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17 résultats pour « Alain LE THUAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

679a9182e9a46d1f5a7661b6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

** Ordonnance N° 25/079 du 14 Janvier 2025 Chambre des référés Rôle N° N° RG 24/01388 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PYN5 DEMANDERESSE Mme [D] [V] [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Alain

Source officielle
TJ

JCP référés

68715b32d395d6ba9f2a423d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

THUAULT Alain Copie certifiée conforme délivrée à : - Me THUAULT Alain - Me METZGER Marie - Préfecture de l’Yonne ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ _____________________________________________________________

Source officielle
TJ

Service de proximité

66884a43342d338c20d50542

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L’ARISTOCRATE c/ [O] DU 04 Juillet 2024 N° RG 23/03690 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PJXX - Exécutoire : à Me Afissou BAKARY - copie certifiée conforme : à Me Alain CURTI Le : DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff63f02ef4af38960c186

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

CAROL DOMENGE, FRANCOIS REGIS PUJOL, DENIS THURET, CORINNE ALPINI, FRANCO BUCCERI, XAVIER CAFLERS et VINCENT SAUVAGE [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Jean-Michel GARRY, de la la SELARL GARRY

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6650db3f9d5614ec4f7d72fa

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

H] AVOCATs DEFENDEURS non comparante non comparante non comparant représentée par Me Paul-henry LE GUE - #P0242 représentée par Maître Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA - #P0087 représentée par Me Thibaut

Source officielle
TJ

JEX

697e2a5bcdc6046d476b58db

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

THUAULT de la S.C.P.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbceacdc6046d473af226

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Copie exécutoire délivrée à Me Alain DE ANGELIS Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS Me Cécile ZAKINE Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE DIX NEUF MAI À 14

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S. JAC TRANSACTIONS, S.A.S. QUALITY KING BATIMENTc/Syndic

69d80e5ccdc6046d47b0a5b9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

société MILLENIUM INSURANCE COMPANY, es qualité d’assureur de la société AVILAND Copie exécutoire délivrée à Me Pierre ARMANDO Me Armelle BOUTY Me Fabien CARLES Me Nadège CARRIERE Me Alain

Source officielle
TJ

Chambre des référés

A.S.L. GLORIA MANSIONSc/S.A

68682d224965b5d9df31ee1c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AXA FRANCE FRANCE IARD Es qualité d’assureur de SASU GCC [Adresse 13] [Localité 23] Rep/assistant : Me Alain DE ANGELIS, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d80e61cdc6046d47b0a61c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ETANCHEITE BOSCHI, [N] [G] [V], Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée à Me Alain DE ANGELIS Me Hadrien LARRIBEAU Me Alexandre MAGAUD Me Cécile NOCARD Copie certifiée

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426dc34eb4cc857b7c5e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ALLIANZ IARD Grosse délivrée à Me Hervé ZUELGARAY Expédition délivrée à Me Stéphane GIANQUINTO à Me Alain DE ANGELIS le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ebf1d01e3c86f45d62

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GENRALI IARD, [U] [R] Grosse délivrée à Me Jean-françois BONNET Expédition délivrée à Me Sophie BERGEOT à Me Déborah LEVY à Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI à Me Alain DE ANGELIS à Me Alexandre

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69dd3f0ccdc6046d471f7f41

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Greffier, qui a signé la présente décision Statuant dans l'instance N° RG 25/00165 - N° Portalis DB3N-W-B7J-C7KF ; ENTRE : DEMANDERESSE Mme [K] [G] 13, Rue du Bas 89200 ANNAY LA COTE représentée par Me Alain

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a913de9a46d1f5a765fb5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JBK PROVENCALPES Grosse délivrée à Me Allison SOLNON Expédition délivrée à Me Hélène BERLINER à Me Benoît BROGINI à Me Alain DE ANGELIS à Me Aurélie GIORDANENGO EXPERTISE(3) le L’AN

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S. EITBc/Syndic

67f6cc21a9d5adc260622dd9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[Adresse 4] (SAS STHERL) le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons rendu l’ordonnance

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef5b032d83cfd3ea0dd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Expédition délivrée à Me Grégory DAMY à CPAM DES ALPES MARITIMES le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE SEPT JANVIER À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut

Source officielle
TJ

Première Chambre

68e9637d3ea43407b9116a72

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n° 542.110.291, agissant poursuites et diligences de son Directeur Général, demeurant en cette qualité audit siège social représentée par Maître Thibaut

Source officielle