du VAR a indiqué

Par conclusions d’incident notifiées par voie électronique le 31 mai 2023, Monsieur [R] [C] a formé un incident.

Par conclusions transmises par voie électronique le 3 novembre 2022, la clinique [X] [Q] demande au tribunal de : - Rejetant toutes conclusions contraires ; - Vu les dispositions de l’article L.1142

, fins et conclusions à l'encontre de la société MAISONS DE L'AVENIR ; - DIRE ET JUGER bien fondée les demandes, fins et conclusions de la Société MAISONS DE L'AVENIR ; - CONDAMNER in solidum Monsieur

Par conclusions du 16 décembre 2019, l’administrateur judiciaire et le mandataire judiciaire de la SAS SAINT HONORE PRODUCTION sont intervenus volontairement.

Dans leurs conclusions déposées à l’audience et soutenues oralement par leur conseil, M.

Bien que régulièrement assignée, la MGEN est absente et non représentée à l’audience.

PRETENTION DES PARTIES Dans leur assignation valant dernières conclusions, soutenue oralement à l’audience, les sociétés MP Distribution et Master poulet demandent au tribunal, aux visas de l’article

Aux termes de ses dernières conclusions, notifiées par RPVA le 26 janvier 2026 et par commissaire de justice le 3 février 2026 à M.

A ce titre, elle soutient l’absence de disproportion du crédit dès lors que l’emprunteur est propriétaire d’un immeuble dont la valeur est en adéquation avec la somme empruntée.

* * * * Mme [O] [K], par l'intermédiaire de son conseil, a déposé des écritures, conclusions, auxquelles il convient de se reporter pour le détail de ses prétentions et moyens.

Par conclusions enregistrées au greffe le 27 août 2024, elle demande de : - Lui donner acte de ce qu'elle ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée tous droits et moyens expressément réservés

En réplique, suivant conclusions n°3, visées par le greffe à l'audience, que son conseil a développées et soutenues, le [15] demande quant à lui de : - constater l'absence de caractère professionnel de

Dans ses conclusions récapitulatives notifiées par RPVA le 16 février 2023, l'agent judiciaire de l'Etat demande au tribunal de : A titre principal : - débouter M.

A cette date, Monsieur [R], représenté par son conseil, a soutenu les prétentions contenues dans ses conclusions notifiées par RPVA le 9 janvier 2026, reprenant à l'identique ses demandes initiales.

Ses calculs apparaissent conformes aux conclusions de l’expert et à la jurisprudence susvisée, il y sera donc fait droit pour le montant réclamé.

Il affirme que les conclusions du docteur [R] le confirment.

Dans leurs dernières conclusions, les consorts [P] attendent de la formation de jugement qu’elle condamne la société BPCE VIE à leur régler une somme de 50 000 € et subsidiairement qu’elle fasse peser