CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 846 résultats pour « Pierre-Dominique DE LA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

65bd3e3646d547e419ff085d

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

En outre, il ressort des pièces du dossier de la caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (pièces n°5 et 6 questionnaires assuré et employeur) que la date du 2 octobre 2020 - pour l'assuré - ou

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e651b7735881a7c3733

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Sur la demande de production de pièces La SCI La gaité sollicite la communication des bilans et comptes clos de son preneur aux 30 septembre 2018, 2019 et 2023, pièces qui seront nécessaires selon elle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278614f3b740d627b7f90

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle affirme que la dépose de l’ancienne installation prévue au devis n’a pas été effectuée, ou n’a été effectuée que partiellement, des fils ou dominos étant laissés à nu.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f24bc4cdc6046d47006082

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

A la lecture des pièces médicales, il ressort que M.

Source officielle
TJ

JLD

69744bfacdc6046d47826f53

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Figurent notamment au dossier les pièces médicales suivantes : - un certificat médical d’admission du 26 décembre 2025, régulièrement établi par un médecin qui n'est pas médecin au sein de l'établissement

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a173561cdc6046d47252cd9

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

En premier ressort Statuant publiquement, par mise à disposition au greffe DEMANDEURS Monsieur [T] [V] né le 15 Mars 1953 à [Localité 2] (GIRONDE) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Dorine

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc3787

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

PROCEDURE Le 4 juin 2018, madame [U] [I], mère de [O] [D], âgé de 9 ans pour être né le [Date naissance 3] 2009, et de [J] [D], âgée de 6 ans et demi pour être née le [Date naissance 5] 2011, circulait à pieds

Source officielle
TJ

Chambre référés

67096ee106866c0645d2d179

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

FAITS ET PROCÉDURE Suivant facture et certificat de cession en date du 09 juin 2022 (pièces demandeur n°1 et 2), Mme [V] [C], demanderesse à la présente instance, a acquis un véhicule de marque Citroën

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ec4133dd062d9f810e52e0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Aux termes de ses conclusions, la SAS [12] demande au tribunal de commettre tout consultant qu’il plaira à la juridiction avec pour mission sur pièces les éléments du dossier médical justifiant le taux

Source officielle
TJ

Référés

679a94cbe9a46d1f5a767075

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

sociétés CARRIER MISSENARD QUINT B, fait installer, en 2018, une pompe à chaleur dans son hôtel ; que, l'équipement produisant un niveau sonore incompatible avec son activité, elle a fait installer des pièges

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66995ad807d408f8d4c161d2

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 18 Juillet 2024 Justine AUBRIOT, présidente Dominique

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a97b0c19a7f19a78307c6e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BNP PARIBAS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Dominique PENIN du LLP KRAMER LEVIN NAFTALIS & FRANKEL LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0008 Décision du 18 Janvier 2024 9ème

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

65c3d95bc432ce7d11a6cf73

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE représentée par Maître Dominique PENIN du LLP KRAMER LEVIN NAFTALIS & FRANKEL LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0008 Société WEG BANK, devenue

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6947efb175782d5f0624010a

T. Judiciaire

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Expédition exécutoire délivrée le à - Expédition certifiée conforme délivrée le à - DEMANDEUR [W] 48 bis rue Fabert TSA 80711 75329 PARIS CEDEX 07 représentée par Maître Dominique

Source officielle
TJ

Service des référés

6584912ae41137cbf9fc83e7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DEMANDEUR Monsieur [P] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Dominique LAURIER, avocat au barreau de PARIS - #D1418 DEFENDEUR Monsieur [O] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

678eba73bfd75b73b3e43bf1

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

[Z] [S] né le 22 Octobre 1967 à [Localité 2] Vu la saisine en date du 30 décembre 2024 du directeur de l’hôpital et les pièces jointes à la saisine, tendant à la poursuite de l’hospitalisation sans consentement

Source officielle
TJ

Tuamotu Gambier Australes

69730d7dcdc6046d476144ba

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

m2 à [Localité 2] apparaît propriété au cadastre de la commune de [Localité 2], sans qu'il soit possible de déterminer si la commune en est devenue propriétaire par suite de la constitution de son domaine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67882c54c21c0e53e790e58c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[T] [P] Assistés de Madame MULLER Antoinette, Greffière, a rendu, à la suite du débat oral du 08 novembre 2024, le jugement dont la teneur suit : Expéditions - Pièces (1) - Exécutoire (2) à Me Lionel

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687ff9a9249b152198e85866

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PIERRE Monsieur [S] [U] [11] Le EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur [S] [U] a formé le 27 octobre 2021 une demande de pension d'invalidité auprès de la [10].

Source officielle
TJ

Pôle social

65bd3e3246d547e419ff080f

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

barreau de PARIS DÉFENDERESSE : CPAM DE [Localité 2] [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Mme [S] [I], munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE

Source officielle

Page 90 sur 193

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

Maison de la Presse, VANWALLEGHEM, Lefebvre, Paillart, Pierre, Yves, Marie Dominique

SIREN 428839823Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Suivant acte authentique en date du 02.10.2023 reçu par Me Alexandra PAPILLON, notaire - Domicile des anciens propriétaires : 12 rue Léo Lagrange 62138 Violaines - Domicile du nouveau propriétaire : 52 rue de Noyelles 62149 Cambrai - Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité. Correction du montant de l'acquisition : Achat au prix stipulé de 34 863.00 euros et non 14 863.00 euros

10/11/2023

Voir →

Ventes et cessions

Maison de la Presse, VANWALLEGHEM, Lefebvre, Paillart, Pierre, Yves, Marie Dominique

SIREN 428839823Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Suivant acte authentique en date du 02.10.2023 reçu par Me Alexandra PAPILLON, notaire - Domicile des anciens propriétaires : 12 rue Léo Lagrange 62138 Violaines - Domicile du nouveau propriétaire : 52 rue de Noyelles 62149 Cambrai - Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.

29/10/2023

Voir →

Radiations

HOTEL DE LA POSTE, BON, Frédéric, Dominique, Pierre

SIREN 390888121Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

19/05/2023

Voir →

Radiations

AUBERGE DE LA VALLEE, DARTOIS, Dominique, Pierre, Joseph

SIREN 412786139Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

23/02/2023

Voir →

Modifications diverses

La cuisine de lala, CABANAS, Stéphane, Dominique, Pierre

SIREN 885361600GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

14/02/2021

Voir →