En l’espèce, il résulte d’un procès-verbal de constat en date du 20 mars 2023 que « la devanture du restaurant se constitue d’un ensemble de châssis vitrés dormants.

S’agissant du bail n°5101, les locaux se situent au rez-de-chaussée, au sous-sol et au premier étage de l’immeuble et sont accessibles au rez-de-chaussée par une porte vitrée à deux vantaux située entre

GREFFIER LORS DU PRONONCE : Victor CHEVALLIER Mise en délibéré conformément aux dispositions des articles 779 et 786-1 du Code de Procédure Civile.

d’une surface de 284,46 m², libre Entrepôt de forme rectangulaire, toiture tuiles, charpente bois, verrière, structure métallique supportant le bois, murs briques, façade bois, porte bois, impostes vitrées

TRIBUNAL Monsieur Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint Monsieur Antoine De Maupeou, Premier Vice-Président Adjoint Madame Lise Duquet, Vice-Présidente, juge rapporteur assisté de Monsieur Victor

. : 0614709294 Mèl : dr.emmanuellevigier@gmail.com (infectiologue) - [K] [M] [E] [G] Groupe hospitalier Privé Ambroise Paré Hartmann 48 ter, boulevard Victor Hugo 92200 NEUILLY SUR SEINE Tél : 0146413154

[S] & ASSOCIÉS, NOTAIRES [Adresse 4] [Localité 5] représentés par Maître Véronique VITSE-BOEUF, avocat au barreau de LILLE, plaidant, et par Maître Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés

partiellement livrés : - Armoire 2 portes avec miroir style Louis XV rocaille - Grande armoire ancienne à corniche 2 portes noyer sculptées - Armoire 4 portes merisier - Coiffeuse style Louis XV avec vitre

Il faut aller vite, il ne peut pas se permettre d’avoir du retard. Il nous dit toujours « Vous pouvez y arriver !

[P] [J] épouse [Z] née le 19 Août 1971 à MARSEILLE, de nationalité française, demeurant et domiciliée Herbrigstrasse 27, CH-5073 - GIPF - OBERFRICK (SUISSE) tous trois représentés par Maître Paul-victor

BTP CONSULTANTS C/ S.E.L.A.R.L MJ SYNERGIE (ès qualité de liquidateur judiciaire de la société ENGIMONO-QUATRES SAISONS) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

La SCI 31 PG ajoute par ailleurs que des petites réparations ont été nécessaires hors le dégât des eaux pour un montant de 240 euros TTC (remplacement couvercle des toilettes et nettoyage des vitres).

notamment faire entretenir et remplacer, si besoin est, tout ce qui concerne les installations à son usage personnel, ainsi que les fermetures et serrures des fenêtres, portes et volets, les glaces, vitres

au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l’habitation, bénéficient d’un éclairement naturel suffisant et d’un ouvrant donnant à l’air libre ou sur un volume vitré

au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, bénéficient d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre ou sur un volume vitré

Cave - 406 bd Montauriol - 82000 MONTAUBAN représenté par Maître Benjamin NATAF, avocat au barreau de TOULOUSE Mutualité Sociale Agricole Midi-Pyrénées Nord dont le siège social est sis 15-17 Avenue Victor

Les gonds ont été sciés et la porte vitrée est fixée sur le garde-corps du balcon.

Elle a transmis à la commission électorale par courriel du 16 octobre 2022, son curriculum vitae et sa profession de foi.

[E] - MAHE & ASSOCIES [Adresse 9] [Localité 14] représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL EDOU DE BUHREN, avocats au barreau de PARIS - #P0021 La S.A.

[U] [M], son mari, a laissé le chiot à l’intérieur de sa voiture, deux vitres étant légèrement ouvertes et alors que la température extérieure était supérieure à 30 degrés.